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cusa entre les recettes et les dépenses ordinaires qu’un écart de 56 millions. À cette insuffisance s’ajoutait un déficit d’une trentaine de millions sur les dépenses extraordinaires. En outre, des contrats d'emprunts antérieurs imposaient à PEtat, pour une période assez longue, 76 millions de remboursements annuels. De ces embarras on pouvait triompher de deux façons, soit par initiative audacieuse, soit par gestion prudente : « Si Necker, écrivait Mirabeau, avait lPombre de talent ou des intentions perverses, 1l aurait sous huit jours 60 millions d’impôts, 150 millions d'emprunt, et le neuvième jour nous serions dissous (1). » Moitié par probité, moitié par médiocrité de génie, le ministre préféra à l’audace la prudence. Sur l’heure, il n’annonça ni impôts, ni emprunt. Il se contenta d’exposer un plan de détail qui, par économies partielles et un meilleur aménagement du budget, assurait sur les dépenses une économie de 50 millions. C'était la voie sage, lente, un peu timide, la meilleure peut-être. Cette sagesse, pour réussir, exigeait l’ordre matériel. Or on eut la Bastille prise, les bureaux des aides pillés, la fraude presque publique sur le sel, la disette croissante du blé, toutes les perceptions arrêtées.
Le 7 août, Necker reparut, un peu mélancolique. Il confessa la pénurie du Trésor et, pour satisfaire aux prochaines échéances, proposa un emprunt de 30 millions à 5 pour 100. Les noms des prêteurs seraient gravés dans un livre d’honneur qui serait conservé pour la postérité. L’Assemblée supprima le livre d’honneur et abaissa l’intérêt à 4 1/2 pour 100. L’opération échoua; au bout de quinze jours, on n’avait reçu que 2 600 000 livres (2). Le 27 août, un second emprunt, cette fois de 80 millions, fut voté et, malgré de grands avantages assurés aux souscripteurs, ne rencontra lui-même que le plus médiocre succès.
(1) Lettre de Mirabeau, mai 1789. (Correspondance de Mirabeau et du comte de Lamarck, t. I.) (2) Mémoire présenté par Necker à l’Assemblée, 27 août 1789.
Entre temps, plusieurs avaient proclamé assez haut qu’il était naïf d'emprunter quand on pouvait prendre. Le premier mot avait été dit par Buzot, le futur girondin. Dès le 6 août, 1l avait lancé dans l’Assemblée cette phrase radicale et tranchante : « Je soutiens que les biens ecclésiastiques appartiennent à la nation.» Deux jours plus tard, la même thèse avait été reprise par un député du Charolais, le marquis de Lacoste. Dans l’espoir de détourner l’orage, les évêques offrirent d’hypothéquer leurs biens pour garantir les engagements de l'Etat. À ce moment se leva un jeune représentant du pays de Bigorre, très élégant de tenue, très raffiné de langage. Il s'appelait Barrère de Vieuzac, et serait connu sous le nom de Barrère. « La nation, dit-il, n’a besoin que d’elle-même. » Puis il insinua en termes très doux qu’il y aurait candeur à hypothéquer ce que bientôt sans doute on aurait à soi. Ainsi parla-t-il, s’exerçant déjà à la perfidie.
A cette première alerte, le clergé échappa. Mais l’état général des esprits et la pénurie financière croissante n’autorisaient qu'une précaire sécurité.
. Des biens d’Eglise on parlait dans le public comme de propriétés sans maîtres. Les uns y voyaient un secours; les autres, plus ardents, y aspiraient comme à une proie. J’ai sous les yeux plusieurs des brochures contemporaines. Elles ne varient guère. Au début s'étale la peinture des abus ecclésiastiques. Puis un plan se développe, toujours le même, qui consiste à salarier le clergé, à laïsser les moines s’éteindre avec une pension de quatre à cing cents livres. L’une de ces brochures conclut ainsi : « Le surplus ira à notre bon roi. » Une autre propose de faire du roi l’abbé général de toutes les abbayes; à ce titre, il réglera à son gré les pensions et appliquera « le reste » aux besoins de PEtat. Quel sera ce reste? Les pauvres ne connaissent point de limites dans la supputation des biens des riches. On évalue de confiance le patrimoine du clergé à 10, 12, 15 milliards. Un jour on se hasardera jusqu’à lancer sérieusement le chiffre de 30 milliards.
Cependant ce peuple, aux oreilles tout assourdies par les bruits de spoliation, garde avec une persévérance remarquable ses habitudes de piété. Il demeure dévot, quoique avec une manière nouvelle à ka fois enfiévrée et factieuse. Il multiplie les services religieux pour les morts du 14 juillet. « Qu’elles sont touchantes, ces cérémonies de la religion nationale », écrit le rédacteur des Révolutions de Paris (1)! Et l’approbation serait complète si l’on ne remarquait qu’à Saint-Martin des Champs les chaises ont été cotées « 24 solz » et que la quête y a été faite par Mme la présidente de Rosambo. Puis on imagine des pêlerinages à Sainte-Geneviève en actions de grâces pour la liberté conquise : on fait bénir sur la châsse des bouquets, des rubans tricolores, des cierges, et surtout des brioches qu’on rapporte à l'Hôtel de Ville et qu’on offre à Bailly. Les gens du faubourg Saint-Antoine trouvent mieux encore : ils partent, « accompagnés, dit un journal du temps, des jeunes vierges de ces cantons et présentent en ex poto à la patronne de la capitale une réduction de la Bastille, haute de quatre pieds ». Sur ces entrefaites, la garde nationale, ayant reçu ses drapeaux, juge qu’il y a urgence à les faire incontinent bénir. Derechef les églises se remplissent, et sous les voûtes le Te Deum retentit. A Saint-Nicolas des Champs, Lafayette, pour la première fois, se montre en uniforme. À Saint-Roch, Mme Bailly quête. Il faut un prêtre pour célébrer l’alliance de Dieu et de la liberté : il s’en rencontre plusieurs, un surtout, d’éloquence à la fois mystique et furibonde, qui, sur ses harangues patriotiques, échafaude sa renommée. On l’appelle l'abbé Fauchet, vicaire général de Bourges, prédicateur ordinaire du roi, abbé commendataire de Montfort. Tels sont du moins les titres dont il orne ses brochures. Plus tard il abrégera ses dignités et s’appellera simplement Fauchet, évêque constitutionnel du Calvados. En l’église Saint-Jacques et des Saints-
(4) Révolution de Paris, n° 4,
Innocents, il suscite un tel enthousiasme qu’une couronne civique lui est sur-le-champ décernée et que deux compagnies de la garde nationale le conduisent triomphalement à l'Hôtel de Ville. A Notre-Dame, il annonce que les temps sont accomplis, que « le plus esclave de tous les peuples en est devenu le plus libre ». A ce langage du « prédicateur ordinaire du roi », l’effervescence ne connaît plus de limites et pour marquer sa joie, la garde nationale n’imagine rien de mieux que de tirer des coups de feu dans l’église (1). Fauchet n’était pas au bout de ses faveurs. À quelques jours de là, l’un des comités de l'Hôtel de Ville proposa qu’il fût nommé grand-aumônier de la Commune. Bailly ayant osé combattre, au nom de légalité, cette appellation de Cour, des murmures s’élevèrent, et peu s’en fallut que le maire de Paris ne fût suspecté comme un simple aristocrate.
