CHAPITRE II

Les opinions les plus diverses se sont produites, en ce qui touche à rhistorique de la gendarmerie, mais ces contradictions sont plus apparentes que réelles, les mômes dénominations ayant eu souvent plusieurs significations qui autorisent, sans préjudice pour la vérité, des interprétations partant de points de vue tout différents.

Quoi qu'il en soit, il n*y a véritablement pas d'incertitude quant aux chefs supérieurs de Tarme ; pour la troupe, la piste est plus difficile à suivre ; cependant, il n'est pas absolument impossible de la ressaisir à Taide des nuances qu'un môme mot peut emprunter aux qualificatifs qui l'accompagnent.

Jusqu'au vi® siècle, la haute direction du service de sûreté rentrait dans les attributions du maire du palais ; mais alors la position de ce dernier ayant pris un relief qui ne lui permettait plus de s'occuper de semblables détails, on lui donna pour successeur le sénéchal (seniscalcus, dérivé de sene, maison, et de schalk, serviteur), officier chargé de gouverner la maison d'un roi, d'un prince ou d'un grand personnage. Le sénéchal de la maison du roi s'appelait le grand sénéchal ou le sénéchal de France ; il avait sous ses ordres plusieurs sénéchaux d'une classe inférieure, dits sénéchaux royaux, pour les distinguer des sénéchaux seigneuriaux.

Vers la fin de la première race, le grand sénéchal, dont la

charge était aussi devenue considérable, fut à son tour relevé dans ces fonctions par le connétable {cornes stabuli, o\h comte de rétable), dont le rôle se rapprochait beaucoup, dans le principe, de celui d'un grand écuyer,et dont nos premiers rois paraissent avoir emprunté la charge à la cour de Byzance. Ses attributions étaient partagées par le maréchal (marescalcm, dérivé de march ou marach, cheval, et de schalk, serviteur), qui était comme son lieutenant et qui est toujours resté son subordonné. Le maréchal du roi commença, pour établir une ligne de démarcation entre lui et les maréchaux des grands seigneurs, à prendre le titre de maréchal de France en 4185, sous PhiUppe-Auguste, ce qui fait qu'on attribue vulgairement à ce prince la création du maréchalat.

En 1191, le connétable et le maréchal cessèrent de s'occuper du service d'ordre et de sûreté concernant particulièrement la cour, ce service ayant été remis aux soins du "grand maître d'hôtel. Déjà, depuis 1032, le prévôt de Paris était chargé de la police de Paris.

Le connétable et les maréchaux dd Finance Continuèrent simultanément à assurer partout ailleurs l'exécutioil des lois et la tranquillité publique jusqu'en 16217, époque à laquelle la dignité de connétable fut supprimée par un édit de Louis XIII.

Alors les maréchaux restèrent seuls, sous la présidence de leur doyen, à la tête de la force publique, qui demeura dans la Voie suivie du temps dû connétable.

Comme centre de leurs opérations, le connétable et les maréchaux avaient, dans .l'enclos du Palais, à Paris, tiû tribunal appelé d'abord connétablie, du nom du chef suprême, le connétable, puis connétablie et maréchaussée de' France, à cause de la participation des maréchaux» Le titre re^tâ le môme après la disparition du connétable.

Le premier monument écrit qui fasse mention de l'existefftcô de la connétablie est un mémoire dressé ëtt 1655 et porkttt qUë celte juridiction existait alors depuis quatre ceîits ans, soit depuis 4^55. Le plus ancien de ses actes qui soit cotlûu est une sentence da 9 février 1316, dont il fut fait appel au Parlement pfetidànt le règne de Louis X le Hutin. Il existe encore un arréidu Parlement, du 221 janvier 1361, sur l'appel d'une sentence de la -cour des maréchaux ou connétablie.

Ûéô écrivains très-autofîsês sont d'avis que cette juridictioil a dû êti^ créée vers Taû 1263. D*abord ambulatoire à la suite du connétable, près de la personne du roi, elle ne fut rendue sédentaire à Paris que vers le temps où le Parlement y fut fixé, c'està-dife àu plus tat-d sous Philipt)e le Bel. Dans tous les cas, une ordonnance de Charles V, du 22 juin 1373, prescrivit que les assighatiohs devant les maréchaux de France fussent faites pour cditiparoir fen la ville de Paris, et non ailleurs, afin d'établir au Palais de cette ville la jundictioh du connétable et des maréchaux.

Le connétable et les maréchaux s^étant adjoint un lieutenant géhêral et un procuretlr d^offlce pour les assister et môme les suppléer au besoiil, un lieutenant particulier ayant été crée dans toiis les sièges royaux en 1381, et la charge d'avocat du roi, institiiée eh 1562, ayant été reunie à celle de procureur du roi par lettres du 8 juillet 1563, la composition de la connétablie et maréchaussée dé t'raîice resta fixée de la manière suivante : un lieutenant général ayant la garde du sceau accordé par les rois au premier mjiréchal pour sceller les expéditions des actes, et qui fait l'objet de lettres de Charles IX du 6 décembre 1 568 ; un lieutenant particulier, un procureur du roi, un greffier en chef, un commis greffier, trois huissiers principaux et un très-grand nombre d'autres huissiëts audienciers répandus dans les différents bailliages du royaume sous les diverses dénominations d'huisstel's, d'archers-huissiers, archers-gardes, huissiers-sergents royaux et d'armes, pour toutes les affaires se rapportant aux troupes et aux fournisseurs militaires.

Le tribunal de la contiétablie et maréchaussée de France représentait la première des trois juridictions comprises sous la dénomination générale de siégé de la table de tnarbre du Palais, savoir : la connétablie, l'aînirauté et le siège de là réformation générale des eaux et forêts. Cette dénomination venait d'une célèbre table de marbre qui occupait toilte la largeur de la grande salle du Palais, à Paris, et autour de laquelle siégeaient les trois tribunaux. (Tétait sur cette table que, du temps de saint Louis, les vassaux apportaient leurs redevances en nature, et, depuis, elle resta comme marque de juridiction. Elle servait, dans les grandes solennités, aux festins royaux ; les rois et les reines avaient seuls le droit de s'y asseoir ; les princes et les seigneurs mangeaient sur des tables particulières.

A certaines époques de Tannée, cette table servait de théâtre aux clercs de la basoche, qui y montaient et y jouaient publiquement des farces, soties, moralités, etc. Elle fut détruite en 4618, le 7 mars, par un incendie qui consuma une partie du Palais ; néanmoins, la juridiction des trois tribunaux conserva jusqu'en 4790 la dénomination de Table de marbre.

Il y eut, jusqu'en 1359, dans la cour du Palais, au pied du grand degré, un bloc de marbre que Ton désignait aussi quelquefois sous le nom de Table de marbre, et sur lequel se faisaient ordinairement les proclamations.

En 1602, on tenta d'établir une connétablie à Rouen; mais ce projet n'eut pas de suite, et la connétabUe de Paris resta la seule juridiction de son espèce pour toute l'étendue du royaume. Elle fut abohe par décret de l'Assemblée nationale des 7-11 septembre 1790.

En outre de la juridiction de la Table dt3 marbre, les maréchaux se réunissaient tous les jeudis, chez le plus ancien d'entre eux, pour juger par eux-mêmes et sans appel les différends entre gentilshommes et autres faisant profession des armes, pour raison de point d'honneur. Pour l'exercice de la juridiction du point d'honneur, les maréchaux avaient dans chaque bailliage et sénéchaussée un lieutenant, dit lielitenant des maréchaux, dont les compagnies de maréchaussée étaient tenues d'exécuter les ordres. Les lieutenants des maréchaux avaient été institués juges du point d'honneur, en vertu d'édits des mois d'août 1679, mars 1693 et octobre 1702 ; ils avaient rang, dans les cérémonies publiques, immédiatement après les gouverneurs, lieutenants généraux et lieutenants des provinces. Ils avaient près d'eux un archer-garde de la connétablie, et, par un édit du mois d'octobre 1704, le roi leur adjoignit un conseiller rapporteur du point d'honneur. Us furent supprimés le 23 septembre 1790, et déclarés admissibles dans la gendarmerie par décret des 1 4-29 avril 1 792.

