I. Des constitutions municipales

A. Comment chaque ville avait sa constitution propre 49S

B. Des bases sur lesquelles reposaient les coastîtutions municipales 499

C. De la question de savoir si l'on peut classer en catégories les diverses constitutions municipales 500

IL Des éléments généraux d'organisation communale. 502

A. Du territoire municipal 503

B. De la population communale .... 603

aj. Des simples habitants 50i

b). Des bourgeois 504

c). Des classes bourgeoises distinctes . . 505

C. Des corps organisés dans lesquels se groupe la population communale 508

a). Des origines des corps de métiers . . 508 b). Des caractères primordiaux des corps de

métiers 511

c). Du gouvernement des corps de métiers . 512 d). De la hiérarchie dans les corps de métiers 513

e). Des gildes de grands bourgeois et des lignages 514

D. De la ville considérée comme personne morale 516

a) De la nature de la personnalité des villes . 517

b). Des biens des villes et des revenus municipaux ........ 519

E. Les privilèges des villes 522

a). Les privilèges collectifs . . . .522 b). Les privilèges individuels . . . .524

E, Du pouvoir princier dans les villes . . .526

F. De l'organisation du pouvoir municipal . . 528

a). De Tofflcier du prince 528

b). Le magistrat communal .... 529

c) Des attributions du pouvoir local . . 534

IL Des grands conseils et des assemblées de bourgeois 536

§ m. Des communautés rurales 538