Cette oisiveté ardente, cette perpétuelle divagation sur la place publique n’aidaient guère au rétablissement des finances. Aides, gabelles, rien ne se payait. Les ressources anciennes étaient taries Sans qu'aucune ressource nouvelle eût été créée. Le 24 septembre, Necker revint de nouveau à l’Assemblée, et cette fois tout à fait découragé. Il énuméra tristement tout ce qu’il pouvait retrancher sur la guerre, les affaires étrangères, les haras, les pensions, la maison du roi. Puis il proposa, sous le nom de contribution patriotique, un impôt une fois payé et qui serait égal au quart du revenu. Chaque citoyen serait taxé suivant son propre dire sans
qu'aucune inquisition ne fût tolérée, et cette confiance, non.
dépourvue de grandeur, marquait bien cette époque inexpérimentée, toute prête pour les choses folles, pour les choses nobles aussi. Sur le projet, longtemps l’Assemblée discuta. Enfin Mirabeau intervint, évoqua le.spectre de la banqueroute, fixa, sous cette impression de terreur, les volontés indécises; et ce ne fut pas une mince humiliation pour
(1) BaAïLLY, Mémoires, t. II, p. 394.
Necker de devoir le vote à un rival qu’il détestait et de qui lui-même était haï.
Quelles ressources fournirait cet expédient? On ne le savait pas bien. Les regards pleins de convoitises ne se détournaient des biens ecclésiastiques que pour s’y porter de nouveau. Le 26 septembre, un député revendiqua pour les besoins publics l’orfèvrerie des églises. C’était comme le petit sacrifice en attendant le grand. Parmi les membres du clergé, plusieurs se raccrochèrent à l’espoir d’obtenir, en cédant de bonne grâce, en cédant de suite, quittance sur le reste. A la tribune on vit paraître l’archevêque de Paris qui promit, en son nom et au nom d’un grand nombre de ses collègues, d'abandonner au Trésor toute l’argenterie, tous les ornements non indispensables à la décence du culte. On applaudit, d’un applaudissement équivoque qui n’indiquait qu’un appétit mal satisfait. Le 28 septembre, une adresse fut lue par laquelle les bénédictins de Saint-Martin des Champs faisaient hommage à l’Etat de leurs biens, à charge de pension. Les transports éclatèrent. On sut bientôt que la motion n’était que l’œuvre de quelques religieux ou frères lais sans mandat, sans autorité, stipulant témérairement au nom de leur ordre. Mais dans le public l’impression était produite, et Pon s’encouragea à prendre ce qu’offraient eux-mêmes, disait-on, des moines patriotes.
Sur ces entrefaites se consomma l’attentat des 5 et 6 octobre. On sait les événements de ces deux journées : la rareté du pain, les bruits d’accaparement exploités contre la cour, le veto royal travesti en moyen de despotisme, ce mot mystérieux, incompris, devenu une injure dans la langue du peuple, le banquet des gardes du corps et les imprudentes provocations de la fidélité, les bandes d’hommes et de femmes s’acheminant le 5 sur Versailles, la soirée agitée, la nuit d’une sécurité trompeuse, le matin tragique, le roi entraîné vers Paris et commençant son long martyre. La stupeur fut immense dans toute la France, immense aussi
en Europe. C’est en ce temps-là qu’à M. de Ségur, rentrant de Russie dans son pays, le général polonais Branitski offrait une paire de pistolets : « C’est, disait-il, le cadeau le plus utile qu’on puisse aujourd’hui faire à un Français (1). » Les mêmes calomnies qui atteignaient la cour salirent comme par éclaboussure le clergé. A Paris, à Versailles même, les députés ecclésiastiques furent insultés. Cependant, sous l’impression de la crainte ou du dégoût, une centaine de députés s’éloignèrent, demandèrent des congés ou cessèrent de venir à l’Assemblée. « Dès le milieu d’octobre, dit une correspondance du temps, toutes Les places au bureau des diligences étaient retenues jusqu’à la fin du mois. » Ceux qui partaient laissaient à leurs adversaires la place libre. Pour le dépouillement de l’Eglise, l’heure propice était venue.
ITT
Le coup était prévu. Ce que nul n’eût pressenti, ce fut la main qui le porta. L’Assemblée comptait beaucoup d’incrédules, beaucoup d’impies; incrédules ou impies gardèrent d’abord le silence : elle avait des légistes, des économistes, des philosophes; les uns et les autres, dansle premier moment, se turent : elle s'était divisée en comités et avait en particulier un comité ecclésiastique ; celui-ci n’avait encore ébauché aucun plan. Pour abolir la propriété du clergé, le promoteur fut un évêque. | |
Cet évêque fut Talleyrand. À première vue, nul ne semblait moins préparé pour cette hardiesse. Ancien agent général du clergé, il avait proclamé le domaine de l’Eglise intangible. Au début des Etats généraux, il avait soutenu la
(1) SéGuR, Mémoires, t. III, p. 550.