Les maréchaux de France, bien qu'avec des attributions de moins en moins étendues, conservèrent jusqu'à la fin la haute direction du corps de la maréchaussée ; mais après la Révolution aucun pouvoir analogue ne fut institué près dé la nouvelle gendarmerie. Cène fut qu'en l'an vm qu'un arrêté des consuls, du 8 germinal (29 mars 1800), confia la surveillance générale du service de la gendarmerie à un inspecteur général. Par arrêté du

42 thermidor an ix (31 juillet 1801), Tinspection de la gendarmerie fut composée de trois généraux : un général de division, premier inspecteur général, et deux généraux de brigade, inspecteurs généraux. Plus tard, et jusqu'à la fin du premier Empire, elle comprit un maréchal de France, premier inspecteur général, deux généraux de division et quatre généraux de brigade, inspecteurs généraux. L'ordonnance royale du 11 juillet 1814 maintint l'inspection de la gendarmerie, en y faisant entrer deux officiers généraux de plus, de sorte qu'elle comptait alors un maréchal de France, premier inspecteur général, quatre lieutenants généraux et quatre maréchaux de camp, inspecteurs généraux ; mais elle fut supprimée par une autre ordonnance du 21 juillet 1815.

Depuis, la gendarmerie relève directement du ministre de la guerre ; le rôle d'inspecteur permanent est rempli par les colonels eties lieutenants-colonels chefs de légion, par analogie avec ce qui se pratiquait de 1791 à 1800, et le contrôle est exercé d'une manière essentiellement transitoire par des généraux de division ou de brigade, inspecteurs généraux, désignés par le ministre, d'abord tous les deux ans et maintenant chaque année, pour passer en revue, soit une des huit inspections déterminées d'une façon immuable par l'ordonnance du 10 septembre 1815, soit un des arrondissements d'inspection dont le ministre indique maintenant la composition, chaque fois que les opérations doivent commencer.

Aujourd'hui, la gendarmerie est subordonné^, sous beaucoup de rapports, aux généraux commandant les divisions et subdivisions territoriales, qui ont reçu délégation d'une partie des pouvoirs ministériels; aux intendants et sous-intendants militaires pour l'administration ; et, dans une certaine mesure, aux officiers de l'état-major des places.

Pour l'examen et la discussion de certaines affaires, générales ou particulières, sur lesquelles le ministre de la guerre aurait à réclamer un avis motivé, une ordonnance du roi du 31 mars 1820 avait établi, spécialement pour la gendarmerie, un comité consultatif qui devait se réunir dans l'intervalle des inspections générales. La composition de ce comité a plusieurs fois subi des modifications, son existence a été plusieurs fois suspendue; pendant un certain temps, sous le second Empire, son président avait

été investi du titre d'inspecteur général permanent de la gendarmerie; après la guerre de 1870-71, il a été réorganisé sous la dénomination de cormïiission de gendarmerie, ■ L'exécution des iriesures d'ordre et de sûreté, sauf ce qui se Fattachait au service de la cour et de la ville 4e Paris, quand il y fut autrement pourvu, était assurée p^r une troupe que, vera la fin de 4060, on commençait à appeler maréchaussée, ou à peu près, du nom des maréchaux, qui s'eri occupaient plus spécialement et plus directement que le connétable ; ce qui en faisait considérer les soldats plutôt comme les hommes du maréchal que comme ceux du connétable, qui avait, d'ailleurs, uue garde particulière dont les soldats étaient désignés spus 1^ nom de gardes du connétable ou de la connétablie.

Les chefs immédiat^ de cette troupe ont été, de tout temps, les prévôts et leurs lieutenants ; lorsque les prévôts se multiplièrent, on adppta des qualificationîj trèsrvariées pour les désigner d'après leurs fonctions.

Le chef du service particulier de la maison du roi ou de Thôtel, pour employer l'expression consacrée, fut appelé roi des ribauds, depuis 1 27i jusqu'à 1 42^ ; alors, Charles VI lui fit prendre le titre de prévOt de Y\iùte\ (prmpQsitm ho^pitii régis). Toutefois, le nom de roi des ribauds parait avoir été conservé, pendant quelque temps, comme sobriquet, parmi les subordonnés du prévôt de l'hôtel ; ce qui a pu contribuer à entretenir cette illusion que le roi des ribauds et le prévôt de l'hôtel avaient subsisté simultanément et devaient être deux personnages distincts.

Pour démPUtrer que la qualification de prévôt de Thôtel était en usage antérieurement à 1 475, date fixée par quelques auteurs, il sufiira de rappeler que le prévôt de l'hôtel ^.rrôta, sur le pont de Lyon, en 4 455, et en présence du roi, le Florentin Otho Castellan, argentier de Sa Majesté, et qu'il assistait, en H58, au jugement du duc d'Alençon.

A la dénomination de prévôt de Thôtel, on a joint celle de grand prévôt de France, en 1578, pour la première fois; mais il ressort d'une lettre du 3 août 4572, par laquelle Charles IX annonçait aux Etats de Bretagne la suppression du grand prévôt de France, que les deux titres s'appliquaient alors à deux offices séparés comportant des obligations indépendantes Tune de l'autre. Depuis Henri IV, et en yertu d'un arrêt du couseil du 3 juin 4589,

ultérieurement confirmé par deux autres arrêts, ils restèrent toujours unis Tun à Tautre. Depuis cette même époque, le prévôt de riiôtel fut admis à prêter entre les mains du roi le serment qu'il prétait jusque-là devant le chancelier de France.

Sous Henri IV, le prévôt de Thôtel et ses lieutenants avaient pour uniforme le hoqueton d*orfévrerie, dont le fond avait les couleurs du roi, incarnat, blanc et bleu, et se trouvait couvert de broderjes avec une massue et ces mots : « Erit hœc quoque cognita monstris. »

Le chef de la compagnie attachée au tribunal de la connétablie et marépbftussée de France s'appelait le grand prévôt de la connétablie (mprçmusi vei belliçm prmpiQsitus ac magister); il devait être gentilhomme et avoir commandé. Il avait été fi^^é, par Charles VI, à la suite de Is^ cour; ipais, en U74, Louis XI lui permit de se f^ir€| représenter ^ux armées par des lieutenants, dits prév0t§ de l'armée. En 4573, il fut classé parmi les grands officiers de 1^ pourpnnp. Il avait autorité sur tous les prévôts des maréchfiiix r^st^pt à poste fi^e dans les provinces.

