‹ Histoire politique nationale. Origines, développements et transformations des institutions dans les anciens Pays-BasChapitre 254 sur 255 · II. Des éléments généraux d^organisation communale · texte numérisé non relu

II. Des éléments généraux d^organisation communale

A. Du territoire municipal 503

B. De la population communale .... 503

a). Des simples habitants 504

b). Des bourgeois 504

cl Des classes bourgeoises distinctes . 505

C. Des corps organisés dans lesquels se groupe la population communale 508

a). Des origines des corps de métiers . . 508 b). Des caractères primordiaux des corps de

métiers 511

c). Du gouvernement des corps de métiers . 512 d). De la hiérarchie dans les corps de métiers 513

e). Des gildes de grands bourgeois et des lignages 514

D. De la ville considérée comme personne morale 516

a) De la nature de la personnalité des villes . 517

b). Des biens des villes et des revenus municipaux 519

E. Les privilèges des villes 522

a). Les privilèges collectifs . . . .522

b). Les privilèges individuels . . . .524

£. Du pouvoir princier dans les villes . . .526

F. De Torganisation du pouvoir municipal . . 528

a). De Tofflcier du prince 528

b). Le magistrat communal .... 529

e) Des attributions du pouvoir local . . 534

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