Cour, conseillé la résistance, et ne s’était rallié qu’assez tard à l’Assemblée nationale. Les dévastations qui avaient suivi le 14 juillet l’avaient atteint jusque dans ses intérêts propres : le château de Sénozan, l’un des plus beaux du Mâconnais, incendié le 28 juillet, était une propriété de sa famille. Mais plus il était suspect, plus éclatant devait être le gage fourni par lui à la cause désormais victorieuse. En prenant l'initiative de dépouiller son Ordre, il ravirait à la Révolution le droit de douter de lui, aussi bien qu’à luimême la faculté de revenir sur ses pas.
La spoliation, qui était au fond des choses, ne se retrouverait point d’abord dans les mots. Ce fut le 10 octobre que Talleyrand gravit la tribune pour y lire sa motion. Celle-ci se rattachait, paraissait se rattacher à un plan général de réorganisation financière, en sorte que le clergé qui allait être dépossédé ne semblerait atteint qu’incidemment. Etait-il même atteint? La main qui frappait était très douce, et on eût dit le toucher presque caressant qui accompagne le sacrement de confirmation. Un ton très simple, une aisance très dégagée achèveraient de tromper, et si bien que tout serait à terre sans qu’on eût entendu le bruit de la démolition.
L’évêque d’Autun commença par énumérer les grands besoins de l'Etat; il montra l’inanité des expédients proposés; puis, en une revue de toutes les richesses publiques ou privées, il feignit de rechercher, comme indécis encore, où se découvriraient des ressources nouvelles. C’est ainsi qu'il vint à parler, comme il eût fait pour la chose la plus simple, d’une « opération sur les biens ecclésiastiques ». S’affermissant par degrés, il annonça que cette opération était inévitable, puis qu’elle devrait être très étendue. Dans les esprits ainsi préparés, il versa dés doctrines point du tout nouvelles, mais renouvelées par l’art qui les graduait. Il reconnut à la puissance civile le droit de détruire dans le clergé les corporations particulières devenues inutiles : nécessairement,
ajouta-t-il, le patrimoine de ces corps supprimés devrait faire retour à la nation : les bénéfices sans fonction pourraient pareillement être abolis avec le même droit de réversion à l'Etat. Les autres bénéfices seraïient-ils respectés? On eût pu le croire, mais il n’en était rien. Avec la même hardiesse progressive et tranquille, Talleyrand n’admettait le droit des bénéficiers que dans les limites de leur subsistance. La conclusion suivait, très hardie, mais si bien ménagée qu’elle se dépouillait de ses brutalités. Elle consistait dans la reconnaissance du droit de l'Etat sur tous les biens d’Eglise, sous la double charge de pourvoir à la subsistance du clergé et d’acquitter les fondations. Tout ce qui excéderait cette charge servirait à soulager le Trésor dans sa détresse, Tal- Jeyrand finissait par un tableau très flatteur de l’avenir, beaucoup trop flatteur même; car s’il évaluait les biens du clergé à deux milliards de capital, à 70 millions de revenu, c’est-à-dire fort au-dessous de leur valeur, il paraissait croire, par une illusion singulière, que la dîme, supprimée comme ressource pour l'Eglise, pourrait, sous la forme d’une prestation en argent, se maintenir au profit de l'Etat.
Dans la voie tracée par un évêque se précipitèrent Mirabeau et Barnave.
Mirabeau burina de sa main vigoureuse les traits que Talleyrand n’avait osé graver. Après l’habileté, l'audace. T1 ressaisit le projet, le resserra, en dégagea la disposition maitresse. Sans ambages, il demanda que tous les biens du clergé fussent déclarés propriété de la nation. La seule charge serait la dépense du culte et l’entretien des ministres des autels. [1 importait de désintéresser une portion de ceux qu’on voulait spolier et de tenir ainsi l’ennemi divisé. A la suite de Talleyrand, Mirabeau réclama pour les curés un traitement minimum de 1 200 livres, outre le logement. Ainsi parla-t-il, moins par sollicitude pour les petits que pour isoler les grands.
. Où Mirabeau s’avançait, volontiers s’engageait Barnave,
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En ce jeune homme de vingt-neuf ans, arrivé obscur de sa province, dominait la soif du premier rang, et l’insupportable dépit de la grande ombre qui le couvrait. Ici son ardeur n’avait pas besoin des excitations de la jalousie. Né protestant, il s’était pénétré dès l’enfance des griefs de ses coreligionnaires, et tout abaissement des catholiques aurait pour Jui la saveur d’une vengeance. En son discours se refléta tout ce que son âme aux apparences calmes recélait de ressentiments contenus. Hardiment il nia qu’il y eût une propriété ecclésiastique. Les fondations pieuses n’étaient à ses yeux qu’un dépôt avec charges entre les mains du clergé : d’où il conclut que la nation, la nation souveraine, pouvait saisir le dépôt à la condition d’acquitter les charges. Une manière assurée et tranchante, une froideur qui semblait exclure toute passion, communiqua à ce sophisme un certain aspect de logique. Puis Barnave invoqua les exemples passés : les princes avaient jadis aliéné des biens d’Eglise : l’Assemblée nationale ne pourrait-elle pas faire ce qu’avaient fait les rois?’ Un argument spécieux suivit, tiré de la condition des curés : privés de la dîme, les pasteurs du second ordre n’avaient plus de subsistance ; il fallait pourtant assurer leur sort ; comment y pourvoir sans toucher aux biens ecclés siastiques? Le discours se termina par une nouvelle et hautaine affirmation du droit du peuple sur tout le domaine de l'Eglise. De Talleyrand à Mirabeau, de Mirabeau à Barnave, la gradation se marquait. Talleyrand, en prêtre que secoue encore le scrupule, avait insinué la confiscation; Mirabeau en tribun l’avait proclamée; Barnave en sectaire s’y complaisait avec dilection.