Les prévôts des inaréc)i^îix étaient des oificiers royaux et juges d'épée établis pour la sûreté dps campagnes, et dont la compétence 3'étepdîiit ^ fout ce qui rentrait dans les attributions des maréchaux. Ils étaient, ainsi que leurs lieutenants, reçus à la connétablie ; les uns et les autres prêtaiei^t sermept devant les Parlements ou Cours supérieures, en exécution d'un arrêt du conseil du 28 janvier 4724.*

Louis %l s'occupa beaucoup de leur recrutement, les choisissant avec soin parmi les gentilshommes, de sorte qu'à la fin de son règne il ne restait presque aucune province n'ayant pas un prévôt des maréchaux, En 4515, sur la fin du règne de Louis XII, il y avait pîi prévôt par province^

L'art. 1er (j0 l'ordonnance du mois d'août 4564, dite ordonnance de Roussillpn, portait que les prévôts des maréchaux, vicebaillis et vice-sénéchaux devaient être gentilshommes notables et resséans; ils avaient à présenter leurs lettres de provision par devant le lieutenant général de la connétablie et maréchaussée de France, au siège de la Table de marbre à Paris', pour y être enregistrées après leur réception, et ils étaient tenus de déposer les dites lettres de provision au greffe du dit sîége, avec le contrôle signé d'eux, contenant les noms et surnoms de leurs lieutenants.

archers et greffiers, ainsi que les lieux de leur demeurance et résidence. Mais, en vertu d'un arrôt de Charles IX du 4 4 octobre \ 563, la réception des prévôts ne pouvait avoir lieu qu'après enquête sur leur conduite, leur moralité et leur aptitude.

Uart. 6 de Tédit du mois de mars 1720 leur accordait, comme à leurs lieutenants, la qualité d'écuyers, et les dispensait, de même que leurs assesseurs et toute leur troupe, conformément à la teneur d'ordonnances déjà fort anciennes, de la collecte (impôt), du logement des gens de guerre, de tutelle, curatelle et autres charges publiques. ' .

Les prévôts des maréchaux, assez souvent répartis par province, ayant aussi été distribués par généralité, il est indispensable de dire ce qu'était une généralité.

Une généralité représentait une division de la France au point de vue de la régie des finances du roi; elle avait un bureau des trésoriers généraux de France, un receveur général des finances, un intendant de justice ou commissaire qui recevait de la cour Fétat de ce qui devait être imposé sur chaque élection. Les généralités, autrefois nommées missies, étaient au nombre de douze sous le roi Charles le Chauve, qui, par ses capilulaires du mois de novembre 853, y délégua des mis ou intendants, appelés également missi dominici, à l'effet de réformer les abus, d'assurer le cours de la justice, de rétablir les droit du roi et de soulager le peuple. Sous Louis XV, on en comptait vingt-cinq, les unes en pays d'élections, les autres en pays d'Ettits.

On entendait par pays d'élections ceux qui avaient des élections ou tribunaux où les élus rendaient la justice, jugeant les différends sur les tailles et impôts en première instance, à l'exception des gabelles et domaines du roi. On entendait aussi par élection le territoire sur lequel le tribunal exerçait sa juridiction; une généralité se subdivisait en élections, une élection en paroisses. L'appel de l'élection était relevé à la cour des aides.

Les pays d'Etats étaient ceux où les contributions destinées à soutenir les charges du royaume étaient ordonnées, réglées et assurées par des assemblées dites Etats.

Après cette digression, l'énumération des principaux prévôts peut être achevée sans interruption.

Le prévôt attaché à la province d'Ile-de-France était le prévôt

de rile ; pour le surplus de la généralité de Paris, il y avait le prévôt de la généralité de Paris, dont le siège était à Melun.

Les prévôts chargés de la garde des hôtels des monnaies étaient les prévôts des monnaies ; Tun d'eux fut investi par Louis XIIÏ, en 1 635, du titre et des prérogatives de prévôt général des monnaies ; ils avaient sous leurs ordres les archers ou gardes des monnaies.

Les prévôts de la marine commandaient les archers de la marine-; en vertu d'un édit d'avril 4 704, il y en avait un dans chacun des ports de Brest, Rochefort, Marseille, Dunkerque, Le Havre, Port-Louis et Bayonne ; plus tard, celui de Marseille fut placé à Toulon, et ceux de Port-Louis et de Bayonne furent retirés.

Les prévôts provinciaux datent du règne de François I^f ; antérieurement, il n'y avait en principe qu'un prévôt par province; mais, de 4 51 5 à 4 544, sur la dem^^nde des populations, qui consentaient à prendre la solde à leur charge, le roi voulut bien établir, à côté des prévôts des maréchaux payés par l'Etat, des prévôts de maréchaussée provinciaux rétribués par les provinces et même par les villes. Par une ordonnance du mois de novembre 1 554, Henri II prononça leur suppression, à cause du peu de services qu'ils rendaient, et comme moyen de mettre un terme aux conflits incessants qui s'élevaient entre eux et les juges ordinaires. La Bourgogne seule était exceptée de cette mesure ; néanmoins, d'autres provinces se dispensèrent de l'appliquer, et môme, en 4555, des prévôts provinciaux furent encore créés ^dans le Berri, et on en rétablit en diverses autres provinces.

Le prévôt des bandes, ou, plus anciennement, le prévôt de l'infanterie française, était un officier exclusivement attaché au régiment des gardes franjçaises.

D'autres officiers étaient également affectés d'une façon toute spéciale à certains régiments de cavalerie, notamment aux régiments de gendarmes et de chevau-légers ; on les nommait prévôts particuliers de tel ou tel corps. La liquidation des charges de prévôt des bandes, de prévôt de cavalerie, de dragons, etc.', et de lieutenant de ces prévôts, fut prescrite par décret des 26 juinle»- juillet 4792.

On appelait aussi prévôts particuliers, sans aucune autre indication, et tout simplement pour ne pas les confondre avec les prévôts généraux, les prévôts qui restèrent subordonnés à ces

derniers dans les provinces ou généralités, lorsqu'ils vinrent y prendre le commandement de la maréchaussée. Ce fut la Bourgogne qui conserva le plus longtemps des prévôts particuliers; elle en avait encore dix lorsque, partout ailleurs, les officiers de maréchaussée, venant après les prévôts généraux, n'avaient plus d'autre titre que celui de lieutenants de§ prévôts.

Les prévôts généraux sont quelquefois intitulés grands prévôts dans les documents officiels, entre autres dans un édit du mois de novembre 4641, par lequel Louis XIII prescrivait aux prévôts et vice-sénéchaux particuliers de la généralité de Limoges de prendre dorénavant la qualité de lieutenants du grand prévôt.

Au mois de décembre 1641, Louis XIÏI créa huit prévôts généraux pour les généralités d'Orléans, Tours, Poitiers, Lyon, Moulins, Bourges, Angers, et pour celle de Champagne et pays de Metz, Toul et Verdun, avec les mêmes prérogatives que les grands prévôts existant déjà dans la généralité de Limoges ou dans les provinces de Bourgogne, Normandie, Bretagne, Languedoc et autres, depuis 1494.

Le nombre des prévôts généraux fut de trente-quatre sous Louis XV et Louis XVI, pour le service ordinaire des provinces et pour la compagnie des voyages et chasses du roi.

Au rang des prévôts, il y avait les vice-baillis "et les vice-sénéchaux, ou anciens lieutenants des baillis et des sénéchaux, qui, après avoir commencé sous Henri II à remplir le rôle de suppléants des prévôts des maréchaux, leur furent à peu près assimilés et finirent par être complètement fondus dans la maréchaussée. Dès 1555, on en installa sur plusieurs points avec des attributions analogues à celles des prévôts des maréchaux. En octobre 1 563 , un édit de Charles IX ayant révoqué le prévôt général de la Guyenne et ses lieutenants, pour négligence habituelle, insuffisance, concussion et malversation, trois vice-sénéchaux, avec attributions et appointements de prévôts des maréchaux, et trois lieutenants furent établis à leur place. En 1565, un autre vice-sénéchal fut institué dans le Bourbonnais, aux mômes conditions. En 1595, les désignations de vice-bailli, vicesénéchal, prévôt étaient usitées à peu près indifféremment.

