ARRÊTÉ
Nous, Sénateur, chargé tic l’administration du département du Rhône,
Vu les lois des 14-22 décembre 1789, 16-24 août 1 790, 1 9 juin 1851, et 24 mars 1 852
Vu le decret du 15 octobre 1810 et l’ordonnance du 14 janvier 1815, concernant les établissements incommodes, insalubres ou dangereux ;
Vu l’ordonnance du 22 mai 1813 et la loi du 21 juillet 1856, concernant les machines et chaudières à vapeur ;
Vu l’article 471, paragraphe 15, du code pénal ;
Considérant que la fumée des usines où l’on fait usage d’appareils à vapeur donne journellement lieu à de vives réclamations i
Quecettc fumée pénètre dans les habitations, noircit la façade des maisons et des monuments publics, et constitue une cause très-grave d’incommodité et d’insalubrité pour le. voisinage ;
Considérant qu’il existe plusieurs moyens pratiques et connus de brûler la fumée produite dans les fourneaux des appareils à vapeur par la combustion de la houille ; que l’expérience a démontré que ces moyens peuvent facilement, ët à peu de frais, être appliqués aux usines actuellement existantes; que, d’un autre côté, l’emploi des houilles sèches et du coke est souvent économique et ne donne lieu qu’à très-peu de fumée ;
Considérant, d’ailleurs, que les appareils à vapeur n’ont été généralement autorisés qu’à la condition de ne pas produire une fumée incommode pour le voisinage, et qu’en outre, les propriétaires des usines sont tenus, aux termes même de leurs permissions , de se conformer à toutes les conditions que l’Administration juge convenable de leur prescrire dans l’ intérêt de la salubi’ité,
Arrêtons :
Article premier. Dans le délai de cinq ans, à partir de la publication du présent Arrèié, les propriétaires d’usines situées dans l’agglomération lyonnaise, et oû l’on fait usage d’appareils à
vapeur d’une force de plus de trois chevaux, seront tenus de brûler complètement la fumée produite par les fourneaux de ces appareils, ou d’alimenter ces fourneaux avec des combustibles ne donnant pas plus de fumée que le coke ou le bois.
àkt. 2. Les contraventions aux dispositions qui précèdent seront constatées par des procès-verbaux et poursuivies conformément aux lois, sans préjudice des mesures administratives qu’il y aurait lieu de prendre, suivant les cas.
Art. 3. L’ingénieur en chef des mines, chargé du service des appareils à vapeur, le commissaire spécial, chef de la police de sûreté, et les commissaires de police de l’agglomération lyonnaise sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de tenir la main à l’exécution du présent arrêté qui sera imprimé et affiché.
Fait à Lyon, le 7 février 1857.
Le Sénateur, chargé de /’ administration du département du Rhône,
Vaïsse.
Certifié conforme:
Le Secrétaire général pour la police, F. Béi.enger.
Une semblable mesure ne peut moins faire de produire d’heureux fruits. L’industrie en bénéficiera aussi bien que l’hygiène publique. Mais celte mesure, qui pouvait la prendre avec autant de justice et d’autorité que M. le Sénateur Vaïsse? N’est-elle pas le complément indispensable de son œuvre? Quand comme lui on a refait Lyon, le purifiant de ses souillures, restaurant ses monuments, élargissant ses rues, répandant partout l’air, la
lumière, l’eau, les fleurs ; quand d’une ville aux rues sales, aux maisons noires, à l’aspect triste, on a fait une ville propre, élégante, superbe, on a le droit de faire respecter son œuvre. On est sûr d’être obéi. Remercions-le donc de ce nouveau témoignage de sa sollicitude pour notre ville.
RÉFLMIOMS GÉNÉRALES. — DESIDERATA.
Nous avons terminé l’exposé des travaux du Conseil de Lyon , concernant les établissements insalubres ou dangereux ; nous avons fait ressortir, autant que nous l’avons pu, sa jurisprudence dans les affaires d’hygiène industrielle ; les nombreux rapports que nous avons publiés et dont l’ensemble embrasse , comme on a pu le voir, une multitude de sujets suffiront certainement pour établir d’une manière nette la nature et le genre de considérations qui déterminent sa conduite.
Notre lâche serait donc désormais accomplie , si la mission des Conseils d’hygiène devait se borner à l’étude , à la solution d’un nombre plus ou moins grand de questions spéciales. Mais il n’en est pas ainsi. En hygiène, comme ailleurs, les observations de détail
doivent conduire aux observations sur l'ensemble, la solution de problèmes particuliers doit amener celle du problème général ; c’est-à-dire les règles appropriées à chaque industrie isolément doivent amener les règles applicables à l’industrie tout entière. C’est par les comptes-rendus, avons-nous dit en commençant, que s’établira la science de l’hygiène, c’est par eux que s’édifiera le Code qui doit classer et régir définitivement les ateliers insalubres ou incommodes. Ce serait donc manquer à ce but si utile, que de ne pas envisager maintenant l’hvgiène à son point de vue le plus général; ce serait laisser notre œuvre inachevée , que de ne pas présenter ici les observations, les réflexions qui ont dû résulter pour nous de l’exercice, de la pratique de l’hygiène dans un centre industriel aussi important que le nôtre. Les considérations que nous allons exposer sont destinées à compléter notre travail en ce sens.