Telle fut l’attaque, attaque plus dangereuse qu’originale:; car elle se bornait à répéter les arguments que les philosophes avaient, depuis soixante ans, monnayés à l’usage des masses. On entendit les défenseurs du clergé. Ce furent l'avocat janséniste Camus, bientôt cruel ennemi de l'Eglise et cette fois son champion, puis l’abbé d’Eymar, enfin l'abbé
Maury, qui se donna le plaisir d’opposer à Talleyrand, évêque d’Autun, promoteur de spoliation, le même Talleyrand, plus jeune, simple abbé de Périgord, soutenant contre la maison de Savoie le caractère sacré des biens ecclésiastiques.
Les dispositions de l’Assemblée exigeaient un sacrifice. En ces conjonctures, un représentant de l’Auvergne, Mac louet, celui que déjà on appelait le sage Malouet, essaya d’une transaction qui sauverait ce qui était encore sauvable.
Il commença par définir la propriété ecclésiastique. « Elle est, dit-il, la dotation du culte et des pauvres : c’est en ce sens seul, observa-t-il, qu’on peut la considérer comme le bien de la nation. » [1 convia l’Assemblée à garder le calme, à s'élever au-dessus des passions : « Nous avons, poursuivitil, rallié naguère à nous les ministres de l’Eglise au nom du Dieu de paix; pouvons-nous aujourd’hui nous faire leurs spoliateurs? » Il marqua que le sort du clergé demeurerait un peu précaire si sa subsistance n’était gagée par une dotation en immeubles. Il exprima la crainte que la vente simultanée d’une masse immense de biens-fonds ne provoquât un incroyable avilissement des prix. Ayant parlé de la sorte, il exposa un plan qui visait à satisfaire les besoins publics en ménageant l’Église. — Une commission, non laïque mais ecclésiastique, déterminerait le nombre d’évêchés, cures, chapitres, séminaires, monastères qui devraient être gardés, et la quantité de biens-fonds ou de revenus à assigner à chacun d’eux. Ce serait donc à l’amiable et sur l’avis du clergé lui-même que seraient décidées les suppressions, que serait fixée la dotation des établissements conservés. Sur le surplus des biens on prélèverait de quoi alimenter dans chaque ville et bourg une caisse de charité pour le soulagement des pauvres. C’est seulement quand on aurait pourvu aux besoins du culte et à l’assistance des indigents que lPexcédent du patrimoine ecclésiastique pourrait être appliqué aux besoins de l'Etat.
Dans ce projet il n’était pas malaisé de découvrir une large part d’illusion. Le clergé, même ramené par les circonstances à des pensées très résignées, se prêterait-il à fixer lui-même ses amoindrissements? En outre, le plan reposait sur l’idée que les dimes continueraient à se percevoir ou, sous une forme quelconque, seraient remplacées : car, si l’on faisait abstraction de la dîme, les rentes et revenus du clergé atteignaient à peine cent millions; or, quand on aurait doté les établissements ou les titres ecclésiastiques conservés, quand on aurait organisé, même sans munificence, les bureaux de charité, cette somme ne serait-elle pas à peu près absorbée? — En dépit de ces critiques, la combinaison de Malouet substituait à l’injustice le désir de l’équité, à l’esprit de lutte l'esprit de paix. On ne disposerait de l’Eglise qu’avec le concours ou du moins avec l’avis de l'Eglise, en sorte que si l’on provoquait des froissements, on aurait toute chance d’éviter les conflits aigus. De son antique domaine foncier le clergé conserverait assez pour être indépendant, sinon assez pour être riche. La part des pauvres serait réservée, et mieux peut-être qu’elle ne l’était dans le gaspillage des commendataires. Que reviendrait-il à l'Etat? Ici régnait l’incertitude. Mais quel que fût le profit, il serait recueilli sans spoliation violente, sans alarme pour les consciences, sans risques pour la paix civile.
fl semble que ce plan qui, à distance, attire et séduit, se soit perdu, sur l’heure, dans le nombre et l’intensité des préoccupations publiques. C'était à la séance du 13 octobre que Malouet avait exposé ses vues. Dès le lendemain, toutes sortes d’objets, se jetant à travers l’ordre du jour, interrompirent le débat des biens ecclésiastiques. Le discrédit de toutes les autorités anciennes rendait urgente la création de pouvoirs nouveaux : on se mit à discater une loi sur les municipalités. Le roi, à la suite des événements du 6 octobre, avait été ramené à Paris : il fallait y établir le gouvernement. Le 15 octobre, les députés tinrent leur dernière séance
à Versailles. Quel serait à Paris leur lieu de réunion? Rien n’était préparé. En attendant que lenceinte du Manège, non loin des Tuileries, fut prête pour les recevoir, l’archevêque leur offrit la grande salle de son palais. Ils s’y installèrent le 19 octobre, mais diminués par les congés, absences, démissions : Mounier avait regagné le Dauphiné; Lally-Tolendal allait s'éloigner; l’archevêque de Paris était sur le poimt de partir pour la Savoie. Toutes les passions qui avaient excité l’émeute de Versailles continuaient à gronder. Le 21 octobre, un boulanger, du nom de François, sous Faccusation de cacher des farines et de vouloir affamer le peuple, fut massacré. L'Assemblée répondit le jour même. par une loi sur les attroupements qui serait connue sous le nom de lo: martiale. — A l'agitation matérielle se mélait l'agitation religieuse. En une lettre du 2 septembre, Louis XVI avait sollicité des évêques leur intervention morale et leurs prières : de là un grand nombre d’instructions pastorales. La plupart ne prêchaient que Papaisement. Cependant l’un des évêques, celui de Tréguier, s’était départi de cette prudence, et à la peinture des misères récentes avait jomt des vœux non déguisés pour le retour à l’ancien régime. Le mandement fut dénoncé à l’Assemblée comme un signal contrerévolutionnaire. Sur ces entrefaites, on apprit que, dans la petite ville de Tréguier, quelques jeunes gens voulaient confier à des gentilshommes les grades dans la garde nationale. Ce projet prit, pour les yeux prévenus, un aspect de complot; on traita de conspiration ce qui était à peine une ligue toute locale de résistance; et contre l’évêque une instruction fut ordonnée pour crime contre la sûreté de l'Etat (1). — Ces nouvelles, répandues dans le peuple, y entretenaient l’irritation. À la sortie des séances, les députés ecclésiastiques étaient hués. On les poursuivait avec l’appellation, toute nouvelle alors, de ealottins. Autour de FAssemblée, des brochures se
(1) Archives nationales, Y 10507. — Assemblée constituante, séance du 22 octobre 1789. j
répandaient, pleines d’attaques contre le dogme ou le culte. La plus fameuse, connue sous le nom de catéchisme du genre humain, serait dénoncée par l’évêque de Clermont. De temps en temps quelques religieux, en rupture de clôture, venaient offrir à l’Assemblée, au nom de leurs couvents, des biens qui ne leur appartenaient pas. — Au milieu de cette agitation,le plus grand embarras était celui des finances. Que donnerait la contribution du quart? On l’ignorait. Les particuliers avaient été invités à porter leur argenterie à l’hôtel des monnaies. Montres, couverts, petites bourses de collégiens, économies d’ouvrier, tout afflua, avec des lettres qu’on aurait tort de juger ironiquement; car plusieurs, quoique déparées par l’enflure du temps, étaient d'inspiration admirable. Quand les caisses publiques furent pleines de boucles d’argent, de tabatières, de petites cuillers, de pinces à sucre, il fallut bien se convaincre que ces menus dons illustrersient un livre de morale, mais ne referaient pas les finances. C’est ainsi qu’on fut ramené vers la discussion des biens ecclésiastiques.
