ARRETE DU 5 JANVIER

Le Ministre Secrétaire d'État au département du Commerce : Vu les décrets des 31 août 1805 et 4 juillet 1806;

Le règlement du 16 mars 1825, et les arrêtés des 9 juin 1826, 13 avril 1827, 31 octobre 1832, et 2 juin 1834;

Arrête :

Article premier. — Les courses seront classées en deux divisions : celle du Nord et celle du Midi, et en huit arrondissements ou circonscriptions.

Art. 2. — Les époques et les circonscriptions des courses sont déterminées ainsi qu'il suit :