C. De la juridiction synodale

827. On a vu plus haut comment, malgré la création de cours spirituelles permanentes, l'habitude de tenir des synodes locaux^ tantôt par les évêques, le plus souvent par les archidiacres et par les doyens ruraux, s'était perpétuée (1). Mais, par le ftiit même de l'érection des offlcialités, ces synodes locaux n'avaient plus conservé les mêmes caractères qu'autrefois. Organisés dès le ix« siècle

(1) Voir No« 524, 525, 526.

dans TEmpire firanc, ils ayaient eu longtemps des points de contact étroits avec la juridiction contentieuse proprement dite. Au moyen-âge, il n'eurent plus qu'un seul objet principal : permettre à l'Église, comme société parfaite, de procurer dans la mesure du possible, tant au moyen d'informations directes prises par des chefô ecclésiastiques, qu'au moyen de rapports officiels reçus par eux d'autrui, l'accomplissement de l'ensemble de ses préceptes moraux. Leur compétence se réduisit à rechercher et à réprimer, sine strepitu forensi et par des pénitences ecclésiastiques, les faits d'adultère, d'incontinence, de concubinage, d'usure, etc., commis par les clercs et les laïcs d'un archidiaconné ou d'un doyenné, ainsi que les manquements des clercs aux devoirs professionnels de leur ordre. Quand à cette époque, dans la tenue d'un synode, un véritable crime était dénoncé, le le délinquant devait être renvoyé devant la cour spirituelle compétente.

828. Les échevins ou témoins synodaux, sennaulv, seyni-schepenen, qui assistaient le doyen, l'archidiacre et, le cas échéant, l'évêque, étaient nommés dans des formes variant suivant les temps et les lieux. Parfois ils étaient désignés directement par l'autorité ecclésiastique. D'autres fois ils étaient élus par le curé et par les paroissiens et seulement institués par Tarchidiacre. D'autres fois encore, au moins dans certaines villes, ces sennaulx étaient les échevins municipaux. En tout état de cause, ils prêtaient serment au pouvoir ecclésiastique en entrant en charge. C'était sous la foi de leur serment qu'ils étaient interrogés, d'après un formulaire précis portant sur tous les points de la discipline catholique. Ilsconstituaient une sorte de jury de recherche et d'accusation près du supérieur ecclésiastique qui les réunissait et les présidait.

829. L'exercice régulier de la juridiction synodale répondait à des mœurs simples et' patriarcales. Elle pénétrait dans le secret de la vie privée. Par la nature même des choses, elle souleva une opposition de nature spéciale qui ne se rattachait pas à la lutte d'influence entre la juridiction ecclésiastique et la juridiction séculière. On a déjà vu quQ les nobles et les seigneurs

8'étaient très tôt sonstraits à Taction des synodes archidiaconaux (1). Dès le xin« siècle, au moins, on constate de toutes parts que des groupes influente de populations travaillent à s'exempter, à leur tour, de la juridiction synodale, ou tout au moins à limiter l'action de <,elle-ci par des règles locales que l'autorité ecclésiastique accepte ou contre lesquelles il lui est impossible de lutter avec succès.

830. Les coutumes restrictives de la juridiction synodale qui se forment, sont de divers ordres. Tantôt elles n'admettent la tenue des synodes locaux qu'après un intervalle de quelques années. Tantôt elles précisent les circonstances dans lesquelles la répression d'un excès commis peut être rapporté au synode Tantôt même elles fixent un maximum de délinquants qu'il sera permis au synode de châtier dans chacune de ses sessions.

831. Dans le cours des âges la décadence de la juridiction synodale s'accentue. Dès la fin du x^^ siècle, on constate par les statuts des doyennés d'Anvers et de Bruxelles que s'il y a encore des localités uM de constietudme modus synodandi servatw\ il en est d'autre ubi synodari non consuevH. En Limbourg,en 1521,1e synode peut encore se réunir, mais il ne le fait plus qu'avec la permission du drossart. En 1573, le doyen de Bruxelles a conservé le droit de corriger leviores excessus nempe simplicem fomicaiionem et festorum vîolationem in laicos, seulement il ne le fait plus après enquête solennelle avec l'assistance de sennaulx. En 1600, les statuts du doyenné de Bruxelles recommandent au doyen de dénoncer à la cour spirituelle les pécheurs publics,tels que les hérétiques,le8 gens séparés de leur femme, les blasphémateurs, etc. ; ou, s'il n'y a pas matière à poursuite régulière, de s'efforcer de les ramener à résipiscence par des voies amiables.

832. Enfin, dans les derniers temps de l'ancien régime, il ne reste plus que des vestiges de l'ancienne juridiction des synodes. A Liège, dès le xvin* siècle, les doyens et les curés se bornaient à envoyer à l'archidiacre une rescription des excès qui s'étaient

(1) Voir plus haut, N» 525.

commis par leur ressort; et, une fois par an, en souvenir des anciens usages, les échevins et le maieur de la Cité se rendaient avec Tarchidiacre à l'église de N.-D.-aux-Fonds pour entendre un sermon. A Anvers, se maintenait le tribunal spécial des seyntschepenen ou syndicalen, compétent pour connaître des cas d'adultère et des autres délits contre les moeurs, etc. ; seu« lement ses rapports avec l'autorité ecclésiastique sont difficiles à préciser (1).