On la reprit le 23 octobre pour labandonner le jour même, puis on y revint le 30. Combien la motion Malouet paraissait déjà chose vieillie! Sans souci du contre-projet sauveur, la lutte se concentra entre les adversaires et les partisans de la proposition.
A la défense du décret se portèrent en masse les légistes : Thouret, Treilhard, puis tout à la fin Le Chapelier. Ils tracèrent la démarcation entre les individus et les corps : les uns préexistaient à la loi et tenaient de la nature des droits imprescriptibles; les autres n’existaient que par la nation qui, les ayant créés, pouvait toujours les anéantir. Le droit de suppression se transformerait même en devoir si ces corps avaient cessé de répondre à leur objet primitif et, au lieu de rendre des services, ne représentaient plus que des abus. Or, quels n’étaient pas les abus dans les prieurés, dans les abbayes, et que diraïent les fondateurs, si, revenant sur terre, ils voyaient l’usage fait de leurs dons!
Mirabeau avait déjà parlé. Il reparut à la tribune. Son discours eut surtout pour objet de vaincre les scrupules que suggéraient l'esprit de tradition et le culte des morts. « L’utilité publique, dit-il brutalement, est la loi suprême. Il faut se dégager d’un respect superstitieux pour ce qu’on appelle l’intention des fondateurs. Comment des particuliers ignorants et bornés auraient-ils eu le droit d’enchaîner à leur volonté capricieuse les générations qui n'étaient point encore? Les fondations, toujours multipliées par la vanité, absorberaïient à la longue tous les fonds, toutes les propriétés particulières; aussi il faut bien qu’on puisse à la fin les détruire. Aucun ouvrage des hommes n’est fait pour limmortalité; si tous ceux qui ont vécu avaient eu un tombeau, il aurait bien fallu, pour trouver des terres à cultiver, renverser ces monuments stériles et remuer les cendres des morts pour nourrir les vivants. » L’Assemblée applaudit : mais était-ce bien Mirabeau qu’elle acclamait? Cette portion de la harangue reproduisait mot pour mot l’article que, dans l'Encyclopédie, Turgot avait consacré aux fondations
La propriété d’Eglise eut deux sortes de champions : Maury qui, se levant une seconde fois, la légitima en bloc, les autres membres ecclésiastiques qui ne la défendirent qu'avec la pensée résignée d’en sacrifier une partie.
En cette assemblée vieille de cinq mois, l’abbé Maury, très cffrayé d’abord par les débuts de la révolution, commençait à prendre sa place. Déjà il apparaissait avec ses principaux traits : l’audace, la vivacité de riposte, l’improvisation abondante et toujours prête, une attitude où il entrait plus de fougue que de gravité, une éloquence souple, aisée, brillante, mais qui semblait jeu de l'esprit, plus qu’inspiration de l’âme. Toute cette physionomie, encore un peu indécise, se fixerait plus tard, et c’est alors qu’on la pourra marquer. Maury railla d’abord la feinte modération de ses adversaires. « On prétend, dit-il, nous exproprier sans nous spolier : mais il n’y a pas de mort violente sans homicide, ni d’ex-
propriation sans envahissement. On a tenté, continua-t-il, de tracer une démarcation entre les individus qui tiennent leurs propriétés du droit naturel et les corps qui la tiennent de la loi : la distinction n’est que subtile, car la loi est à l’origine de toutes les propriétés, quelles qu’elles soient; elle les consacre et les protège toutes. On a parlé de l’incapacité d’aliéner : l’incapacité d’aliéner ne vicie pas plus la propriété ecclésiastique que la charge de substitution ne vicie la propriété laïque. Vous vous plaisez à répéter, poursuivit l’abbé, que vous êtes forts et que nous sommes faibles : si vous avez la force, elle vous a été donnée pour nous protéger, non pour nous écraser. » Ainsi se déroula le discours, vif, ponctué de traits heureux, mais d’une science inégale au sujet qui se trouvait efifleuré plutôt qu’approfondi. Maury, dès cette époque, était de ceux qui volontiers poussent les choses à bout. Il termina par un tableau très assombri des misères des provinces, de la fermentation du royaume, des ruines accumulées, et il s’assit au milieu des murmures que sa nature provocante aimait presque à l’égal des applaudissements.
