PARIS

RUB SAINT-GUILLAUMB, 24

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Il n'avait pour témoin que Dîeti ef sa conscience ; Il a mdrèhé et il est mbrt pour la loi.

Général Baron âmbsrt fte GenàâtmeJ,

iN-tHODÛCTION.

Du premier groupe d'hommes sortirent nécessairement des lois réglant les rapports réciproques, déterminant les droits et les deToii*s de chacun, protégeant les bons et punissant les méchants. Pour assurer l'exécution de ces lois, rechercher, signaler et répHmer les infractions, il fallait inévitablement des moyens de surveillance. Tel est, évidemment, le point de départ de cette institutioa qui porte le nom de gendarmerie, et dont l'origine, par les raison» stir lesquelles, elle repose, doit forcément dater des premiers âges et se perdre dans la nuit des temps.

Pour ce qui concerne la France en particulier, il doit être bien établi de prime abord, afin d'éviter toute confusion, que le mot gendarmerie, quoique dérivant incontestablement de l'ancienne expression gens d'armes, n'a cbes nous la signification qu'on y

attache aujourd'hui que depuis le décret de TAssemblée nationale des 312-313-314 décembre 1790, 16 janvier 4791, que vint sanctionner, quelques jours plus tard, la loi du 16 février 1791, portant suppression de la maréchaussée. Antérieurement, et malgré la similitude du nom, il n'existe aucun indice de filiation, aucun rapport d'attributions entre la gendarmerie actuelle et ces corps de gentilshommes que Ton vit paraître à cheval sur les champs de bataille, à partir du moment où l'étendue de leurs conquêtes fit comprendre aux Francs l'insuffisance des armées, presque exclusivement composées de fantassins, avec lesquelles ils avaient envahi la Gaule. Il en est absolument de même des gens d'armes des compagnies d'ordonnance de Charles VU, ainsi que des corps qui ont fait partie de notre cavalerie sous les titres de gendarmerie, gendarmerie de la garde, gendarmerie de Lunéville, depuis Henri IV jusqu'à Louis XVI ; on en trouve la preuve dans le règlement du 1 ««" mars 1 768 sur le service dans les places et dans les quartiers, qui traite la gendarmerie exactement comme un corps de cavalerie, tandis qu'il donne à la maréchaussée des fonc^ tiens toutes spéciales.

Postérieurement encore, les gendarmes d'ordonnance, licenciés en 1806, et la compagnie des gendarmes de la garde, qui ne vécut que du 1 5 juin 1 81 4 au 1 «' janvier 1816, n'avaient pas plus d'analogie, quant à la nature de leur service, avec la troupe chargée de veiller à la sûreté publique. Il ne faut pas non plus considérer comme ayant fait partie de la gendarmerie actuelle les gendarmes maures, organisés en Algérie par arrêté du gouverneur général du 310 novembre 1840, et transformés en spahis par ordonnance du roi du 7 décembre 1841.

Autrefois on a désigné sous la dénomination de gendarmerie :

1 o La cavalerie féodale, non soldée, subordonnée aux principaux feudataires, et se composant de l'ensemble des gens d'armes fieffés et de leur entourage.

i° Une cavalerie, ùoble aussi, mais stipendiée, formée de gens d'armes volontaires distribués en compagnies d'ordonnance, dans laquelle la chevalerie tenait un rang distingué, et qui fut la souche de la cavalerie française. Les premières ordonnances concernant cette troupe soldée sont antérieures à la création des compagnies d'ordonnance de Charles VII ; elles datent du 30 avril 1 351 et du 1 3 février 1 375, sous le roi Jean et sous Charles V.

3^ La grosse cavalerie, combattant de Tépée et du pistolet, lorsque disparut la lance fournie.

Sous Henri IV, de 4600 à 4609, la gendarmerie, c'est-à-dire la grosse cavalerie de France (mquitatm gravioris armature), était forte de i9 compagnies; sous Louis XIII, en 1640, elle en comprenait 20 ; après la paix des Pyrénées, elle subit de telles réductions qu'en i 690, au moment de la bataille de Fleurus, il ne restait plus que 8 des i 5 compagnies d'ordonnance de Charles VII. Vers cette époque, Louis XIV reporta la gendarmerie à i 6 compagnies et en fit spécialement la cavalerie de la maison du roi, dans les rangs de laquelle on compta dès lors : 4 ° Les gendarmes écossais ; 2^ Les gendaimes anglais ; 3® Les gendarmes bourguignons ; 4<» Les gendarmes flamands ; 5» Les gendarmes de la reine ; 6^ Les chevau-légers de la reine ; 7® Les gendarmes de M«' le dauphin ; 8o Les chevau-légers de M»' le dauphin ; 9° Les gendarmes de Bourgogne ; 4 Qo Les chevau-légers de Bourgogne ; 4 4 û Les gendarmes d'Anjou ; 4 9^ Les chevau-légers d'Anjou ; 4 S^ Les gendarmes de Berri ; 4 4° Les chevau-légers de Berri ; 4 5» Les gendarmes d'Orléans ; 4 6o Les chevau-légers d'Orléans.