Un arrêt du conseil privé, sous la date du 6 mai 1608, rappelant diverses ordonnances antérieures, portait que personne ne serait reçu dans sa charge de vice-sénéchal ou lieutenant avant

qu'il n'ait été fait une enquête sur sa conduite et sa moralité depuis les six dernières années, et que le résultat en ait été notifié au siège de la connétgiblie, à la Table de marbre. Les archers ne pouvaient être reçus par le vice-sénéchal sans enquête analogue, ni s'ils étaient domestiques et s'ils n'avaient les capacités voulues. Pour ce, les vice-sénéchàux ne pouvaient recevoir aucun denier ou récompense, à peine de privation de leur état.

Bien qu'ils fussent en dehors des prévôts des mai^échaux, il convient de citer pour mémoire, à cause des relations qu'ils avaient avec la maréchaussée ou les troupes de même essence :

1o Le prévôt de Paris, établi par Hugues-Capet en 4032, gentilhomme, magistrat d'épée, prenant rang avant les baillis et les sénéchaux, chef d'une juridiction très-étendue qui avait son siège au Châtelet. En 1309, Philippe le Bel lui avait accordé, pour raccompagner à l'audience, par la ville et dans les cérémonies publiques, douze gardes, appelés sergents de la douzaine, ayant pour habillement un hoqueton ou espèce de èotte d'armes, et pour armes une hallebarde ; droit qui fut confirmé par un arrêt solennel du 27 juin 1 566. Il pouvait aussi se faire escorter de tout le guet à pied et de la compagnie de robe courte dont il sera fait mention ultérieurement.

2» Le prévôt des marchands ou maire de Paris.

30 Lps prétôts royaux ou magistrats civils, officiers de justice subalterne institués vers la fin du règne de Louis VII, entièrement subordonnés aux baillis et sénéchaux qui tenaient, d'un testament de Philippe-Auguste, de H 90, et d'une ordonnance de saint Louis, de 1254, Je droit de les punir et même de les destituer. Erigés en titre d'office en 1493, ces prévôts avaient autorité sur les compagnies de sergents d^armes créées en 1 223 par Phi-» lippe-Auguste, dont Us eurent même le droit de choisir et nom»mer les archers jusqu'en 1573, époque à laquelle ce droit leur fut enlevé par ordonnance de Charles IX.

La loi du 16 février 1791 restreignit considérablement le sens du mot prévôt, qui ne fut plus employé que pour désigner les officiers de gendarmerie remplissant certaines fonctions près des armées en campagne. Aux termes de l'art. 170 de l'ordonnance du 8 mai 1832, sur le service des armées en campagne, le commandant de la gendarmerie d'une armée est appelé grand prévôt; le commandant de la gendarmerie d'une division est appelé sim-

plement prévôt. Contrairement à cette définition, on n'a, plusieurs fois, accordé le titre de prévôt, et les avantages pécuniaires qui s'y rattachent, qu'aux chefs d'escadrons placés près des corps d'armée, tandis que les capitaines et les lieutenants employés dans les divisions n'étaient considérés que comme officiers de la force publique.

Après les prévôts, jusqu'à Louis XVI, il n'y eut pas d'autres officiers de maréchaussée que des lieutenants; sous ce roi, des sous-lieutenants furent créés par ordonnance du 28 avril 1778. Les lieutenants étaient choisis, comme les prévôts, entre les anciens officiers des troupes du roi.

Au-dessous des lieutenants, pour commander les brigades, il n'y eut, pendant fort longtemps, que des brigadiers et des sousbrigadiers; en 1592, Henri IV y ajouta des exempts; ceux-ci furent supprimés le 28 avril 1778, ainsi que les sous-brigadiers, par Louis XVI, qui créa, par la môme ordonnance, cent cinquante maréchaux des logis.

Comme adjoints des prévôts des maréchaux, il faut indiquer :

Les greffier^ créés en 1549 ; les procureurs du roi, dont l'institution, commencée en 1 549, fut généralisée au mois de mai 1 581 ; les receveurs-payeurs des gages étabhs au mois de mars 1586; les trente commissaires et les trente contrôleurs nommés au mois de mars 1587 pour faire les montres des compagnies des prévôts des maréchaux, vice-baillis, vice-sénéchaux, avec mômes privilèges et immunités que les commissaires et contrôleurs ordinaires des guerres ; les conseillers assesseurs créés au mois de décembre 1594.

A côté des lieutenants des prévôts des maréchaux, il reste à placer les lieutenants criminels de robe courte installés en 1522. dans chaque prévôté, par François 1^% pour l'expédition des procès criminels ; ils remplacèrent en 1 554 un certain nombre de prévôts provinciaux et furent, depuis cette époque, traités sur le môme pied que les lieutenants des prévôts des maréchaux. L'art. 14 d'un édit du mois de novembre 1554 portait'que l'installation et la réception des lieutenants criminels de robe courte appartenait au lieutenant criminel de robe longue.

Les soldats des prévôts ont changé de nom bien des fois ; cette question ne peut être traitée que fort imparfaitement pour ce qui est relatif aux deux premières races et aux premiers siècles de

la troisième ; cependant, on peut donner avec assez d'assurance les dénominations qui suivent :

Les pavaiseurs ou pavésiers (pavisarii ou pavesiatores), tirant leur nom d*un bouclier de grandes dimensions appelé pavois, dont ils étaient porteurs, étaient les soldats d'élite attachés de préférence à la perso|ine des premiers rois et des principaux chefs.

Les clients royaux {clientes regii, aulici apparitores, clientes armorum)j dont on n'a, pour ainsi dire, conservé que le nom, paraissent avoir fait le môme service que les précédents.

Les custodes de Charlemagne (custodes, ostiarii) étaient les gardes des camps et résidences du roi, des issues et portes du palais.

Les satellites du connétable et du maréchal, soldats faisant des perquisitions et des captures, étaient très-appréciés vers le milieu du xn« [siècle ; mais plus tard ils se 'déconsidérèrent tellement par leurs excès, que le nom de satellite était employé poUr désigner quelque garnement. Alors on y substitua la qualification de sergents des maréchaux, en 1230. Toutefois, ceux qui appartenaient à la compagnie instituée près du connétable, en 1060, conservèrent le nom de gardes du connétable qu'ils portaient depuis la création de la compagnie.

Les ribauds étaient des soldats déterminés qui affrontaient hardiment les plus grands dangers et qui eurent, pendant longtemps, une magnifique réputation de bravoure. Ils furent spécialement affectés au service de la cour par Philippe-Auguste ; en 1271, ils eurent pour chef le roi des ribauds, dont la charge fut détachée de l'intendance de la maison du roi, confiée au grand maître de l'hôtel; enfin, on retrouve encore leur trace dans des édits de 1317 et 1324. Leur mauvaise conduite ayant postérieurement fait tomber leur nom dans un tel discrédit qu'on l'appliquait comme injure, Charles VI le fi^t disparaître en 1422 et le remplaça par celui de sergents de la prévôté de l'hôtel, ojz, par abréviation, sergents de l'hôtel.

Les sergents {servientes\ hommes faisant le service de la justice et de la cour. Les premiers, dits sergents des maréchaux, anciens satellites, datent du commencement de l'année 1230; il en est parlé dans des édits de Pilippe le Bel et de Charles le Bel, de 1302 et 1325, et dans un règlement de Charles Y, du 22 juin

<373. Les derniers, dits sergents de Thôtel, qui oût succédé aux ribauds, datent de 1422, sous Charles VI.

Il y eut aussi des sergents i'ivmes [$ermènté$ àtmôf^Uth), créés efl 1823 pat^ Philippe- Auguste, à la dispositiôii Aeé baillis, feéiiéchàttx et prévôts royaux; mais ils t'emplissaient prindlpâîenlent les fonctions d'huissiers.

