VI. Les hommes libres de naissance

168. Parmi les laïcs, les hommes libres, liberi, ingenui, étaient tous, à raison de leur naissance même, citoyens de l'État, membres <le la société politique, sujets du Roi auquel, depuis Charlemagne, ils prêtaient individuellement serment. Ils étaient tous capables de jouir des droits afférents à la liberté germanique (1). Seulement

(1) Voir plus haut, n*» 163.

les hommes libres de naissance, qui n'avaient pas de propriété foncière allodiale, ou tout ou moins bénéficiaire, étaient dans la société de véritables mineurs. On ne saurait leur reconnaître la qualité de citoyens cuciif$. fls étaient, toiyours et partout, régis» jugés, administrés, représentés dans les rapports de la vie publique par les propriétaires fonciers. En général, sans doute, les homme» libres de naissance étaient, comme tels, régis et traités d'après le droit de la société politique. Mais, en tant qu'ils s'étaient constitués tenanciers d'un propriétaire dans une tenure servile, leur condition se rapprochait beaucoup de celle des gens à moitiélibres^ et était en partie réglée par le droit domanial.

VIL Les hommes libres propriétaires fonciers*

, 169. Les hommes libres propriétaires fonciers portaient communément le nom de rachimburgi ou de boni viri. Ce qui caractérisait leur situation ce n'était plus la seule naissance, mais la naissance jointe à l'indépendance dans la vie fondée sur une fortune stable. Pour étrer rangé dans la classe des propriétaires fonciers il ne suffisait pas qu'un homme libre possédât un lopin de terre. Il ùllait qu'il ne fût pas tenancier d'autrui dans une tenure servile, et qu'il vécut dans son propre alleu ou des produits d'un bénéfice.

170. Les propriétaires fonciers étaient, dans la monarchie carolingienne, les véritables citoyens actifs. Ils avaient plus que la capacité de jouir des attributs de la liberté germanique; ils en avaient la jouissance effective.

Seuls ils siégeaient dans les tribunaux établis pour juger les hommes libres, portaient témoignage dans les causes civiles et criminelles importantes, intervenaient avec voix indépendante dans les assemblées publiques, avaient une complète spontanéité dans l'exercice des droits politiques se rattachant au système des liens de famille, et la jouissance exclusive des avantages qui pouvaient en résulter.

Si les propriétaires fonciers étaient ainsi dans une situation sociale bien supérieure à celle des hommes libres sans terre, ils étaient à leur tour fort loin d'occuper tous le môme rang dans l'État.