Quiconque a pratiqué l’hygiène dans une grande ville, comme Paris , Marseille , Lyon , etc. , quiconque a eu à faire l’application des lois qui régissent les établissements industriels , a dû reconnaître que ces lois étaient bien souvent insuffisantes, que notre législation était défectueuse, qu’elle laissait beaucoup à désirer. Régler les conditions d’exercice de l’industrie au sein des populations, déterminer d’après leur influence sur la santé publique, les rapports de situation , de distance , que doivent avoir les fabriques, les ateliers destinés à la pratique des arts industriels, avec les agglomérations d’individus; tel est , comme ou sait , le but du décret du 15 octobre 1810 et de l’ordonnance règlementaire du 14 janvier 1815, lesquels constituent la législation qui régit la matière. Ce décret, cette ordonnance , peuvent être con-
sidérés comme excellents en principe, mais ils sont insuffisants en fait. Ils renferment les bases d’un bon Code administratif, mais ce n’esl pas encore le Code luimême, ou du moins c’est un Code très-incomplet , car il ne prévoit pas tout ce qu’il devrait prévoir , et ne précise pas tout ce qu’il devrait préciser.
En effet , il est facile de reconnaître que, en ce qui concerne cette distance des habitations qu’on doit exiger des établissements insalubres , notre législation est fort peu explicite; et qu’elle ne renferme nullement ces indications nettes , précises, nécessaires cependant pour déterminer d’une manière légale le choix de la place qu’on doit assigner à une industrie.
Les établissements manufacturiers ont été divisés en trois grandes catégories, basées non sur la nature , mais sur le degré des inconvénients qu’ils présentent au point de vue de la commodité , de l’insalubrité et des dangers; suivant la classe à laquelle ils appartiennent leur éloignement des habitations doit varier. D’après la loi , un établissement de première classe ne peut être autorisé dans l’intérieur des villes , il doit être éloigné des habitations , mais à quelle distance ? Rien n’est dit sur ce point. Il est évident que tous les ateliers qui font partie d’une catégorie ne peuvent ou ne doivent pas être repoussés à une distance aussi grande. Mais rien n’est spécifié non plus dans ce sens. C’est aux administrations préfectorales qu’il appartient d’apprécier les conditions d’isolement qui doivent être imposées aux usines en cause ; ces administrations n’agissent qu’après avoir pris l’avis du Conseil d’hygiène.
Cette manière de procéder peut présenter quelques
avantages, mais elle a, à mon avis, de sérieux inconvénients. En ne précisant rien , on laisse une trop grande part aux appréciations individuelles , ou pour parler comme les intéressés dans ccs sortes d’affaires , à l’arbitraire; on augmente ainsi, on expose môme la responsabilité des hommes à qui appartient de décider les questions d hygiène industrielle. Appliquer la loi dans des circonstances déterminées, faire exécuter des règlements nettement formulés , c’est là besogne facile qui n’exige de la part de ceux qui en sont chargés que du sens et de la fermeté. Mais ce travail de conciliation entre des intérêts opposés auquel se livrent forcément les Conseils d’hygiène en l’absence de lois qui définissent nettement les droits de chacun , de règlements qui fixent d’une manière positive l’exercice de ces droits , ce travail , disons-nous, exige non -seulement du sens et de la fermeté, mais encore beaucoup de lumières , de prudence et d’abnégation. Chacun se courbe devant la loi , obéit sans murmurer; maison accepte difficilement , surtout quand on se croit sacrifié, des décisions qui , n’étant pas dictées en quelque sorte d’avance par un Code, peuvent être attribuées à des appréciations individuelles. C’est que les appréciations , quelque désintéressées qu’elles puissent être , n’en sont pas moins aux yeux de tous entachées des causes d’erreurs qui influent sur les jugements des hommes.
Il serait donc à désirer que notre législation se complétât sur ce point. Assigner à chaque industrie la place qu’elle doit occuper près des centres de population était chose difficile , impossible môme à l’époque où fut édicté le décret qui régit encore aujourd’hui la matière ; mais maintenant ce travail est facilement réalisable, grâce à
cette admirable institution des Conseils d’hygiène qui, répandus sur tous les points de l’empire, observent partout et constamment l’industrie sous toutes ses formes , en étudient les effets , s’occupent d’en modérer l’influence. Ne trouverait- on pas , en effet , dans leurs rapports tous lés éléments nécessaires à l’accomplissement d’un travail de cette espèce ? les conditions d’éloignement , d’exercice imposées par chaque Conseil aux divers établissements insalubres ne pourraient - elles pas être généralisées, former les articles d’un Code ?