Les gardes des juges royaux, ou gardes du connétable réorganisés, furent établis en 1263, par saint Louis, prèsdll siégé de la connéiablie, au moinent où, la juridictioti dd cotthêiablé et des maréchaux étant devenue royale, ces hauts dignitaires |frirent le titre de Conseillers royaux. Jusque-là, le côîinétàble et les marechaux tenaient leurs pouYoii*s judiciaires en fiefs et eii faisaient hommage au roi lors de la prestation de serment.

Les gardes de la prévôté de Thôtel étaient les soldats du prévôt de r»hôtel, après la substitution de cette qùalifîcatîofî, 6û ^475. par Louis XI, a celle de sergents royaux qu'ils téhaieht de Charles VI. On les appelait aussi hoquetons de Sa Majesté, à cause du hoqueton oii casaque qu'ils portaient, et hallébardiers, à cause de la hache dite hallebarde dont ils furent arïnés sous Charles VIlI. Cette arme , dont l'invention est aUribiièe aux Suisses, aurait été, dit-on, appelée hallebarde, des deux mots halle (vestibule du palais) et bard (hache).

Les archers de maréchaussée, soldats accompagnait iès prévôts pour les captures et pour l'exécution de leurs ordres, ne prirent ce nom, en échange de celui de sergents des maréchaux, qu'au xve siècle, sous Charles VIII, vers l'an 1494, selon de fortes présomptions, à Tépoque de la formation des premières compagnies de maréchaussée; ils le gardèrent, bien que ne portanl plus depuis longtemps que des hallebardes et des armes à feu, jusque sous Louis XV, qui le remplaça par celui de cavalier de maréchaussée dans l'art. 2 de son ordonnance dû 27 décembre 1769. Cette nouvelle qualification figurait déjà dans un dociument officiel du 17 juin 1751, une lettre de Versailles, sîgûée d*Argenson, restée dans les archives des Etats de Ëreiagne, et concernant un homme de la brigade d'tlennebon qui réclamait une indemnité pour perte d'un cheval. Louis XVt en prescrivit aussi l'emploi dans l'art. 9 du titre I^^de son ordonnance du 28 avril 1 778.

L'application de la dénomination d'archer fut étendue presque à tous les individus employés au service de sûreté.

Les soldats du guet royal de Paris, jusqiië-lâ connus stîUg le titre de sergents du guet, devinrent les archers du guet.

Il y eut les archers de l'Hôtel de ville de Paris, et dan^ prescjlië toutes les villes ayant un corps municipal les officiers de ce corps eurent à leur disposition un certain nombre d'archers.

Des archers de robô courte furent placés, en 4554, près certains sièges prêsidiaux, sous les ordres des lieutenants criminels de robe courte, par lesquels ils étaient reçus. Ils prêtaient serment devant le lieutenant criminel de robe longue ; ils étaient tenus de prêter mainmorte aux prévôts des maréchaux, lorsque ceuX-cî le requéraient.

On appelait archers des pauvres et, dans le langage populaire, archers de Téctielle, chasse-coquins, des soldats à pied ramassant dàîlà Paris les mendiants pour les conduire aux hôpitaux. Ils furent réformés à la suite de Tédit de 1764, qui prescrivait d'arrêter et de renfermer les mendiants dans toutes les provinces du royâUme.

On entendait par archers des prévôts de santé des archers eitlployés, dans les temps d'épidémie, près deè préVôts de santé ou médecins diargés de prendre les mesures propres à combattre le fléau.

Un édit de 1695 créa dans les bailUages et sénéchaussées, juchés-pairies et autres justices, près de chacuii des li€lutenants des marêchauk, un office d^archer de la connétablle. Un édit de 4704 en créa un second, et le 9 août 1722 ces offices furent déclarés casuels.

Les hommes de la compagnie de la connétablie, intitulés gardes des juges royaux par saint Louis, furent moins appelés archers que gardes de la connétablie.

Les pistoliers étaient des archers armés, en vertu d'une ordonnance du 9 février 1 547, du pistolet, que l'on connaissait en France seulement depuis quelques années; une compagnie de cent pistoliers se trouvait placée sous le commandement du grand prévôt de France pendant le règne de Charles IX, qui la licencia vers la fin de 1572.

Depuis la loi du 16 février 1791 , c'est le mot gendarme qui est en rigueur dans les départements, dans les ports et arsenaux, en Afrique, aux colonies, partout, excepté dans les corps de gendarmerie spécialemeat iosUtués pour la capitale, dont les soldats,

appelés gendarmes de Paris seulement pendant une période relativement courte, ont eu alternativement, aux autres époques, les noms de gardes de Paris, gardes municipaux, gardes républicains. C'est ce dernier qu'ils portent aujourd'hui:

Les grades composant la hiérarchie sont, comme dans toute Tarmée, ceux de colonel, lieutenant-colonel, chef d'escadron, capitaine, lieutenant, sous-lieutenant, adjudant, maréchal des logi? chef, maréchal des logis, brigadier. Les emplois sont ceux de chef de légion, de commandant de compagnie, de commandant d'arrondissement, de trésorier, de chef de brigade, d'adjoint au trésorier, de secrétaire du chef de légion et du commandant de compagnie.

Dans les corps organisés régimentairement, selon qu'ils sont formés de cavaliers ou de fantassins, on retrouve les mêmes principes de constitution que dans les autres corps de cavalerie ou d'infanterie de l'armée française.

Tous les militaires de la gendarmerie, à leur arrivée dans l'arme, prêtent serment devant le tribunal de première instance de l'arrondissement sur lequel ils sont dirigés; ceux qui sont investis d'un grade sont, au moment de la prise de possession, reconnus dans ce grade devant le front de la troupe, dans la forme adoptée pour toute l'armée.

L'historique des corps composés des éléments qui viennent d'être passés en revue, pour être suffisamment clair, doit êti-e tracé d'après la division en trois sections ou services indiquée au chapitre 1^% savoir :

Le service particulier de la cour.

Le service spécial de la ville de Paris.

Le service de la province et des armées.

SECTION l'e.

Service particulier de la cour.

Ce service qui existait sous les premiers rois et qui fut successivement sous la haute direction du maire du palais, du grand sénéchal, du connétable et des maréchaux, ne peut être exacte-

ment suivi que du monient où, cessant d'être aux mains du connétable et du maréchal, en i19i, il passa dans les attributions du grand maître d'hôtel, et fut exécuté par les ribauds de Philippe-Auguste. En 1271, le grand maître d'hôtel en fit la remise à un chef spécial ne relevant que du roi, et dont le premier titre fut celui de roi des ribauds, jusqu'en 1422, époque à laquelle Charles VI y substitua celui de prévôt de l'hôtel, en môme temps que le nom de ribauds fut remplacé par celui de sergents de l'hôtel, qui lui-môme fit place, en 1475, sous Louis XI, à celui de gardes de la prévôté de l'hôtel.

C'est cette réorganisation de la compagnie des gardes de la prévôté de l'hôtel, par Louis XI, qui a fait dire que la prévôté de r hôtel avait été créée en 1475; mais son existence, à l'état de compagnie militaire indépendante de l'intendance de l'hôtel, commence bien réellement en 1 271 . A partir de cette date, il faut comprendre dans le service particulier de la cour :

1 o La prévôté de l'hôtel ;

2o La compagnie des voyages et chasses du roi et la gendarmerie forestière ; 3° La gendarmerie d^élite ; 4° La gendarmerie de la garde impériale, sous Napoléon III.

S 1". — Prévôté de Thôtel.

Bien que cette dénomination ne fût adoptée que depuis 1 422, la création de la prévôté de l'hôtel date de 1271. Sa composition n'est exactement connue que depuis 1 475 ; elle comprenait alors 30 archers-gardes, et, peu de temps après, 24 archers et 1 2 hommes d'armes.

