X. Des serfs

177. Dans l'Empire carolingien la condition des serfô n'était plus

resciaTage.Comme le remarque Gnérard. c'était déjà la servitude, état dans lequel la condition humaine était reconnue, respectée^ protégée, si ne n*est encore d'une manière suffisante par le dr^oit public, au moins par les lois de l'Église et parfois par les mœurs sociales.

178. Le serf, mwicipium^ servus, ancilla, n'était pas membre de la aociété publique. Il n'avait yis-à-vis d'elle ni droits ni devoirs. Il ny étidt compté qu'à titre d'instrument vivant ou de partie intégrante de son maitre-responsable. 11 se trouvait, quant à sa per- «onne et quant à son avoir, dans la propriété, et non pas seulement sons la jptcûsanc^ de celui-ci. Il n'avait pas de femille politique. Il fonnait, avec les autres serft d'un même maitre, une familia domestique dont les &cultés, les obligations, les rapports étaient fixés par le droit domanial seul.

En règle générale, et sauf des exceptions Individuelles dont on ne doit pas ici. tenir compte, les serfs étaient encore vendus même isolément et sans la terre sur laquelle ils étaient fixés. Leur maître pouvait les réclamer en justice, en vertu d'un droit de suite. n'importe l'endroit .où ils s'en Aiy aient. Ils étaient soumis à son pouvoir correctionnaire. Des châtiments corporels arbitraires et ^^ée les menaçaient pour les infractions commises envers lui, «irers leurs compagnons, et même envers des tiers. Ils n'avaient V^ la faculté de se marier hors de la familia, ni sans le consentement préalable de leur maitre. Ils n'étaient pas protégés par le droit criminel laïque contre celui-ci. S'ils étaient victimes d'une infraction, de la part d'un étranger, la réparation du délit profitait ao maitre. Celui-ci avait la faculté légale de disposer de leur travail et des produits de leurs peines. Le port des armes, et spécialement celui de la lance, leur était interdit.

179. Es^ce à dire qu'au ix« siècle ces principes absolus ne comportaient pas déjà en fait des atténuations et des nuances ? Non. Le nudtre devait toi^ours respecter, dans la personne de son serf, la <y6ature de Dieu ayant une âme à sauver. S'il le maltraitait d'une ûkçon inhumaine il encourait une pénitence ecclésiastique, et, s'il le tuait sans jugement régulier, l'excommunication. Les ventes de serfe étaient entourées de réserves et de garanties. On ne pouvait.

par exemple, en vendant des serfs, séparer le mari de la femme, ni vendre un serf baptisé à un païen ou à un juif, ni les transport ter hors de la contrée, ni procéder secrètement à leur aliénation. Le maitre était contraint, même par le droit politique, de nourrir et d'entretenir convenablement ses serfs. Ceux-ci avaient un droit absolu au repos des dimanches et des fêtes. Dans une foule de domaines ils disposaient de leur travail pendant trois jours par semaine, sauf les circonstances extraordinaires. On leur permettait presque partout de posséder un pécule qu'ils créaient sur leurs économies, que les canons pénitentiels de l'Église déclaraient inhumain de leur enlever, sur lequel on tolérait souvent qu'ils prélevassent le prix de leur affranchissement. Enfin, dans beaucoup de domaines, le taux de leurs charges ordinaires, spécialement de leur capitation annuelle, était d^à presque fixe.

180. Les principes rigoureux reprenaient toutefois leur empire dans deux cas : dans le cas d'un besoin exceptionnel du maître, et lors de la mort du serf. Le maitre qui se trouvait en face d'une nécessité pressante, avait toujours la faculté d'aggraver les char* ges habituelles de sa famille servile. Quand un serf mourait,

comme celui-ci n'avait pas à la rigueur le droit de propriété, ses enfants n'héritai ant pas. Le maitre, par qui et pour qui le serf possédait juridiquement, mettait la main sur son pécule^ en vertu de ce qu'on appela plus tard le droit de ^nainmorte. Si le âxymimLS abandonnait le pécule servile aux enfants du serf décédé, c'était de sa part un acte formel de munificence, A plus forte raison le maître avait-il le pouvoir discrétionnaire d'enlever à une famille servile la tenure sur laquelle il avait placé, toigours ad nutum^ son chef défunt.