IV. Des bénéfices

146, On entendait par bénéfice^ la fraction d'un alleu que le prof priétaire allodial avait donnée à un tiers en icsu fruit, pour en jouir

peadant un certain temps fixé par le contrat, moyennant des conditions débattues ou d'usage commun, et à charge de la conserver et de la rendre au terme fixé par le contrat.

147. AU IX* siècle, les Rois, les Églises épiscopales ou abbatiales. une foule de grands propriétaires laïques, avaient déjà détaché de leurs alleux de nombreux bénéfices. Ceux-ci étaient d'étendae variable. Il y en avait de fort petits et de très importants. En règle générale, leur collation était faite pour la vie du concédant ; cependant, on rencontre déjà des bénéfices accordés pour la vie des concessionnaires, et même d'autres qui passaient facilement du bénéficiaire à son fils.

148. Le but que poursuivait un grand propriétaire, en détachant des bénéfices de son alleu,était moins d'accroître ses ressources que de se donner des clients^ En effet, les obligations principales du bénéficiaire étaient celles de la vassalité, dont on parlera plus loin. Si Ton pouvait, à la rigueur, être vassal sans posséder un bénéfice, tout bénéficiaire était le vassal obligé de son bienfaiteur.

149.Dans le monde carolingien le régime bénéficiaire était de droit privé, et fixé dans ses détails par le droit domanial; mais déjà le droit de la société politique en reconnaissait l'existence, et, au besoin, intervenait pour sanctionner les obligations réciproques qu'il engendrait entre le preneur et le bailleur du bénéfice. Au point de vue politique et social, les détenteurs de bénéfices étaient, d'ailleurs, placés à peu près au même rang que les propriétaires allodiaux. Ils tenaient, sur la terre qu'ils occupaient, la place de ceux-ci. S'ils étaient nécessairement privés du domaine direct, ils avaient la faculté de sous-déléguer l'usage des fonds sous forme de tenures serviles, et même celui de le sous-déléguer sous forme de sous-bénéfices.