En 1 497, elle était revenue au chiffre de 30 gardes.

Au commencement du règne de François I«', elle avait repris son effectif de 36 hommes, pour monter, bientôt après, à 50.

En 1 658, la force à la disposition du prévôt de l'hôtel formait une compagnie de 96 gardes, avec 1 lieutenant général du prévôt, 4 lieutenants et 10 exempts.

En 1665, elle comptait 1 exempt de plus et 8 gardes de moins.

Sous Louis XV, la compagnie des gardes de la prévôté de

l'hôtel, ou hoquetons ordinaires de Sa Majesté, était organisée de la manière suivante :

Un prévôt de Thôtel, grand prévôt de France, et un lieutenant général ordinaire; 4 lieutenaïits, 12 exempts, 90 gardes, servant par quartier, de sorte qu'il y avait constamment, pour (aire le service, I lieutenant, 3 exempts, 22 gardes, avec i maréchal des logis et I trompette.

Un aumônier était attaché à cette compagnie.

Depuis l'organisation de la maison du roi par Lôuîs XIV, en 1671 , la garde de la prévôté de Thôtel faisait partie des gardes dn dedans, avec les gardes du corps, les cent-suisses et les gardes de la porte. Les gardes du dehors étaient la compagnie des gendarmes de la garde du roi, créée par Henri IV en 1 590, la compagnie des chevau-légers de la garde du roi, les deux premières compagnies des mousquetaires de la garde du roi, le régiment des gardes françaises et le régiment des gardes suisses.

Uniforme : HabH bleu ; parements, doublure et veste rouges gaflonnés d'or; brandebourgs, boutons et boutonnières d'or sur le tout, ainsi que le ceinturon ; culotte et bas rouges ; hoqueton ou cotte d'armes, sur l'épaule droite, à bouillons d'orfèvrerie, fleurs de Ks et L couronné d'or, dont le fond était des couleurs du roi, incarnat, blanc et bleu, couvert d'ancienne broderie d'or et d'argent, et pour devise, devant et derrière, une massue d'Hercule et deux épées nues en or aux côtés, avec ces mots : « Er'w hmc quoque cognita monstris »;. chapeau bordé d'or. Pour armes, la javeline, la hallebarde, Fépée, l'arquebuse et autres armes à feu, suivant l'époque.

D'après un édit du mois de mars 1778 et une ordonnance du 20 juillet 1780, la compagnie des gardes de la prévôté de l'hôtel servait toute l'année près du roi; un lieutenant et deux gardes étaient employés auprès du chancelier garde des sceaux de France pour la garde des sceaux; quatre gardes se tenaient à Paris dan^ les malsons royales; un était détaché auprès de chaque intendau^ de province; le chef fut alors intitulé capitaine-colonel graij>l prévôt de l'hôtel, et l'effectif de sa compagnie resta réglé comme il est dit ci-après ; 1 capitaine-colonel, grand prévôt de l'hôtel : 1 lieutenant général d'épée ayant rang de lieutenant-colonel; 1 major; 1 aide-major; 4 lieutenants, dont 1 servant pi'ôs des sceaux; 4 sous-lieutenants; 1 maréchal des logis; 6 brigadiers:

è sôûs-bHgâdlîéfé ; èS g'âfdès; i trompette; 1 commissaire aux revues; 1 secrétaire; i aumônier; 1 chirurgien-major.

Indépendamment du personnel de la compagnie, le prévôt de l'hôtel avait eu sous ses ordres, depuis 1492 jusqu'au règne de Louis XIV, pour exercer sa juridiction contenlieuse et juger les procès, deux lieutenants de robe longue qui tenaient leur audience dans la salle basse du grand conseil, devant lequel se relevaient les appellations de leurs sentences.

Le grand conseil était une juridiction souveraine établie par Charles VIII, en 1492, composée des plus grands seigneurs du royaume ou de conseillers tirés du Parlement. D'abord, il ne connaissait que des affaires concernant les finances et la guerre; mais il fut érigé en cour souveraine, et François Ps en 1517, lui attribua la connaissance de tous les procès intéressant les archevêchés, évêchés, abbayes, etc.

Au tenlps de Loûîs XIV, le nombre des lieutenants de robe longue adjoints au prévôt de l'hôtel était de quatre ; ultérieurement, et en vertu de l'édit du mois de mars 1778 déjà cité, le tribunal de la prévôté. de l'hôtel comportait: le prévôt de l'hôtel; 2 lieutenants généraux civils, criminels et de police, servant alternativement, l'un à Paris, Tautre à la cour; 1 procureur du roi; \ saBstitUt.; \ grefflei* receveur des consignations; 2 commis greffiers • 1 trésorier payelnî dôs gages; 12 procureurs; 14 huissiers ; â liotaifes, dont 2 créés pour la suite de la cour et des conseils du roi, et le troisième établi par commission du conseil.

L'Assemblée nationale, qui avait voté, le 6 mars 1790, la suspension de fontes tes proiïédufes dirigées psir les prévôts de maréchaussée, émit l'avis, le 20 avril suivant, que cette mesure ne s'étendait pas au fribunal de la prévôté de l'hôtel, et que ce dernier pourrais continuer ses fonctions. Il fut aboli, comme le grand conseil, par dé^^t des 7-11 septembre 1790.

La compagnie de 1» prévOté de Thétèl fut supprimée le 1 5 mai 1794 et reformée, pair la même loi, en deux compagnies de gendarmerie spécialement attachées au Goirps législatif, sous le titre de grenadiers-gendarmes.

Rétablie par ordonnance royale du 23 janvier 1815, ordonnance confifmée par l'art. 47 de celle du 31 décembre de la même année, la compagnie des gardes dé té prérùtè de Fbdtel

fut reconstituée le i^r janvier 1816, sur les bases énoncées cidessous :

1 Capitaine-colonel, grand prévôt

de rhôtel, ayant rang de. . . Colonel.

1 Lieutenant général d'épée Lieutenant-colonel.

1 Adjudant-major. Chef de bataillon.

1 Aumônier »

1 Adjudant Lieutenant.

1 Fourrier ^Sous-lieuténant.

1 Chirurgien-major »

1 Secrétaire »

1 Trésorier »

4 Lieutenants, dont 1 détaché

près du garde des sceaux. . Capitaine.

6 Sous-lieutenants Lieutenant.

6 Brigadiers. Sous-lieutenant.

6 Sous-brigadiers Sergent-major.

98 Gardes, dont 2 détachés près

du garde des sceaux. . Sergent.

2 Trompettes »

Cette troupe était divisée en trois brigades, à la J,ête de chacune desquelles se trouvaient un lieutenant et deux sous-lieutenants. Elle fut définitivement licenciée le 27 avril 1817.

§ 2. — Compagnie des voyages et chasses du roi, et gendarmerie forestière.

Créée par ordonnance de Louis XV, du 24 mars 1772, la compagnie des voyages et chasses du roi fut bientôt augmentée par Louis XVI, qui en détermina la force dans l'art. 6 du titre I" de son ordonnance du 28 avril 1778, concernant la maréchaussée. L'effectif en était ainsi fixé : 1 prévôt général et 1 lieutenant, â Versailles; 2 sous-lieutenants, à Montfort-rAmaury et à Linas: 4 maréchaux des logis, 16 brigadiers, 60 cavaliers, 1 trompelte. L'art. 3 du titre I^^ de l'ordonnance du 28 avril 17^8 comprenait la compagnie des voyages et chasses du roi dans la premier? division de maréchaussée.