Une loi peut être sévère , parce qu’elle est forte , parce qu’elle émane de la société entière. En administration , on ne peut être fort et sévère qu’en s’appuyant sur la loi. Il serait possible , si on réformait notre législation dans le sens que nous disons , d’y introduire des mesures plus rigoureuses que celles qui sont appliquées habituellement , d’isoler mieux qu’on ne le fait les établissements insalubres , et cela cependant sans porter préjudice à l’industrie. La tradition , l’usage , les précédents qui forment la règle de conduite des Conseils d’hygiène, en faisant sa force font aussi sa faiblesse, car ils peuvent être invoqués tour à tour pour et contre l'industrie. De là naissent des difficultés , de là viennent des débats qui amènent quelquefois des conflits de juridiction. Nous en avons eu des exemples à Lyon. Des industriels dont les prétentions avaient été repoussées par l’Administration préfectorale, sur l’avis du Conseil d’hygiène, se sont pourvus au Conseil d’Etat , et ils ont obtenu gain de cause devant ce juge suprême. Nous ignorons quelles considérations ont pu dicter au Conseil d’État une décision contraire aux avis émanés du Conseil d’hygiène, à la décision de l’Administration, avis, décision qui
n’ont eu lieu qu’après une élude sérieuse, approfondie de la question, qui reposaient sur une appréciation raisonnée des exigences de certaines localités ; tout ce que nous pouvons dire , c’est que si la loi s’expliquait plus nettement qu’elle ne le fait sur les divers points que nous avons signalés , il ne pourrait se produire dans une même affaire deux jugements complètement opposés. Un pareil résultat est fâcheux. Il s’établit ainsi un conflit réel entre l’Administration locale et le Conseil d’État, cpii ne peut que nuire à la cause de l’hygiène, et qui infirme d’avanceles décisionsdes hommes chargésde régler l’exercice de l’industrie. Ainsi à Lyon , lorsque nous croyons devoir être sévères, nous sommes menacés du recours au Conseil d’État, en qui les industriels ont l’espoir de trouver un juge plus facile, espoir que divers faits cités dans notre compte-rendu semblent jusqu’à un certain point justifier. Aussi, sommes-nous obligés, dans la crainte de voir autoriser ce que nous croyons nécessaire de repousser, de transiger avec l’industrie, de faire avec elle un échange de concessions dont le résultat soit un terme moyen entre l’interdiction ou l’autorisation absolue.
Nous comprenons parfaitement le rôle du Conseil d’État dans ces sortes d’affaires ; si l’on peut dire qu’il est moins à même que les Conseils d’hygiène, que les Administrations préfectorales de connaître certains intérêts, certaines exigences toutes locales, en revanche on peut dire qu’à cause de sa position élevée il envisage les choses de plus haut et qu’il doit échapper ainsi à beaucoup d’influences. Nous admettons donc que son intervention soit utile, et nous concevons très-bien que les arrêts de ce juge souverain présentent aux yeux de tous un caractère de justice, d’autorité que ne peuvent offrir
à un égal degré les décisions émanées de juridictions inférieures. Mais nous voudrions que ces arrêts suprêmes, de même que les décisions des Conseils de salubrité fussent la conséquence légale de principes nettement formulés, de règlements précis, qu’ils fussent en un mot l’application des articles d’un code ; probablement alors ne verrait-on plus se produire ces jugements contradictoires dont on s’étonne à bon droit.
Nous pourrions nous étendre bien davantage sur ce sujet, mais nous croyons en avoir dit assez pour démontrer la nécessité de revenir sur la législation qui régit les établissements insalubres et d’y introduire les conditions qui doivent d’après leur nature, d’après les lieux, fixer leur situation par rapport aux habitations.
Mais voici un autre point sur lequel nous croyons devoir appeler l’attention du législateur. Il s’agit encore des conditions de l’autorisation à accorder aux ateliers insalubres, mais à un autre point de vue, à celui de la durée. La question que nous ne voulons que soulever est croyons-nous d’un grand intérêt, non-seulement poulie présent mais et surtout pour l’avenir.
L’autorisation comme on sait est donnée non à l’individu qui veut exercer une industrie, mais cà l’emplacement sur lequel il veut établir son usine. Une demande ayant pour objet l’établissement d’un atelier insalubre est-elle adressée à l’Administration, ce qu’il faut considérer, ce qu’il importe de connaître c’est la nature de l’atelier, c’est le lieu choisi par le demandeur. Quant à ce dernier, peu importe quel il soit. Si l’autorisation est accordée c’est donc pour une industrie d’une nature déterminée, et dans un lieu désigné. On confère ainsi à une portion du sol un droit positif, on y attache un privilège ; cette
portion du sol portera désormais droit d’industrie de môme que certaines terres portaient anciennement droit de noblesse. Ce droit sera transmissible par voie d’acquisition ; le possesseur pourra changer indéfiniment sans que le privilège puisse être atteint.
