LIVRE TROISIÈME

SOMMAIRE

I. — Comment la sécularisation s’accomplit en partie double : sécularisation des biens et sécularisation des personnes.

II. — Le patrimoine ecclésiastique : comment l’idée d’y porter atteinte rencontre, même sous l’ancien régime, quelque faveur. — La situation financière en 1789 : insuccès des combinaisons de Necker; premières motions contre les biens d’Eglise. — Comment l’état général empire l’état des finances, et comment le désordre des finances affermit le dessein de chercher le remède dans la sécularisation.

ITT. — Motion de M. de Talleyrand, évêque d’Autun (10 octobre 1789); l « opération » sur les biens ecclésiastiques; Mirabeau; Barnave; le projet de Malouet.— Quelles diversions de toute sorte interrompent les dé. bats. — Ils sont repris le 23, puis le 30 octobre; défenseurs et adversaires de l4 loi. — Le Chapelier; rédaction adoucie proposée par Mirabeau; vote du projet (2 novembre 1789).

IV. — Comment et pour quelles raisons le décret éveille peu de réproba-

tion. — Comment des décrets successifs développent le décret du 2 novembre et en font sortir toutes les conséquences; quels sont ces décrets. — A la sécularisation des biens s’ajoute la sécularisation des

personnes; proposition de Treilhard (11 février); les vœux monastiques : les ordres d’hommes, les ordres de femmes. — Suite des décrets. — Proposition Chasset qui remet à l’autorité civile l’administration des biens ecclésiastiques (9 avril 1790).

V. — Comment la proposition Chasset dissipe les dernières illusions du clergé. — Discussion. — La motion Gerle : quelle émotion elle éveille; comment elle est retirée par son auteur, reprise par la droite et rejetée. — Vote de la proposition Chasset; vote des lois successives qui autorisent, puis qui imposent l’aliénation des biens ecclésiastiques.

VI. — Les religieux et religieuses; comment s’écoule l’hiver de 1789 à 1790; première enquête du Comité ecclésiastique; comment cette enquête permet de dénombrer approximativement le chiffre des religieux et religieuses en 1790. — Visites, inventaires et interrogatoires. —

Les religieuses. — Nombreuses défaillances des hommes; fidélité presque unanime chez les femmes.

VII. — L'opinion publique et les religieux; comment les populations s’'émeuvent pour les reliques ou les statues pieuses. — Les religieux dans leurs couvents en 1790 : misères; comment de tous côtés on se dispute les dépouilles des couvents; absence de solidarité entre les victimes. — Comment ce qui reste de religieux fidèles est rassemblé dans les couvents ou monastères conservés.

VIII. — La vente des immeubles ecclésiastiques; quand elle commence; sentiment public; l’Alsace; où se rencontrent quelques inquiétudes ou quelques mécomptes. — En quelle classe se recrutèrent les premiers acquéreurs; comment les premières ventes furent consenties en général à un taux très avantageux pour le trésor. — Comment les biens, exceptés de la vente, y seront dans la suite et, par décrets successifs, englobés. — Les assignats : comment les biens ecclésiastiques seraient bien vendus, mais mal payés.

Sous le nom général de sécularisation, je voudrais grouper ici deux ordres de mesures. Les unes atteignent la propriété ecclésiastique; les autres visent les religieux consacrés à Dieu. On rend au siècle Les biens d’abord, puis les personnes préalablement dépouillées. Les deux entreprises s’entrecroisent, s’entr’aident, en sorte qu’on s’autorise de ce que la maison est sous le séquestre pour la vider de ses hôtes, puis de ce que les hôtes se dispersent pour consommer la spoliation. Ce double travail, incessamment poursuivi, prête aux choses un certain aspect de complication, mais l’entière clarté ne s’obtiendrait qu'au prix de la vérité sacrifiée. Le dessein s’accomplit avec une remarquable science de gradation. Le premier coup est porté doucement. Des biens ecclésiastiques on investit la nation, mais sans en dessaisir encore Eglise, et celle-ci, laissée en jouissance, peut entretenir l’illusion d’un provisoire indéfini. Bientôt on rassemble les états statistiques, on inventorie. Entre temps le législateur jette un regard sur les moines, sur les religieuses, mais tout d’abord