Avant la création de celle compagnie, le service relatif aux voyages de Sa Majesté était fait par des détachements de maréchaussée dont l'inspection était confiée au prévôt général commandant la compagnie de la généralité de Paris. Mais, en lui donnant de plus larges proportions, Louis XVI défendit expressément qu'aucune brigade des compagnies des provinces et généralités fût détachée de son poste, et que les cavaliers des dites brigades fussent détournés de leur service ordinaire, à l'occasion de ses voyages.

Après les voyages du roi, et dans Tintervalle de Tun à Tautre, la compagnie des voyages et chasses devait môme détacher 48 cavaliers, pour servir comme auxiliaires avec les cavaliersde la compagnie de la générante de Paris. Le surplus de la compagnie était disiribué dans huit brigades cantonnées aux environs de Versailles; quatre de ces brigades comprenaient chacune 1 maréchal des logis et 3 brigadiers, et les quatre autres, 1 brigadier et 3 cavaliers.

La suppression de la compagnie des voyages et chasses du roi fut prononcée par l'art, i " du titre VI de la loi du 1 6 février 1 791 . L'ordonnance du il juillet 1814 plaça Je service des voyages et chasses du roi et des résidences royales dans les attributions de la première légion. Par ordonnance royale du 10 septembre 1815, une des deux compagnies de gendarmerie dont l'ordonnance du 11 juillet 1814 avait formé la première légion, la première des deux compagnies dites de Paris, fut chargée particulièrement du service des voyages et chasses du roi et des résidences royales. Une autre ordonnance du 23 octobre 1817 confia le commandement de cette compagnie à un chef d'escadron. Réorganisée le 16 mars 1820, cette compagnie devint le corps de la gendarmerie d'élite.

Plus tard, ce fut la gendarnjerie forestière qui demeura chargée de la surveillance des forêts nationales voisines de la capitale, et de la sûreté des routes pendant les voyages du chef de l'Etat. Mais cette gendarmerie ne formait pas un corps à part ; elle se composait de brigades placées sous les ordres des officiers commandant les arrondissements de gendarmerie dans la circonscription desquels elles se trouvaient stationnées.

Par décret du Président de la République, du 24 septembre 1852, la gendarmerie forestière fut d'abord composée de dix-sept bri-

gades à cheval, présentant un effectif 4e 3 mawréçha\ix des logis, U brigadiers, 71 gendarmes.

Par décret impérial du 29 juillet 4853, le nombre <\^ ces brigacjes fut porté de (^ix-sept ^ vingt-q^^^itre, pouip être çaiwx en harmonie avec l'étendue des foirét^ comprises daps Ifi douaqina de la couronne. L'effectif comprei^çiU alors 5 mar^çl^eiikx ^^s logis, 19 brigadiers, 104 gendarmes i^ çbeval.

La gendarmerie forestière fut supprimée par un autre décret impérial du 12 août 1854, qui lui substituait un escadron de gends^nnerie fais^t partie de la garde impérial.

t 9< T-r ôexidaimerîe d^^Ute.

La gendarmerie d*élite, instituée, sous le nom de légion d'élite, par arrêté des consuls, du 12 thermidor an ix (31 Juillet 1801), entra dans le service particulier de la cour lorsque Napoléon I" lui fit prendre rang dans la garde impériale, avec lé titre de gendarmerie d'élite à pied et à cheval,' le 10 thermidor an xii (29 juillet 1804).

Dans le principe, la légion d'élite était forte de 600 hommes, savoir : 1 chef de légion- 3 chefs d*escadron, dont 1 chargé de la police; 1 lieutena,nt quartier-maître; 1; chirurgien-m^-jor; 1 aj-tiste vétérinaire \ ^ sous-lieuteng-nts adjudants ; 5 capitaines en premier, dont 1 major; 2 capitaines en second; 8 lieutenants en premier; 4 lieutenants en secçnd; 12 mar^ch,aux des logis à cheval; 10 maréchaux des logis à pied; 36 brigadiers à cheval; 30 brigadiers à pied ; 264 gendarmes à cheval, dont 4 troiupettes ; 220 gendarmes à pied, dont 2 tambours.

Les brigadiers et les gendarmes él^aient fournis par Içs autres légions, dans lesquelles ils conservaient l^uf rang, leur grade el leurs droits à ravançement, continuant à faire partie. des fa-igades dont ils étaient extraits, et.ftgurant ppi^r mémoire, sjuj* les. revues et contrôles de leurs coippiagnies respectixes pendant Ijdxu^ séjour dans la légion d'élite.

Après son incorporation datas la gardje impériale, la gendarmerie d'élite subit des nwjdijQçations plus oa moins importi^ntes : à la fia. du r^gw 4^. Xm^^^ii^ ^W}^. V^\ ^}^^^ ^ifms^y

de deux escadrons de deux cooipiagnies chacun^ ^yant, pour les comoi^inder et les administrer :

i général de division, colonel; 1 général de brigade, colonelmajor; 3 chefs d'escadron, dont 1 quartier-maître-trésorier; 1 capitaine adjudant-major; 1 capitaine instructeur; 3 lieutenants, doiit 2 «n preroer et i en second, sous-adjudants-majors; 2 lieutenants en premier, adjudant» d'administration ; 2 lieutenants en second, porte-aigles; i chirurgien-mp^jor; 1 aide-major; 1 sousaide^-niâior; 4 capitaines, commandants de compagnie; 4 lieutenants en premier; 4 lieutenants en second.

L'existence de la gendarmerie d'élite fut interrompue de 1814 à 1880 ; le roi Louis XVIII la reconstitua, par ordonnance du 16 mars 1820, avec la compagnie des voyages et chasses du roi, en deux compagnies, de 117 hommes Tune, et commandées chacune par un chef d'escadron. État-major : 1 colonel ; 1 capitaine adjudant-major; 1 lieutenant-trésorier; 1 adjudant sous-officier; 1 trompette-major; 1 artiste y étérinaire.

Composition de chaque compagnie : 1 chef d'escadron commandant; 3 lieutenants; 1 maréchal des logis chef; 6 maréchaux des logis; 12 brigadiers; 92 gendarmes ; 2 trompettes. — Effectif total : 240.

L'ordonnance royale du 27 avril 1820 y ajouta un chirurgien aide-major, et fit prendre au trompette-major et à l'artiste vétérinaire les qualifications de trompette-brigadier et de maréchalvétérinaire.

Par ordonnance royale du 17 octobre 1821, le corps de la gendarmerie d'élite fit partie de la garde royale, et son cadre, définitivement fixé par l'ordonnance du 22 février 1822, comporta dès lors :

1 colonel ; i chef d'escadron ; 1 aumônier ; 1 capitaine adjudantmajor; 1 capitaine-trésorier; 1 chirurgien aide-major; 2 capitaines commandants de compagnie ; 8 lieutenants.

La gendarmerie d'élite fut dissoute, comme tous les corps de la farde royale de Charles X, par ordonnance du roi Louis-Philippe K le 11 août 1830.

L'empereur Napoléon III la fit revivre par un décret du 1 1 décembre 1852, en vertu duquel les deux bataillons de gendarmerie mobile existant alors, et dont la composition sera mentionnée

plus loin au titre de la gendarmerie mobile, prirent la dénomination de gendarmerie d'élite. Mais ce nom disparut encore peu de temps après, le décret impérial du i^^ mai 1854 ayant réuni les deux bataillons de gendarmerie d*élite en un régiment dit régiment de gendarmerie de la garde.