Jusque là rien de bien grave ; mais voici qui l’est davantage. Ce droit, ce privilège sont illimités quant à leur durée. L’autorisation une fois donnée, c’est à perpétuité; elle n’est pas révocable à moins de certaines circonstances que les industriels ont soin de ne pas faire naître. A-t-on réfléchi assez sérieusement aux conséquences qui peuvent résulter d’un pareil fait? Autoriser un établissement insalubre dans une localité, c’est évidemment grever à tout jamais cette localité d’une servitude, qui peut un jour lui être très-lourde, qui peut à un moment donné devenir très-onéreuse ; c’est compromettre l’avenir des communes en mettant à leur développement, à leurs projets d’amélioration un obstacle dont on ne pourra se débarrasser qu’à l’aide de grands sacrifices; c’est enfin aliéner au profit d'intérêts particuliers les droits de l’hygiène publique, de tous les plus inaliénables.
En vain dira-t-on pour expliquer, pour justifier cette générosité de la loi envers l’industrie, que celle-ci ne peut s’établir, se développer, prospérer qu’à la condition de pouvoir disposer du temps, de beaucoup de. temps; qu’une usine n’a de valeur que vivante, que par conséquent la supprimer, la déplacer à un moment donnéc’est détruire entre les mains du propriétaire un capital industriel, c’est provoquer la ruine de ce propriétaire. Nous répondrons : Oui le temps est nécessaire à l’industrie, mais ne peut-il donc être limité ? oui, une usine est un capital, mais ce
capital n’esl-il donc pas sujet à l’amortissement? Nous voudrions que l’autorisation fut temporaire ; que sa durée fut fixée dans des limites aussi larges qu’on voudra, mais déterminées, d'après la nature de l’industrie, d’après son importance et d’après sa situation plus ou moins distante des habitations. Et qu’on ne croie pas que cela soit incompatible avec les besoins de l’industrie; que cela puisse compromettre sa prospérité. Ne la voyons-nous pas s’installer souvent dans des locaux qu’elle ne peut posséder qu’à titre locatif, par bail à échéance plus ou moins longue mais fixe et courir ainsi les chances d’une installation temporaire? Ne la voyons-nous pas changer de place spontanément pour aller s’établir dans un lieu qui se prête mieux à ses développements ? A coup sûr si ces changements étaient si onéreux nous n’aurions pas à statuer si souvent sur des demandes en transfèrement d’ateliers. Une usine à gaz après un certain nombre d’années, un pont deviennent la propriété de la commune où ils sont installés, un chemin de fer devient la propriété de l’État et cela sans ruine pour les Compagnies qui ont fait les frais d’établissement ; une fabrique ne pourra-t-elle donc pas après avoir usé pendant un temps calculé suivant ses besoins du privilège qu’on lui avait accordé, rendre ce privilège et transporter ailleurs son matériel ? Assurément nous ne pouvons voir là une cause de ruine; en industrie comme dans la vie ordinaire le mal vient presque toujours de l’imprévu ; ce qu’on peut prévoir on s’v prépare à l’avance, de sorte que lorsque l’événement arrive, si les précautions ont été bien prises, tout se passe sans trouble , sans qu’il en résulte rien de fâcheux.
N’accorder à l’industrie que des autorisations tcm-
poraires, passer avec elle non des actes de cession pour un temps illimité, mais des baux à terme, à échéance aussi longue cjue l’on voudra, mais fixe, déterminée; des baux renouvelables quand rien ne s’y oppose, c’est là une règle de conduite que l’on devrait désormais adopter, règle qui, nous en avons la conviction, est dès aujourd’hui applicable dans la grande majorité des cas; c’est un principe qu’il faudrait introduire dans la loi, dont on devrait faire en quelque sorte un article fondamental du code qui doit régir les établissements insalubres.
Ce principe , nous l’avons appliqué maintes fois à Lyon. Bon nombre d’établissements n’ont reçu que des autorisations temporaires. Nous n’avons jamais éprouvé de difficultés sérieuses de la part des industriels lorsque nous avons proportionné la durée de l’autorisation à l’importance de l’industrie ; et nous avons pu nous convaincre des heureux résultats que pouvait produire nonseulement pour l'hygiène , mais même , en industrie , l’adoption d’une semblable mesure. Voilà pourquoi nous voudrions la voir se généraliser.
Nous abordons maintenant des considérations d’un ordre moins élevé, moins général, plus circonscrit, des considérations qui , bien qu’applicables en principe à toutes les grandes villes, ne concernent en fait que Lyon. Nous voulons examiner rapidement la situation de l’industrie dans la circonscription lyonnaise, ses conditions d’exercice dans les diverses localités où elle a établi son siège, ce qu’il y aurait à faire pour l’organiser d’une manière qui lui permît de satisfaire aux diverses exigences de l’hygiène.
Lyon possède, on peut le dire, une collection assez
complète d’établissements insalubres. Presque tons les arts industriels y ont leurs représentants, depuis les plus inoffensifs jusqu’aux plus redoutés. Si on examine la distribution de ces établissements sur le territoire lyonnais, on voit les uns, et c’est le plus grand' nombre, installés dans Lyon même; les autres dans un voisinage très-rapproché, quelques-uns dans les communes situées seulement à quelques kilomètres. En un mot, ils sont dans la ville ou très-peu éloignés de cette grande et puissante sphère d’attraction.
