I. — Du culte païen
Lu PONT ORTRES SU EE ANNE A ES PRE 3 $ 1. — Du collége des pontifes. ..... Miss 11 $2. — Des temples : leur administration... ............ 17 D DOUCE ns - rauhasuurt un lue su 21 © $1.— Priviléges des églises : de leurs biens........... 22 DRASS TPM CES RON RTE ES 29 Den NÉRATOMS, +: 0 : ee rs à 26 DR PNONRS "0. PE CORRE DPre 97 D RE 7. Re ete et 29 $ 2. — Des ministres du culte chrétien................ 30 I. — Des immunités personnelles. ................. 31 1° Exempition des fonctions curiales ou munisn nt à qe 31 20 Exemption des servitudes personnelles. ..... 32 30 Exemption de la capitation. ,:...:....,.. 34 - 40 Exemption de la juridiction séculière ,...... 36 IT. — Des immunités réelles du clergé.............. 41 IT. — De linfluence du clergé dans l'administration LR RE On RER UT 42 DROIT FRANÇAIS De l'Administration du temporel des Églises CHAPITRE PRÉLIMINAIRE.
SA = De l'origine des fabriques fes tue An ue. 47 $ 2. — Des fabriques en France avant la Révolution... 49 $ 3. — Des fabriques pendant la Révolution et jusqu’au : AR Re LL sent are - 52 TITRE I. — De l'organisation générale des fabriques. CHAPITRE [.
4. Dobledesfahhiques Em. ls. 2E. 55 $ 2. — Où il doit être établi-des fabriques............. 56 $ 3. — Composition de la fabrique..:................. 58 PE=Nombrerdes fabriciens 2222 rss... 58 Il. — Nomination des fabriciens.................... 60 LE Conditions déberDimtié nur. 61 IV. — Entrée en fonctions des fabriciens et durée de RU Or ER TR LE CEE 6% ND onrenvnellement nn Turcs eos 64 CHAPITRE II.
PE Diboonseil TIQUE. : 2200 2. eme eememene ss 10 COMPOSITE TER LR nero 70 DÉC PSI UOMeS re ae ae ae eue oes ee 70 HS éincesedéNDÉ PONS... Le. apres 73 VE Panchons ee donnons eq nd eee 15 V. — Des attributions spéciales à certains membres uconsenlde fabTIQUE, ere: ce e 71 ONU OM ces meer desert eee 80 TE etdoemation du bureau. 27..1.......... 80
PE Des incompatoiMÉS Perses se 81
III. — Du renouvellement du bureau................ 81 INT Organisation ND AUREERERE TEE CET 00. 82 Nu Séancesret délibération RER. 83 VI. — Attributions générales du bureau...:......... 84 VII. — Attributions spéciales des membres du bureau . 87 TITRE IL.
SEcTion re. — Des biens des fabriques.
CHapiTRE I, — Des biens-fonds et des rentes............... 97 $ [L — Des biens restitués ou attribués ..........,..... 97 A. — Quels biens la fabrique peut réclamer......... 99
Des formalités à remplir par la fabrique pour obtenir la restitution de ces divers biens.
19 Nécessité de l’envoi en possession ............,... 111 90 Justification par La fabrique de ses droits......... 113 90 1CoMpÉtONCe Ar cer ee EEE Cr 113 4° Comment on obtient l’envoi en possession......... 114 B. — Quels biens la fabrique ne peut réclamer...... 115 $ II. — Des biens acquis. (Renvoi, page 196.) CHAPITRE IT Des revenus NE EEE rer er 117 I. — Du produit des biens et des rentes restitués. (Renvoi, page 97.) II. — Du produit des biens, rentes et fondations.
(Renvoi, page 210.) IT. — Du produit des biens et rentes célés. (Renvoi,
page 108.) IV. — Du produit spontané des terrains servant de CIMÉTIBTES ee bre prete RCE LEUR TE 118 V. — De la location des chaises et banes mobiles. (Renvoi, page 177.) VI. — De la concession des banes placés dans l’église. (Renvoi, page 481.) VII. — Des quêtes faites pour les frais du culte. ...... 119 VIIT. — De ce qui se trouve dans les troncs............ 1929 IX. —Des oblations et offrandes...:.:...1.....40 0. 192 X—-Des:oblalibnsHaritées PRE PNMRE TER. 195 40.Droïîts.sur les inhuimations PAPA RERMRRRNEEC Pr 126 9Sonnerie-des CloCRES EPA PE NES ER 131 9°. Baptènies et-MArIABeSS. CNET TIR REPR RE CRE 131 XI, — Du supplément donné par la commune........ 132 SECTION II. — Des charges de la fabrique et de la commune. CHAPITRE Ï. — Charges des fabriques. .............,...... 132 1: — Desfrais du cute SR ES Sr PER 133 82. — Du traitement... ASS CLR SES RE 136 1 DesSministres dUNICUIIENERPTE RE RER Te 136 Ar Des CUTÉS ra AE 136 B,==SDes-vicaires, PR ANNE RE TS 138 20 Des prédicateurs. 2 FERA RER CRE 149 30 Des;serviteurs attachés à l’éplise en... 2... 143 $ 3. — De la décoration et de l’embellissement intérieur dessépiises ARE ER RU en 144 $ 4. — Des réparations de léglise, du presbytère, du
Cimetière... MR RO Rrn Er SRE ra 144
on ele nets Es nee die s are ee = à MnleisNe etels ee »
sol ares een of el ele s 2. 0
TITRE III. — De la régie des biens de fabrique. SECTION 1. — De l'administration générale.