Dix années s'écoulèrent alors, pendant lesquelles aucun corps ne porta le nom de gendarmerie d'élite ; puis une décision impériale du 13 avril 1864 en fît de nouveau Tapplication, en prescrivant à l'escadron de gendarmerie de la garde impériale, créé par décret du 12 août 1854, de s'intituler dorénavant escadron des gendarmes d'élite. Ce corps, qui avait été, depuis sa création, exclusivement composé de gendarmes à cheval, devint mixte, par décret du 20 janvier 1869, et comprit 110 cavaliers et 36 fantassins. Postérieurement, une décision ministérielle du 2 février 1870 ayant transformé une brigade à cheval en deux brigades à pied, le nombre des cavaliers fut de 106 et celui des fantassins de 44. Depuis ce moment, le complet réglementaire comportait :

1 chef d'escadron commandant, 1 capitaine, 1 lieutenant ou sous-lieutenant-lrésorier, à Paris; 3 lieutenants ou sous-lieutenants, à Saint-Germain, Fontainebleau, Compiègne; 7 sousofficiers, dont 1 adjudant et 1 maréchal des logis chef; 13 brigadiers ; 86 gendarmes à cheval, dont 2 trompettes ; 3 maréchaux des logis, dont 1 fourrier adjoint au trésorier; 7 brigadiers; 34 gendarmes à pied ; 2 enfants de troupe. — Total : 158.

Les vingt brigades à cheval étaient réparties dans les postes de Paris, Saint-Cloud, Meudon, Rambouillet, Rochefort, Saint-Germain, La Ménagerie, Marly-le-Roi, Chèvreloup, Cerf-Volant, Fontainebleau, Montgeron, Compiègne.

Les neuf brigades à pied étaient stationnées à Marnes, Maisons, Compiègne, Pierrefonds, Béthisy, Saint-Germain-les-Compiègne , La Croix-Saint-Ouen , Choisy-au-Bac, St-Jean-au-Bois.

Le 6 octobre 1870, le gouvernement de la Défense nationale décréta le licenciement de l'escadron des gendarmes d'élite, dont le personnel fut reversé dans la gendarmerie des départements.

L'uniforme de la gendarmerie d'élite, à part quelques marques distinctives, a toujours été celui de toute la gendarmerie, excepté le chapeau, qui était remplacé par un bonnet à poil, sous Napoléon 1er et Napoléon in, et par un casque, sous Louis XVIII et Charles X.

§ 4. — Gendarmerie de la garde impériale sous Napoléon IH.

Un décret impérial du !«' mai 1854, rétablissant la garde impériale, ayant prescrit de réunir les deux bataillons de gendarmerie d'élite indiqués ci-dessus en un régiment dit régiment de gendarmerie de la garde impériale, lequel restait, pour son recrutement, soumis aux règles posées par le décret du 1" mars 1854, ce corps fut constitué d'abord à deux bataillons de huit compagnies chacun. Mais un décret du 17 février 1855 Tayant augmenté d'un bataillon, et une décision impériale du 5 mars 1855 Fayant doté d'un peloton hors-rang, la composition des cadres fut définitivement arrêtée comme il est dit ci-après :

État-major : 1 colonel, 1 lieutenant-colonel, 3 chefs d'escadron, 1 major, 3 capitaines adjudants-majors, 1 capitaine-trésorier, 1 lieutenant ou sous-lieutenant adjoint au trésorier et chargé des détails de l'habillement, 1 lieutenant ou sous-lieutenant porteaigle, 1 médecin-major, 21 médecins aides-majors, 1 chef de musique.

Petit état-major : 3 adjudants sous-offlciers, 1 sous-chef de musique, 1 tambour-major, 5 musiciens de première classe, 10 de deuxième, 13 de troisième, 25 élèves-musiciens, 1 brigadier sapeur, 3 brigadiers tambours, 12 gendarmes sapeurs.

Peloton hors-rang : 1 chef armurier, 1 maréchal des logis chef vagueûiestre, 1 maréchal des logis fourrier, 1 maréchal des logis premier secrétaire du trésorier, i maréchal des logis maître d'escrime, 1 brigadier secrétaire du colonel, 1 brigadier deuxième secrétaire du trésorier, 1 brigadiôr conducteur des équipages, 1 brigadier garde-magasin, 1 brigadier armurier, 1 brigadier tailleur, 1 brigadier bottier, 1 gendarme secrélaire du major, 1 gendarme troisième secrétaire du trésorier, 1 gendarme secrétaire de l'adjoint au trésorier, 2 gendarmes conducteurs de mulets, 3 gendarmes armuriers, 4 gendarmes (ailleurs, 4 gendarmes bottiers, 36 enfants de troupe, 12 blanchisseuses vivandières.

Pour les dix-huit compagnies formant le régiment, à raison de six par bataillon : 18 capitaines, 36 lieutenants ou sous-lieutenants, 18 maréchaux des logis chefs, 18 maréchaux des logis fourriers, 108 maréchaux des logis, 216 brigadiers, 36 tambours.

En exécution du décret du 20 décembre 1855, portant réorganisation de la garde impériale, ce régiment fat ramené à deux bataillons de huit compagnies. Plus tard, les bataillons n'eurent plus que six compagnies et même cinq, après la décision impériale du 26 octobre 1868 ; puis tout le corps fut supprimé par décision impériale du 25 septembre 1860.

Outre le régiment de gendarmerie à pied, un escadron de gendarmerie â cheval devait, en principe, faire partie de la garde impériale, aux termes de Tari. 2 du décret du 1^' mai 1854, concernant le rétablissement de cette garde. Cet escadron fut créé, sous !e titre d'escadron de gendarmerie de la garde impériale, par décret du 12 aotit 1854, pour remplacer, dans son service spécial, la gendarmerie forestière, supprimée par le même décret. Une circulaire ministérielle du 2 août 1856 prescrivait de le recruter dans les compagnies de gendarmerie des départements.

La composition de l'escadron de gendarmerie de la garde fut, au début, sauf quelques .différences qui vont être signalées, celle qui a été donnée pour l'escadron des. gendarmes d'élite. Un des trois lieutenants était à Rambouillet au lieu d'être à Compiègne; il y avait 11 6ous-of&ciers, 16 brigadiers et 101 gendartnet, tous à cheval, i la place des sousHoffieiers, brigadiers et gendarmes des deux armes.

Par décision impériale du 13 avril 1864, ce corps cessa de compter dans la garde impériale et prit le titre d'escadron des gendarmes d'élite.

L'uniforme de la gendarmerie de la garde impériale, à la coiffure près, qui consistait en un bonaet à poil orné d'uûe plaque à l'aigle et d'un pluniet écarlate» était le mdme, sauf quelques modiaoations peu sensibles, que celui de h gendarmerie des dépar* tement9f

SECTION lï.

Service spécial de la ville de Pari».

Le service d'ordre da Paris, assuré par le comte et le vicomte, ree te fioncour^ du gudt bourgeoi»» Jusi^u'âu TègoB du réi lixi^ps&r

Ca^)Qt, ue p^ut tis^^JC ici rattentioa que depuis l'apparition du guet royal, c'est-à-dire à dater de la fii^ du x® siècle pu du CQîftmencemeqt tfu xi% l'installation de cette force publique ayant dû précéder ou suivre à très-peu de dist^^nce rétablissemept du prévOt de Paris, en 1Q321, Dans ces conditions, le service spécift} dçi Ja ville de Paris comporte :

J° Le gruet royal ;

8^ Les archers de THôtel de ville eu la garde de l'Hôtel de ville ;

3° La compagnie de robe courte du Châtelet ;

4« La prévôté générale des monnaies ;

^ La garde de Paris ;

^^ Les garde$ des îles, ports et quais ;

7^ Les gardes de Bicôtre et de la Salpôtrière ;

9fi La gendarmeriô des tribunaux ;

9<i Les grenadiers de la gendarmerie ou grenadiers -gen^r darmes)

10<) Les divisions de gendaitnerie nationale parisienne;

1 lo La légion de police générale;

IS^ La garde municipale de Paris ;