A Vaise,àla Guillotière, aux Brolleaux, à Villeurbanne, aux Charpennes se trouvent la plupart des établissements de première et de deuxième classe pour ne nous occuper que de ceux-là. Sont-ils convenablement situés et trouventils partout les conditions nécessaires à leur exercice? Si pareille question est faite aux habitants des localités où siège l’industrie, la réponse n’est pas douteuse ; elle est négative. Personne ne veut de l’industrie, partout on la repousse. Si une enquête de commodo et incommodo est ouverte sur un projet d’établissement d’usine, immédiatement la feuille d’enquête se couvre d’une foule de signatures qui protestent en termes énergiques contre le projet; et ces signatures ne sont pas toujours le fait de voisins du futur établissement, par conséquent de gens directement intéressés dans l’affaire ; mais bien souvent elles émanent de gens qui habitent à une grande distance et tout à fait hors de portée de l’influence qu’on peut attribuer à la fabrique projetée. Les motifs allégués mis en avant pour justifier l’opposition ne sont pas puisés dans la connaissance de l'industrie contre laquelle on proteste et dont on peut s’exagérer les effets; loin de là, ces motifs, qui sont presque toujours les mêmes n’im-
porte rétablissement en cause, n'ont qu’un même fond, l’intolérance vis-à-vis de l’industrie.
Mais le Conseil , qui n’éprouve pas les mêmes passions, qui envisage les choses avec plus de calme, qui peut apprécier exactement la nature et le degré des inconvénients inhérents aux divers établissements industriels, tout en respectant, en exagérant même les droits de l’hvgiène desquels seuls il a à s’occuper, peut émettre une opinion plus raisonnée , plus modérée sur la question que nous avons posée. Examinons donc les divers quartiers où s’est établie l’industrie, et voyons s’ils sont appropriés à leur rôle et dans quelle mesure.
Yaise, autrefois commune suburbaine importante, depuis quelques années arrondissement de Lyon, donne asile à bon nombre d’ateliers industriels qui sont établis depuis plus ou moins longtemps. On y compte des fabriques de produits chimiques assez importantes, telles que fabriques de prussiate, de noir animal , de savons, fabriques de bougies, des fours à chaux fumivores, des fours à plâtre, à poterie ; des ateliers de grosse chaudronnerie, un vaste abattoir, etc Quand on examine at-
tentivement Yaise dans son ensemble, on ne peut moins faire de considérer celte localité comme peu convenable pour la réunion dés ateliers à émanations insalubres. Fermée au midi, à l’ouest, au nord par les collines de Loyasse, de Champvert , par le coteau de la Duchère, la plaine de Gorge-de-Loup est mal disposée pour qu’il s’y opère celle ventilation active nécessaire pour disperser les gaz ou vapeurs émanés des usines. Ue plus, les usines placées dans cette plaine ne peuvent moins faire, par leurs cheminées, d’envoyer leur fumée, leurs émanations plus ou moins désagréables jusqu’aux
coteaux de Charapvert, de la Duchère, coteaux semés de maisons de campagne, d’habitations d’agrément, dont le séjour deviendrait par là insupportable.
Soit au point de vue de la population de Vaise ellemême, soit dans l’intérêt de ce qui l’entoure, il importe de ne pas laisser envahir ce quartier par l’industrie, d’y restreindre autant que possible le nombre des établissements insalubres, de n’y autoriser que ceux dont les inconvénients présentent peu de gravité.
Les plaines situées sur la rive gauche du Rhône et sur lesquelles sont établies les communes des Charpennes , de Villeurbanne, le quartier des Brotleaux , de la Guillotière, de la Mouche etc. sont le siège de la plupart des établissements insalubres de Lyon. C’est là le véritable champ de l’industrie ; on le reconnaît à ces hautes cheminées qui s’y élèvent de tous côtés et d’où' l’on voit s’échapper tantôt des torrents d’une noire fumée, tantôt un nuage blanc de vapeur, quelquefois des gaz colorés. Ces larges plaines, qui s’étendent du nord au midi de Lyon et que limitent le Rhône, sont admirablement disposées pour recevoir les fabriques destinées à l’exercice de l’industrie chimique. Ouvertes de tous côtés, elles offrent un libre accès au vent et ne présentent aucun de ces accidents de terrain qui peuvent en entraver l’action. L’atmosphère y est donc soumise à de continuelles agitations, l’air s’y renouvelle sans cesse et les émanations qui y ont pris naissance sont promptement dissipées. A ne considérer que l’intérêt de Lyon, proprement dit, on ne peut moins faire de voir là des circonstances naturelles très-heureuses pour notre ville , qui lui permettent de donner l’essor à ses arts insalubres et la mettent à l’abri de leur influence. Mais les choses ne peuvent être en-
visagées à un point de vue si exclusif, si égoïste. Au milieu de ces plaines vivent des populations ; leurs intérêts qui ne nous sont pas moins chers ne peuvent être abandonnés, sacrifiés. Or , si nous nous transportons dans ces localités, si nous les parcourons , observant, examinant les rapports de l’industrie avec les populations, nous ne pourrons éprouver la même satisfaction, nous trouverons même souvent matière à de sérieuses réflexions.
