III. Les cours' censales

444. En dessous des cours féodales et des cours allodiales, se mul' tiplient les cours censales. Celles-ci se forment dans tout domaine

(1) Il est question des cUlavoiens du duc de Brabant dans Tarlier et Wauters, ouvr. cité, CanUm de Jodoigne, pp. 287, 298, et Canton de Pervoejg, p. 67 ; des francs àlîoyers du Hainaut, dans St-Genois, Monuments anciens, pp. CCCLXXX, CCCLXXXI, etc. Nous parlerons plus tard des cours allodiales de Looz, de Liège, etc.

^ui a dans sa dépendance des tenures assujetties à un cens périodique, et elles naissent par là même que ces tenures sont deyenues héréditaires. Dans chaque cour censale siège, comme président, un fondé de pouvoirs du propriétaire du domaine supérieur, et, eomme assesseurs-juges, les détenteurs des tenures censales mourantes de ce domaine. A Tinstar des cours féodales elles jugent des tenures qui dépendent d*elles, et procurent la rentrée des cens (1).