II. Bes formes juridiques de la détention du sol

141. Au point de vue juridique, le système foncier carolingien reposait sur la distinction du domaine direct et du domaine utile^ susceptibles d'être détachés l'un de l'autre par rapport à un même fonds de terre. Le domaine utile était le droit de jouir de la terre, de ses produits et de la majeure partie des prérogatives sociales attachées à sa possession. Le domaine direct était une supériorité latente dans les circonstances ordinaires, mais se manifestant avec énergie à certaines époques ou dans certains cas déterminés, par exemple à la mort du détenteur du domaine utile.

142. La pleine propriété juridique, le dominium,èisM la propriété f. allodiale, VaXleu^ alos^ alod. Elle comportait la réunion du domaine

direct et du domaine utile sur la même tête, ou du moins, avec la réserve nécessaire du domaine direct, le droit de concéder lel domaine utile à des tiers.

143. En regard de la propriété allodiale, il existait diverses formes de détention du sol, qui avaient ou pouvaient avoir des caractè-

res extérieurs de la propriété, mais qui se fondaient toutes sur une

eooeession du propriétaire allodial ou de celui qui tenait sa place.

Cet formes supposaient toigours que le détenteur immédiat de la

terre et le propriétaire allodial étaient des personnes différentes.

Elles donnaient an premier la possession du domaine utile ou cer-

taios avantages limités analogues à ce domaine utile. Elles réser-

f Client à Tautre le domaine direct, ou la directe. Le fonds de terre,

l' qm en était l'objet, avait toigours ce caractère d'être ienure d'un

, domaine supérieur, et de ne pas être susceptible d*aliénation sans

I le^eoDsentement on au détriment du propriétaire de ce domaine.

144, Les modes de détention du sol, autres que la propriété . ailodiale, se divisaient en modes libéraux et en modes servies. Le

principal des modes libéraux était la tenure en bénéfice. Quant anx tenures serviles de toutes les catégories, elles ne donnaient que certaines apparences extérieures du domaine utile, et avaient des caractères communs que l'on indiquera plus loin.