Tout ce qui était intransigeance chez Maury se transformerait chez ses collègues ecclésiastiques en appels conciliants. En paroles très mesurées, ils proclamèrent la légitimité de leur domaine, doublement consacré par le temps et par les services rendus. Ils confessèrent d’ailleurs les abus, et avec une remarquable franchise. Ils remarquèrent que, si l'Eglise était dépouillée de ses biens, il faudrait établir un impôt pour le culte : si le peuple supportait cet impôt, il reverserait en détail et chaque année ce que l'Etat aurait pris en bloc; s’il s’y dérobait, ce serait, pour les ministres de la religion, le dénument. Aïnsi s’exprimèrent deux évêques et, avec eux, l’abbé de Montesquiou, le plus insinuant parmi les membres du clergé. Ce langage révélait un grand désir d’entente. De tous les prélats, le plus qualifié par le rang était
l’archevêque d’Aix. « Si le crédit ne renaît pas, dit-il, c’est
en vain que nous entasserions les fonds ecclésiastiques dans
la caisse nationale. » Après avoir parlé de la sorte, il marqua parmi les vrais remèdes, un subside extraordinaire du clergé. « Le clergé, dit-il, n’a jamais refusé, dans les jours de détresse, d’aider à la chose publique. Que l’Assemblée décide ce qu’il doit donner; il s’y soumettra. »
L'offre était habile plus encore que généreuse. Elle ravissait aux auteurs du projet leur principal argument, celui du déficit à combler, et il ne resterait pour le décret que ceux qui, à tout prix, voulaient prendre. La majorité semblait ébranlée. En ces conjonctures, Le Chapelier, avec une dextérité rare, se “chargea de ramener les modérés. « Si-le clergé, dit-il, demeure propriétaire, il continuera à figurer un Ordre dans la nation. » A cet argument fait à point pour piquer l’esprit d’égalité, une autre suggestions’ajouta pour réveiller l’amour-propre du basclergé : « Il me semble, observa Le Chapelier, que si javais l’honneur d’être ministre des autels, j'aimerais mieux recevoir de la nation que d’une assemblée de prélats ou d’abbés. » Le discours se termina par la promesse réitérée d’une dotation de 4 200 livres au profit des curés; cette dotation serait indépendante du logement et pourrait être payée en grains.
Le Chapelier avait ressaisi la majorité. Mirabeau la consolida. Cet homme, aux ardeurs méridionales, recélait en lui toutes les finesses italiennes. Les plus fougueux d’apparence sont souvent aussi les plus raffinés. Dans le décret il substitua à la dépossession formelle du clergé une rédaction adoucie, équivoque, qui mettait les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation. Aïnsi la nation avait la main sur le patrimoine de l'Eglise, mais sans qu’on déterminât le jour où cette main s’étendrait jusqu’à prendre. La confiscation subsistait à l’état de menace, mais sans qu’on en prononçât le nom. Tous ceux qui ne demandaient qu’à apaiser leurs scrupules se jetèrent sur l’expédient, et n'étant spoliateurs qu’à terme imprécisé, se persuadèrent, arrivèrent à se persuader qu’ils n'étaient pas spoliateurs du tout.
Le 2 novembre, par 568 voix contre 346, le décret fut adopté.
Il fut sanctionné de suite. Il fut publié sous la signature de Louis XVI, sous le contre-seing de M. de Cicé, garde des sceaux et archevêque de Bordeaux. La loi, dans son ensemble, s’offrait avec une apparence assez débonnaire. La nation recouvrait la libre disposition des b'ens ecclésiastiques : il n’y avait en ce langage rien qui scandalisât; car les écrits des légistes et les maximes courantes enseignaient la haute maîtrise de l'Etat sur le domaine du clergé. Les engagements pris par la puissance publique avaient de quoi rassurer : il serait pourvu avec décence, disait le décret, aux dépenses du culte, à l’entretien de ses ministres, au soulagement des pauvres. Le nouveau budget de l’Eglise serait réparti, aux termes de la loi, sous la surveillance des administrations provinciales : or, ces administrations se composaient presque partout d'hommes éclairés, équitables, très convaincus de Putilité de la religion quoique souvent teintés de philosophisme, et pénétrés de ces traditions d’intégrité qui faisaient l’honneur de la haute bourgeoisie française. C’est par ces mains probes et pures que les ressources tirées des anciens revenus ecclésiastiques iraient alimenter le service des autels et la charité.
Aussi la msure, enfermée dans un texte savamment adouci, ne rencontra tout d’abord que peu ou point de réprobation. En plusieurs correspondances contemporaines, nous lisons que le décret fut accueilli avec grand plaisir (1). Dans la bonne compagnie, aucun émoi, soit que la portée de la transformation échappât, soit qu’au milieu de tant de
(1) V. notamment : Pierre DE VAISSIÈRES, Lettres d’aristocrates, p. 158.
destructions, celle-là parût moins téméraire que beaucoup d’autres. Mme de Staël, protestante à la vérité, fut charmée du rapport de Talleyrand et déclara (ce qui surpassait à ses yeux tous les autres éloges) qu’on y trouvait des pages dignes de Necker (1). Le coup fut si habilement amorti que, sur l’heure, on n’entendit aucun cri, pas même celui des victimes. Les curés se sentaient peu atteints. Quant aux évêques et aux membres du haut clergé, ils se savaient impopulaires et aimaient mieux le silence qu’une plainte sans écho. Puis en gentilshommes, ils jugeaient peu digne de se lamenter pour de l’argent. Ils prévoyaient d’autres attaques, celles-là contre l’Eglise elle-même, et se réservaient. Enfin un espoir très général restait, celui que l’exécution serait lointaine, que peut-être même on y échapperait. Cette opinion était entretenue jusque dans les sphères officielles; et dans ses dépêches au cardinal de Bernis, ambassadeur à Rome, M. de Montmorin, ministre des relations extérieures, s’appliquait à rassurer le gouvernement pontifical (2).
On vit alors se produire pour la première fois une pratique qui se répéterait pendant toute la Révolution. Elle consisterait à obtenir de l’Assemblée des votes de principe qui, semblant dépourvus d’application immédiate, paraissant même assez inoffensifs, seraient acceptés par les gens des centres : puis on s’aiderait du principe proclamé pour en tirer pièce à pièce les conséquences. Les modérés, enlacés par leur premier vote, ne pourraient, sous peine de manquer de logique, se dérober aux votes subséquents : ainsi arriverait-il qu’entraînés sur une pente savamment ménagée, sans palier pour se retenir, sans point d'appui pour remonter, ils glisseraient par dus avec des résistances de plus en plus amollies, jusqu’à des mesures qu’en bloc ils eussent résolument réprouvées.