Mais bornons nos investigations à un espace circonscrit, et contentons-nous d’explorer celte partie que borne au midi la rue du Sacré-Cœur , au nord le chemin des Charpennes, à l’orient, une ligne tirée de Villeurbanne au chemin des Charpennes, à l’occident la ligne des fortifications ou pour mieux dire le Rhône, du pont Saint- Clair au pont de la Guillolière. Celle partie des plaines est à coup sûr celle qui doit le plus nous intéresser, soit pour le présent, soit pour l’avenir. Très-peuplée aujourd’hui, elle tend à le devenir bien davantage. N’est-ce pas évidemment par là que doit s’écouler, n’est-ce pas là que doit s’étendre ce flot toujours croissant de population qui déborde de ce grand bassin qu’on appelle Lyon ? Dans cet espace circonscrit , nous trouvons de nombreuses et souvent considérables usines. Ce sont des usines de première classe, fabriques de phosphore, de prussiale, de vernis, de mordant de rouille, distilleries de résines, de goudron, etc., puis une multitude d’ateliers de deuxième classe. Nous y trouvons, en même temps , d’importantes agglomérations d’individus , ce sont la rue du Sacré-Cœur, le quartier de laVillette, où se remarque l’hospice des Petites Sœurs des Pauvres, la cité Napoléon, le village de Villeurbanne, près duquel
est situé le couvent du Sacré-Cœur, la commune des Charpennes et enfin, un grand nombre d’habitations particulières, de petits clos d’agrément tantôt réunis, tantôt isolés. Or, ces usines, ces agglomérations d’individus ne sont pas toujours vis-à-vis les unes des autres dans les conditions qui devraient en régler les rapports conformément aux exigences de l’hygiène. Il est incontestable que certaines fabriques doivent être une cause sinon d’insalubrité sérieuse, au moins de graves incommodités. L’on ne doit donc pas s’étonner que de fréquentes réclamations partent de ces localités, que d’énergiques oppositions protestent contre la création d’usines nouvelles. On pourrait dire, il est vrai, à ceux qui.se plaignent, à ceux qui réclament la suppression de certains établissements, que l’industrie était là avant eux, que c’est elle qui a peuplé le pays, qui y a amené la vie, que pouvant la connaître et s’étant établis librement, de leur propre volonté près d’elle, ils doivent se résigner à subir des inconvénients qu’ils ont acceptés d’avance. Mais nous ne saurions tenir un pareil langage, ni adopter la conduite qui semble en être la conséquence. Il y a là un état de choses fâcheux, que condamne l’hygiène ; sans nous préoccuper des causes qui l’ont amené , nous devons le signaler et chercher le moyen d'y remédier ; nous devons lâcher d’améliorer le présent, de réserver l’avenir. C’est ce que nous allons faire, rattachant ce que nous avons à dire à des questions d’hygiène plus générales et qui embrassent toute la circonscription lyonnaise. C’est par là que nous terminerons.
L’existence d’établissements industriels plus ou moins nombreux et variés, plus ou moins incommodes ou
insalubres, auprès d’une grande ville comme Lyon, c’est là un fait auquel il faut se soumettre et se résigner d’avance. L’industrie est chose nécessaire, inévitable.
C’est un compagnon qui a de grands défauts , de grands vices si on veut, mais qui a de précieuses qualités et qui rend d’utiles services et avec lequel, en tout cas, il faut absolument se résigner à vivre. Tout ce qu'on peut faire c’est de s’arranger avec lui de manière à profiter de ses qualités sans souffrir de ses vices. C’est là une nécessité, un principe dont il faut bien se pénétrer quand on veut juger équitablement les intérêts, les droits réciproques de l’hvgiène et de l’industrie. Ceci admis, on comprend qu’il n’y a plus qu’à s’occuper d’établir l’industrie dans les meilleures conditions possibles, c’està dire, de la loger, de l’organiser de manière que son influence ne puisse s’exercer d’une manière fâcheuse sur ce qui l’environne.
Le choix de l’emplacement destiné à recevoir les établissements insalubres est chose très - importante. Ce choix intéresse non seulement le présent , mais encore l’avenir ; il faut donc y apporter beaucoup de prudence et de réflexion. Pour le faire convenablement il faut tenir compte d’une foule de circonstances, soit locales,
soit générales; il ne faut pas envisager l’hygiène d’une
grande population dans ses détails , mais clans son ensemble ; il ne faut pas faire l’hygiène d’un lieu circonscrit , borné, mais celle du tout dont ce lieu fait partie.