pour les protéger. Il ouvre les portes à ceux qui voudraient quitter le cloître, mais rassure en même temps ceux qui veulent y demeurer, en sorte que tout se colore de liberté. Cependant l’heure est venue d’une nouvelle étape, d’une nouvelle usurpation sur les biens ecclésiastiques : on en retire l'administration au clergé. Enfin, par décrets successifs, on prescrit, puis on ordonne l’aliénation. De la sécularisation des biens, on revient à la sécularisation des personnes. Même en cette montée de hardiesse, les mesures se dosent si bien que chaque décret isolé semble décret de clémence. Derrière ceux qu’on épargne, l’œil voit mal ceux qu’on frappe. En fermant les portes des monastères, on en maintient quelques-uns à l’usage des obstinés qui veulent mourir fidèles. Provisoirement on laisse aux femmes leurs asiles. Par là on obtient, tantôt le silence de ceux qui espèrent l’oubli, tantôt la gratitude de ceux qui ne seront proscrits que demain. Demain ce sera, après les hommes, le tour des femmes, d’abord des femmes qui prient, puis de celles qui enseignent, enfin de celles qui pratiquent le ministère de miséricorde. C’est cette œuvre de destruction progressive qu’il faut dépeindre, au moins à ses débuts, car elle ne s’achèvera qu’avec la révolution consommée.

De tout temps les richesses du clergé avaient éveillé les convoitises des princes : de là une doctrine qui transformait la propriété ecclésiastique en une jouissance révocable, la plaçait sous la haute main du pouvoir civil, et y voyait une réserve suprême pour les cas de détresse. Les légistes avaient, en termes plus ou moins voilés, formulé ces maximes et les avaient vulgarisées par leur enseignement. Les derniers rois,

sans toucher au patrimoine sacré, s’étaient appliqués pour qu’il ne s’accrût pas. C’est ainsi qu’en 1749, un édit avait prohibé toute disposition testamentaire en faveur de l'Eglise; quant aux acquisitions par dons entre vifs ou à titre onéreux, elles ne seraient valables que moyennant autorisation (1). Cependant les philosophes se faisaient les continuateurs des légistes. Plusieurs économistes reflétaient dans leurs écrits les mêmes pensées,et Turgot, dans l’Encyclopédie, proclamait le droit du gouvernement à supprimer, par raison d'utilité publique, toutes les fondations (2). La mauvaise gestion de beaucoup de biens d’Eglise, les scandaleuses dissipations des abbés commendataires suggéraient, même à des esprits de médiocre hardiesse et de probité délicate, l’idée de grands virements qui rendraient les revenus ecclésiastiques à leur véritable fin. Sur ces entrefaites avaient été rédigées les doléances pour les Etats généraux. Rarement on s'était haussé jusqu’à un plan général de sécularisation.

Mais parmi les cahiers du tiers état et aussi de la noblesse, |

beaucoup avaient réclamé qu’on appliquât au culte ou à l'assistance publique, soit les bénéfices sans fonctions, soit une partie des richesses monastiques. Le bas clergé lui-même, en certains bailliages, s'était plus ou moins ouvertement approprié ces vues; car dans le domaine ecclésiastique il distinguait la petite propriété, c’est-à-dire la sienne, qu’il jugeait très sacrée, et la grande, c’est-à-dire celle des gros décimateurs, dont il ne porterait qu’un deuil très consolé.

En cette condition, si une suite de mécomptes mettait à nu les besoins du Trésor public, il y avait lieu de conjecturer que les regards se porteraient sur les biens du clergé et qu'après les avoir proclamés le patrimoine des pauvres, on ajouterait que l'Etat était le premier des pauvres.

A l’ouverture des Etats généraux, les déclarations financières de Necker furent d’abord assez rassurantes. Il n’ac-

(1) ISAMBERT, Anciennes lois françaises, &. XXII, p. 226. (2) Encyclopédie, au mot Fondations, t. VII, p. 75.