L’affaire des biens du clergé fournit le modèle initial de
(1) Journal de Gouverneur Morris, p. 1238.
(2) Archives du ministère des affaires étrangères.
cette manière captieuse. La loi — simple loi de principe, disaient certains catholiques, — avait été votée le 2 novembre. Cinq jours plus tard, Talleyrand parut à la tribune. Il expliqua du ton le plus tranquille que les propriétés ecclésiastiques ayant été déclarées à la disposition de la nation, on pouvait craindre que ce bien, devenu le bien de tout le monde, ne fût pillé ou dilapidé. Pour prévenir cet abus, l’évêque d’Autun demanda que les scellés fussent mis sur les chartriers et que des meubles il fût fait inventaire. « C’est une prise de possession, » s’écria Cazalès et après lui l’abbé Maury. L'Assemblée sur l'heure refusa les scellés, refusa l'inventaire. Elle se borna à déclarer que les biens ecclésiastiques seraient placés sous la surveillance de l’autorité.
Six jours s’écoulèrent. Le bruit courait que le clergé abusait de ses propriétés comme on fait d’un bien qu’on va perdre. Treilhard reprit en partie la proposition de Talleyrand et demanda les scellés sur les chartriers. L’évêque de Clermont se leva : « On ne met, dit-il, les scellés que sur les biens des morts, des banqueroutiers ou des suspects. — C’est une mesure conservatoire », répliqua Treilhard. Cette fois, encore, les représentants, après une épreuve douteuse, rejetèrent la mesure des scellés. Toutefois ils imposèrent aux chefs des communautés ecclésiastiques l’obligation de déclarer tous leurs biens dans les deux mois.
Jusqu'ici les étapes étaient si peu sensibles qu’à peine on les pouvait marquer. On atteignit le mois de décembre. L’Assemblée créa une caisse dite de l’exitraordinaire dans laquelle seraient versés les fonds de la contribution patriotique. Par malheur cette contribution n’avait produit presque rien (1). Dans la caisse nouvellement créée, il fallait pourtant mettre quelque chose. C’est alors que, dans le décret même, un article se glissa qui prescrivait la vente
(1) V. Rapport de M. Dupont, député de Bigorre, 7 mars 1790.
de domaines de la couronne et de domaines ecclésiastiques jusqu’à concurrence d’une somme de 400 millions. La confiscation commençait, mais elle s’insinuait plutôt qu’elle ne se proclamait; elle se décrétait partiellement, incidemment. Incidemment aussi, sans débat pour ainsi dire, fut ordonnée ja création de 400 millions de bons à intérêt, gagés sur les biens à vendre; ce serait l’origine des assignats.
L'Assemblée se défendait de toute irréligion. Dans les procédés régnait même, par intervalles, une déférence courtoise. Le 23 novembre, le président élu fut l’archevêque d’Aix, M. de Boisgelin; un peu plus tard, ce fut l’abbé de Montesquiou. Dans le fracas de tout ce qui s’abattait, parlements, provinces, institutions de toutes sortes, la menue besogne des affaires ecclésiastiques passait inaperçue. L’année 1790 s’ouvrit. On continua de s’acheminer vers le but, par décrets de détail, isolément négligeables, intercalés dans les coins de séances, et qui ne seraient graves que par accumulation. Le 5 janvier, on décida que les propriétés des bénéficiers qui résidaient hors de France seraient placées sous séquestre : le but était d'atteindre l’archevêque de Paris qui, abandonnant un peu vite son diocèse, s'était réfugié en Savoie. Le 5 février, il fut prescrit que tous les bénéficiers feraient connaître dans le mois le nombre et le lieu de leurs bénéfices. Ainsi à la statistique, ordonnée le 13 novembre et qui révélerait les biens de chaque communauté, viendrait s’ajouter une autre statistique, personnelle à chaque membre du clergé; et les deux documents, s’éclairant l’un par l’autre, permettraient de ne rien perdre de la proie le jour où l’on voudrait la saisir. |
Dans cette progression continue, l’Eglise serait bientôt atteinte en une place plus sensible. Au travail qui dépouillerait les couvents se joindrait un autre travail, celui qui les dépeuplerait.
Déjà le 28 octobre 1789, un décret, surpris à l’Assemblée en une fin de séance, avait suspendu à titre provisoire l’émis-
sion des vœux solennels dans les monastères. Dans le Comité ecclésiastique, l’avocat Treilhard avait recueilli l’idée et Pavat fort élargie. La composition du Comité, hostile aux trop grandes hardiesses, avait d’abord fait obstacle à la publication de ses vues. Mais le Comité venait d’être doublé, et ce remaniement avait assuré la majorité aux novateurs. Le 11 février 1790, Treilhard, désormais certain d’être soutenu, parut à la tribune. Il tenait à la main un rapport prêt depuis deux mois déjà et qui, sous couleur de réforme, bouleversait toute la vie religieuse.
Le début sembla la préface d’un édit de liberté. Treilhard remarquait que, sous l’ancienne loi, le pouvoir civil reconnaissait les vœux et s’employait à en assurer l’observation extérieure. Le rapporteur rejetait cette immixtion de l’autorité laïque en des objets d’ordre spirituel : c’est pourquoi il proclamait pour tout religieux de l’un ou de l’autre sexe le droit de renoncer à ses engagements sacrés, sans avoir d’autres comptes à rendre qu’à ses supérieurs et à Dieu. A qui voudrait rompre la clôture, les portes s’ouvriraient toutes grandes, la loi séculière ne jugeant pas ce qui ne relevait que de la conscience. Telle était la doctrine libérale. À peine s’était-elle formulée qu’elle se désavouait elle-même. Le projet, en effet, ne se contentait pas d’ôter aux vœux toute sanction légale, mais faisant violemment irruption dans le sanctuaire dé la conscience, il les interdisait pour l’avenir : par là il usurpait sur le domaine spirituel dans l’acte même où il prétendait le dégager du temporel. Par cette prohibition des vœux solennels, presque tous les grands Ordres des deux sexes, les plus anciens, les plus augustes, se trouvaient frappés. Ils ne pourraient recevoir de novices, et, ne se recrutant plus, finiraient par extinction. — S'ils étaient dans l’avenir condamnés à disparaître, ils étaient soumis, dans le présent, à des traitements assez divers. Ici se retrouvait, suivant la manière de la révolution commençante, un habile mélange de ménagements et de rigueurs. Les reli-
gieux des monastères et des couvents, s’ils optaient pour la vie commune, seraient rassemblés dans quelques maisons conservées, et là, tristement transplantés, mesurant d’après leurs propres jours la durée de leur institut, achèveraient un à un de mourir. Quant aux religieuses, Treilhard proposait qu’un règlement spécial, plus débonnaire, plus adouci, fixât leur sort viager. Dans la discussion, l’abbé de Montesquiou obtiendrait pour elles, à titre provisoire, le droit de subsister là où elles avaient vécu. Il ne serait d’ailleurs rien innové, jusqu à nouvelle réglementation dans les maisons d'éducation ou établissements de charité.