Les diverses localités qui composent la circonscription lyonnaise ne sont pas également propres à recevoir l’industrie; il en est même qu’on ne peut, qu’on ne doit
pas lui abandonner, d’où elle doit être exclue à tout jamais. Quel est le Lyonnais, tant soit peu artiste, tant soit peu amateur de la nature, qui consentirait à lui sacrifier, par exemple, 'les délicieux rivages de la Saône, à voir changer en usines les 'charmantes villas, les pittoresques habitations qui émaillenl ses coteaux, à voir se refléter dans les eaux de la transparente et paisible rivière, au lieu du vert peuplier, au lieu du saule, une colossale cheminée ornée de son panache noir? Et ce que nous disons-là, nous pourrions le dire de beaucoup d’autres localités qui avoisinent Lyon. Il y a donc des lieux que l’on ne doit pas livrer à l’industrie, et cela, non pas seulement par cette raison d’amour de la nature, de sentiment du pittoresque qui, à quelques yeux, pourraient n’avoir pas une valeur suffisante, mais par des motifs plus sérieux, par des motifs d’hygiène.
« Lyon, avons-nous dit quelque part, à propos de l’éta- « blissement d’une fabrique d’acide pyroligneux, à Fouet (aines, Lyon possède un population de plus de 300 mille « âmes. Cette population habite des rues humides, som- « b res, mal aérées. Resserrée dans des murs trop étroits, « sa sphère de mouvement ne peut se borner aux lieux « qu’elle habite ; elle s’étend nécessairement au-delà et « dans un rayon de douze à quinze kilomètres autour « de la ville. Mais elle ne s’étend pas également dans « tous les sens, car tous les environs de la ville ne l’atti- « rent pas au même degré. Elle se porte évidemment de « préférence du côté où la nature a répandu le plus de « charmes. Cette expansion d’une population hors de « ses murs est le résultat d’un besoin ; c’est un fait inset tinclif, nécessaire, dont l’hygiène doit tenir un compte
« sérieux, car il lui profile. On doit favoriser ce besoin « d’expansion et non l’entraver ; dans ce but, il faut être « ménager des lieux que la nature a fait beaux et qui, « à cause de cela, ont mérité les préférences d’une po- « pulation ; il faut les conserver avec soin. Ce serait, à « coup sûr, un mauvais moyen que de les livrer à l’in- « clustrie qui les a si vite transformés. Parmi les loca- « 1 i tés qui environnent Lyon, une de celles où se porte « de préférence la population lyonnaise, c’est à coup « sûr Fontaines , voilà pourquoi le Conseil d’hygiène « s’efforce de conserver ces campagnes comme le jardin « de Lyon. »
Mais ces plaines qui s’étendent à l’est de Lyon , et dont nous avons parlé , ces plaines qui bordent le Rhône, formées par lui et que le fleuve impétueux menace de reprendre, peut-on les comparer aux campagnes riantes de la Saône? Doit-on les respecter comme elles? Non assurément. Parleur position, par leur configuration, elles sont destinées à être le siège de l’industrie. C’ est-là qu’on doit établir les ateliers, les manufactures, non pas cependant partout indistinctement, mais en les réparlissant conformément aux exigences des diverses parties qui composent ce vaste territoire.
Le quartier des Rivières, le quartier des Iles, Saint- Fons, les bords du Rhône à Feyzin , plaines presque désertes, éloignées de Lyon, sont parfaitement situées, disposées pour donner asile aux établissements de première classe et à tous ceux dont les émanations compromettent la commodité ou la santé publique. C’est là que nous voudrions diriger les industriels, au grand avantage de toute l’agglomération lyonnaise.
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Quant à cette portion si peuplée, comprise entre la G uillotière et les Charpennes dont nous avons parlé plus haut, nous devons faire des réserves. Nous avons signalé la situation fâcheuse faite à ce quartier populeux, par le nombre et la qualité des usines qui y sont établies. Evidemment il faut se garder d’aggraver cet état. Mais faut-il pour cela écarter désormais l’industrie de ce quartier comme le pensent, comme le demandent bon nombre d’habitants? Telle n’est pas notre opinion. Ces localités, quoiqu’on fasse, sont vouées et pour long-temps à l’industrie qui tend à l’envahir de plus en plus parce qu’elle y trouve divers avantages; et il n’y a pas de raison pour l’en exclure d’une manière absolue. Refuser désormais toute autorisation pour des établissements susceptibles d’augmenter la dose d’insalubrité ou d’incommodité produite par ceux qui existent actuellement dans ce quartier, appliquer largement le principe des autorisations temporaires, voilà le moyen de préserver l’avenir. Quant au présent, deux mesures pourraient être prises, qui auraient certainement pour effet d’atténuer beaucou p les inconvénients des usines actuellement en activité.