Les quatre premières compagnies étaient celles du roi ; il en était le capitaine , et TofiScier qui les conmiandait n'était que capitaine -lieutenant. En 4788, ce corps fut supprimé par Louis XVI, qui n'en conserva que la compagnie des gendarmes écossais.

En outre des 4 6 compagnies indiquées ci-dessus, il y avait une compagnie de gendarmes de la garde du roi, forte de S 40 maîtres, qu'Henri IV avait formée d'hommes d'élite choisis parmi les anciens gendarmes, et placée, en 4609, sous le commandement honoraire du dauphin. Elle avait pour étendard une pièce de satin blanc brodée d'or, avec la devise : « Qy,à jubet iratus Jupiter >. Supprimée par ordonnance du 30 septembre 4787,

rétablie par ordonnance royale du 15 juin 4 844, elle fut déflnitivçment lieenciée le i^r janvier 4846, en exécution dB$ ordeiinances royales des 4" septembre et 47 octobre 4815.

Il y avait encore une sorte de régiment nommé petite geadar^ merie, pour le distinguer des .46 compagnies précédentes, dites grande gendarmerie. Plus tard, la petite gendarmerie, reléguée en Lorraine, à garnison fixe, fut intitulée gendarmerie de Lunéville, en vertu d'une ordonnance du 4^"^ août 4767, Les simples gendarmes, en passant de ce corps dans un autre, prenaient rang comme lieutenants, à dater du jour de leur admission- comme gendarmes. En partie réformée en 4784, la gendarmerie de Lunéville fut complètement abolie par ordonnance du 2 mars 4 788i

Le seul point de contact qui existe entre la ^^Mlarmérie actuelle et la gendarmerie ancienne, c'est qu'un éditde Hônri II, du 4 8 août 4 548, déclarait que les prévôts U leurs ardiers étaient du corps de la gendarmerie. Cette déclaration-, rienouvelée dans plusieurs ordonnances ultérieures, fut encore consignée dans l'art. 6 de l'édit royal du mois de mars 4720, relatif à la l-éorganisation de la maréchaussée, dans l'art. \^^ de Tordonnànce du 27 décembre 4769, et dans 1q préambule et l'art. 40 de l'ordonnance du 28 avril 4778, portant que les compagnies de marechaussée faisaient partie de la gendarmerie du roi (cavalerie du roi), absolument comme aujourd'hui l'art. 2 du décret du 4 e'- mars 4854 dispose que la gendarmerie est une des parties intégrantes de l'armée.

Après avoir écarté les causes d'erreur résultant d'appellations identiques, il n'est .pas moins utile de faire disparaiti*e également celles qui pourraient provenir de Taffinité des fonctions. Il ,doit donc être bien compris que le guet bourgeois ou guet des métiers, chargé dès les premiers temps de la monardiie, sous la direction d'inspecteurs dits clercs du guet, de veiller la nuit à la tranquillité des vill.es et des résidences seigneuriales, n'a jamais fait partie intégrante du corps devenu la gendarnierie. C'était une réunion de citoyens pris à tour de rôle, sauf des excitions déterminées, parmi ceux qui exerçaient quelque métier, et auxquels ce service était imposé comme une sorte de prestation en nature. Ils se tenaient toute la nuit dans un corps de garde d'où ils se portaient sur les points où l'on demandait du secours t ce qui leur fit donner le nom de guet assis ou guet donxfeaiit. No&^eu-

lement ils n'étaient pas rétribués, mais ils encouraient d'assez fortes amendes, en cas d'inexactitude ou de négligence, et ils étaient personnellement responsables des vols commis, lorsque les coupables n'étaient pas arrêtés.

Clotaire II régla l'exercice du guet bourgeois par un édit de 595, que Charlemagne confirma par ordonnances en 803 et 81 3 ; ceux qui devaient faire ce service, s'ils ne s'y rendaient pas, e^icou^ raient une amende de 4 sols. Dans toutes les communes qui prirent naissance au x® siècle, le guet était obligatoire.

Par une ordonnance de i 41 1 , Charles VI accorda des privilèges assez importants au guet des principales villes du royaume, qu'il désignait sous la qualification de confrérie des archers. Du xiii^au xviiie siècle, il y eut dans certaines villes des compagnies d'arbalétriers faisant la police et maintenant le bon ordre. La dénomination d'arbalétriers fut conservée longtemps après l'adoption de l'arquebuse. Ces compagnies d'arbalétriers, plus spécialement destinées, au début, à la défense de leur cité contre les ennemis de l'extérieur, étaient alors affranchies du service du guet.

Le guet bourgeois, sans faire partie de la force publique organisée, lui prêtait un concours qui permettait de la maintenir dans des proportions plus étroites^ ce qui diminuait sensiblement le$ charges du Trésor. Il fut supprimé dans Paris, en 4559^ paf Henri II, rétabli en 1561, et définitivement supprimé^ en 15^3^ par Charles IXà

A la fin du v siècle ou au commencement du xi«, on avait cr.ëé dans Paris, à côté du guet bourgeois, le guet royal, qui doit prendre place dans l'historique de la gendarmerie^ par cette double raison que c'était un corps militaire soldé par le roi, et que c'est de lui que procèdent tous les corps de gendarmerie qui ont été spécialement affectés au maintien de l'ordre danis la capitale.

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