III. De la dévolution héréditaire des terres

881. En cas de décès du propriétaire, l'alleu passait de plein droit à ses enfants ou à ses héritiers collatéraux. Le fief ne passait, même de père en fils, que moyennant la conclusion effective ÙM pacte ou contrat féodal entre le seigneur et le nouveau vassal, par Vinvestiture et Vhommage, Dans certains endroits des formalités spéciales accompagnaient aussi la transmission effective de la censive.

882. En principe, l'alleu se partageait également entre tous les enfants sans distinction d'âge ou de sexe ; et, s'il n'y avait pas d'enfants, il passait aux collatéraux sans égard à l'éloignement du degré de parenté.

Le fief et la censive étaient impartageables vis à vis du seigneur. Au décès du père les enfants pouvaient sans doute opérer une division matérielle de la terre féodale, si elle était grande, mais cette division prenait le caractère d'une sous-inféodation : un seul fils restait le vassal du seigneur dominant pour l'ensemble du fief; ses fï*ères devenaient ses vassaux à lui.

(1) Voir le chapitre suivant au paragraphe des liens de dépendance.

883. La dévolution héréditaire des ûefs était réglée par les usages féodaux régissant tous les ûefs dépendants d*un même domaine supérieur. Ces usages variaient pour les détails. Dans les temps primitif^ ils excluaient absolument de tout droit héréditaire les femmes, les infirmes, les gens incapables de service militaire» Plus tard, ^ans exclure tocgours les filles à défaut de fils, il maintinrent au moins le double privilège de la masculinité et de la primogéniture. Souvent ils limitaient strictement le degré de parenté après lequel, le droit héréditaire n'existant plus, le sei-* gneur reprenait son fief.

La dévolution héréditaire des censives était, à son tour, dominée par les usages de chaque cour censale. Le plus souvent ces usages favorisaient aussi la primogéniture et la masculinité ; d'autres fois ils permettaient au seigneur censal de choisir son nouveau censitaire parmi les enfants ou les héritiers du censitaire mort.

884. Ce sont les effets naturels du principe de Timpartageabilité des fiefe qui, en se combinant avec le privilège de la primogéniture et celui de la masculinité, expliquent la disparution successive de beaucoup de grands alleux après Tèpoque de formation des principautés territoriales. Quantité de familles importantes, dont les possessions foncières et seigneuriales avaient le caractère allodial, finirent par les transporter en bloc au prince du territoire et par les reprendre de sa main en fief. Cette opération faisait de Tensemble de leur domaine une sorte de majorât^ au profit de Tainé des enfants, et maintenait Téclat et la puissance de leur race, sans empêcher la dotation des cadets sous forme de sous-inféO' dations(l).