La proposition de Treilhard fut votée le 13 février. Puis de la sécularisation des religieux on revint à la sécularisation des biens. L’œuvre avançait, accomplie par petits bouts, sans beaucoup d’ordre bien qu'avec une remarquable ténacité. Jusqu'ici la seule aliénation votée était celle de 400 millions. Cependant un certain doute naissait sur le succès de la vente : on redoutait que de grands immeubles, trop vastes pour des usages privés, trouvassent malaisément preneur : surtout on appréhendait que les acheteurs ne fussent, par scrupule de conscience, détournés des enchères. La crainte d’un échec suggéra la combinaison d’une vente qu’on pourrait appeler vente à deux degrés. Tel fut l’objet d’un décret voté le 17 mars 1790. La municipalité de Paris et les diverses municipalités du royaume seraient admises, invitées même à acquérir tel lot de biens ecclésiastiques qu’il leur plairait de choisir; puis elles les revendraient en détail aux particuliers, avec le bénéfice d’une commission qui serait fixée plus tard (1) au seizième du prix. De là deux avantages : le premier serait d’intéresser aux ventes les administrations communales : le second, beaucoup plus important, serait de donner à tout acquéreur le droit, à la vérité un peu judaïque, de se prétendre adjudicataire de
(1) Décret du 14 mai 1790, article 11
seconde origine. Si à l’acquisition s’attachait un discrédit moral ou une censure spirituelle, la municipalité, corps anonyme, prendrait, semblerait prendre l’un ou l’autre à son compte. Entre ses mains, le bien se purgerait de son impureté, et l’acheteur, ne recevant des villes qu’une propriété déjà démarquée de l’Eglise, jouirait tout ensemble d’un patrimoine agrandi et d’une conscience en paix.
Trois jours plus tard, le 20 mars, les affaires religieuses revinrent à l’Assemblée. Ce fut de nouveau Treilhard qui les y porta. Le Comité ecclésiastique l’avait choïsi pour président. On a déjà nommé cet homme et on le retrouvera bien des fois. C'était un légiste à l’érudition étendue, au travail infatigable, à l'esprit faux et actif, à la fois très pétri d’absolutisme et très paré de liberté. Sa motion fut à double fin, visant à la fois les biens et les personnes. Au mois de décembre, l’Assemblée, se bornant à prescrire une déclaration, avait refusé d’ordonner linventaire dans les maisons religieuses. Treilhard proposa que, pour les couvents d'hommes, il fût accompli dans la huitaine par les officiers municipaux. Ceux-ci dresseraient en outre la liste des religieux avec leur nom, leur âge, la date de leur profession. Enfin, ils interrogeraient chacun d’eux sur leur volonté de rentrer dans le monde ou de rester dans le cloître. La proposition fut faite à une séance du soir et presque sans débat fut votée.
Ainsi se rapprochait-on des biens ecclésiastiques, comme on ferait d’une place par des travaux d’investissement. On les estimait, on les dénombrait, avec une certaine hésitation à porter le grand coup. Une aliénation de 400 millions avait été ordonnée : mais le reste était en suspens; et par la possession, par les actes de gestion, le clergé demeurait propriétaire apparent de tout ce que la nation avait proclamé son domaine. Il faudrait enfin dissiper l’équivoque. Le 9 avril 1790, le représentant Chasset, organe de plusieurs comités réunis, déposa un projet qui se résumait en deux dispositions principales : la première transférait, sauf certaines exceptions,
à lPautorité civile, c’est-à-dire aux directoires de département ou de district, l'administration des biens ecclésiastiques : la seconde, qui était la conséquence de la première, proclamait, comme règle de l’avenir, le salaire en argent. Que les biens désormais retournés à l’Etat et gérés par lui fussent vendus, qu’une loi de détail fixât la rétribution du clergé, et toute trace de l’ancienne Eglise propriétaire serait effacée.
Sous ce dernier coup, il y eut dans l’épiscopat, presque résigné, le plus souvent silencieux, un sursaut de révolte. « Vous avez fait, disait un jour à ses collègues l’abbé Maury, de remarquables progrès dans la conquête du bien d'autrui. » Les prélats ne s’emporteraient pas jusqu’à ce rude langage. Mais leurs protestations surgirent, graves
autant qu’attristées. Ils rappelèrent que la plupart des
cahiers avaient demandé la réforme des abus, mais non l'entière destruction du passé. Ils prédirent l’insuccès des aliénations qui, accomplies toutes ensemble ou à de brefs intervalles, ne se feraient qu’à des cours avilis. Ils observèrent que, l'Eglise ne soutenant plus les indigents, il faudrait, comme en Angleterre, établir la taxe des pauvres. Ainsi s’exprima l’évêque de Nancy. L’archevêque d’Aix avait naguère
proposé le plus large concours de l’Eglise pour combler le
déficit des finances. Sans beaucoup d’espoir il renouvela son offre, parla d’un emprunt de 400 millions qui serait hypothéqué sur les biens du clergé et dont le clergé porterait tout le poids; car il en servirait les intérêts, et par des ventes successives, il en rembourserait le capital. Les curés écoutaient légèrement anxieux. Ils avaient souhaité le salaire. Sous la menace d’être dépouillés de leurs modestes