La première serait la création d’un cours d’eau à travers les localités dont nous parlons. Les inconvénients des usines ne résultent pas uniquement des gaz ou vapeurs qu’elles rejettent dans l’atmosphère et dont elles se débarrassent à l’aide de ces hautes cheminées qu’on pourrait appeler des égouts aériens, elles en ont d’autres non moins graves et qui proviennent des déjections liquides qui se produisent quelquefois en abondance dans un grand nombre d’opérations, et qui peuvent devenir, si on ne s’en débarrasse promptement, une source d’é-
manations infectes, insalubres. Mais il n’est pas toujours facile de s’en débarrasser, et là moins qu’ailleurs, car on ne peut les déposer ni sur, ni dans le sol. Dans le terrain d’alluvion qui compose ces plaines , les liquides s’infiltrent, arrivent à la nappe d’eau souterraine, et circulant avec elle à travers les graviers vont infecter les puits souvent à une distance assez grande. Aussi le Conseil défend-il l’usage des puits perdus ; aussi ordonnet-il aux industriels la construction de citernes cimentées dans lesquelles se récoltent les eaux de la fabrique, et d’où on les emporte dans des tonneaux pour les jeter au Rhône. Il n’est pas besoin de faire remarquer que ce sont là des conditions fâcheuses pour l’industrie, et peu satisfaisantes pour l’hygiène. La création d’un cours d’eau rendrait ici un service signalé. On a bien fait quelque chose dans ce sens, on a fait des travaux au ruisseau de la Rize, mais ces travaux sont loin d’être suffisants. Le cours de la Rize n’est point assez rapide, ses eaux sont trop peu abondantes. Aussi, loin d’être un moyen d’assainissement pour les lieux que parcourt ce ruisseau, n’est-il souvent, comme nous avons eu maintes fois l’occasion de le constater pendant les chaleurs de l’été, qu’une cause d’infection, d’insalubrité. Ce qu’il faudrait là, c’est un canal large et profond, qui prenant ses eaux dans le Rhône, et recevant sur son parcours les liquides provenant des usines, les emporterait par un cours rapide au-delà de Lyon pour les jeter dans le fleuve. Le Conseil s’est intéressé vivement, il y a quelques années, à un projet qui avait pour but de canaliser la Rize, de lui fournir l’eau des balmes qui alimentent les marais de Vaux, et de dessécher ces marais pour les livrer à la culture. C’était là un beau et utile projet qui méritait
d’être encouragé. Nous ne savons ce qu’il est devenu. Espérons qu’il sera repris et conduit à bonne fin.
Surveiller attentivement les usines, les forcer à exécuter rigoureusement les conditions qui leur ont été imposées , c’est là certainement une des mesures les plus propres à atténuer leur influence non-seulement dans les lieux dont nous parlons , mais partout. C’est une mesure dont l’importance ne peut échapper à personne ; il suftït de la signaler pour en indiquer les avantages» Les établissements industriels ne sont pas toujours insalubres parce qu’ils font certaines opérations, mais bien souvent par la manière dont ils les font. De leur tenue générale, des précautions qui y sont prises dépendent souvent et uniquement léurs inconvénients. Les Conseils de salubrité dictent ces précautions, les administrations fixent les conditions de l’autorisation. Mais ces conditions sontelles exécutées, ces précautions sont-elles employées? Combien de fois le contraire n’arrive-t-il pas? De telle sorte que telle usine qui , dans l’esprit du Conseil devait être inoffensive parce qu’elle devait fonctionner suivant un mode déterminé, devient une cause d’incommodité ou d’insalubrité, parce qu’elle opère en dehors des limites de son autorisation. Cela n’arriverait pas à coup sûr , si une surveillance active, si une inspection sévère étaient exercées sur elle. Depuis bien longtemps le Conseil de Lyon est pénétré de l’utilité, de la nécessité de celle inspection , et maintes fois il en a demandé l’établissement. Nous devons remercier M. le Sénateur administrateur du département de l’avoir instituée; c’est un service après tant d’autres rendu à l’hygiène de nos localités. Un jeune chimiste attaché depuis peu d’années à la voirie lyonnaise , parfaitement compétent dans les questions indus-
trielles , M. Sécligmann , à qui on cloil déjà un excellent travail sur les eaux de Lyon , est chargé de l’inspection des ateliers et manufactures. Cette inspection , si elle est sévère , constante et ferme, comme nous la désirons, comme elle doit être, portera certainement ses fruits.
Telles sont les mesures que le Conseil s’est efforcé constamment d’appliquer, ou dont il a cherché à provoquer la réalisation; tels sont aussi les principes généraux qui ont toujours déterminé sa conduite, motivé ses avis dans les nombreuses affaires qui lui ont été soumises. C’est en effet par l’emploi de ces mesures, par l’application de ces principes que l’on peut espérer organiser l’industrie dans ses détails comme dans son ensemble, conformément aux exigences de l’hvgiène, et de façon à assurer le présent sans compromettre l’avenir.
J’ai terminé la tâche qui m’était imposée. J’ai fait mes efforts pour que ce compte-rendu fut l’historique exact, quoique abrégé, des faits accomplis dans l’hygiène industrielle par le Conseil de Lyon , et l’expression fidèle de ses vues, de ses opinions, de ses principes.
Puisse ce livre être utile à la cause sacrée de l’hygiène. C’est l’unique récompense qu’ambitionne le Conseil de Lyon.