$ 1. — De la caisse, des titres et registres
sos...
RO NES UPS ER en. D.
RENNES NP: rASISÉPOS SA ie 2 ne nu de de en annes A en SRE CRIE AU JLTÉSO TIR Li ne.
10 Destrebistres du trésgrien, 2 fn. in. 7... 20 De la forme du compte annuel................... 3° De la reddition du compte,.,.............:...... 4s Débats rolatifs.au compie.… .:.......:..-...... ER CT SAR Er RS RE ES PR USER NF MR RIRE RE RO OO EE CDIMDIES NE. ie à à us 0 DU à voeu à Sn Responsabilité du trésorier... 4...
SECTION II. — Des actes particuliers d'administration. CHAPITRE [. — Baux, locations et régie des biens.......... $ 1. — Des baux des maisons et des biens ruraux... L — Des baux n’excédant pas dix-huit années pour les biens ruraux et neuf années pour les autres D ee Da» o 2 2 ne DROLE II. — Des baux à longs termes..........,.,....... MS ARMES dinde Pod $ 2. — Location des chaises et banes mobiles, ,...... ee UE M D M A nn Lee af UE à os à 2 = Dupmoderde. location 213.28. seu die.
$ 3. — De la concession des bancs, stalles, tribunes, chapelles et autres monuments dans l’église. . I. — Concession des bancs, stalles et tribunes .... A CNPCESMONS ANDCAENNES 2, 144, Made D AMD ICRSNIONS ROUMOLLES 1. sasies donnee soude [J. — Concession des chapelles... ........,....... II. — Des cénotaphes, inscriptions, monuments fu- LINE NO ue mont Cr de Te CAPE PME D ES EMISSIONS A Ne D eco $ 4. — Des acquisitions à titre gratuit................. A DO er tn ee ne br De Appendice : De quelques donations spéciales... ... ET D € à nn a a ne Rae D Des SouSCrIp One DR en annee LV Hés donpdations:;2omme fe euro.
Fondafionsr anclennéss nait dire Hontiaonsauvellés ee es Ur se $ 2. — Des acquisitions à titre onéreux...,......... re Remarque générale sur l’emploi des fonds et les DORA DODTSE MAC TLIS à re ete euro ee ee ee ag en 1 CKequsition des immedbles...,.....,.......
MIO RS TOM Aie rare mue sol eve o on à à» 9 IL. — Acquisition d'objets mobiliers........,......
DCuartree LIT. =Des /aliénationss 4: 21e. irtieeeoss
SAU==-DES ventes. un. F5 20 0 0 ce DS PS 294 D DéeÉche nes RSR RM ere de | 230 $ 3. — Des emprunts....... AE ME ES re set 230 S'at D6s roNSICUOnS PA ER Cned 232 $ 5: —"Arbitrages ou compromis. .,..:.....:.11, 9235 $ 6. — Droits et charges qui diminuent la propriété... 236 $ 7. — Des bois et arbres appartenant aux fabriques.. 937 .$ 8. — Des mines, minières et tourbières............ 238 CHAPITRE IV. — Des actes conservatoires, ................ 240 I. — Actes conservatoires ayant pour effet de conserver les autres droits de la fabrique......... 240 AP De l'hypOMOsR MORE NL ERSRAUR EE 240 B. — Des actes nouvels ou récognitifs........ 249 Gi De 1 pres AOn se PRRRENRAE ARR 243 I. — Actes conservatoires ayant pour objet de recouvrer les fonds et revenus de la fabrique,.... 248 CHAPITRE V. — Des affaires contentieuses de la fabrique... 246 1°#=2De l'autorisation de-plaider. 2 NE Dee 246 $ 2. — Procédure ou forme des actions. ....... ARE 254
ME TOE SET M Serre eme à ea ie D TT PE 259 IV. — De la procédure devant la juridiction criminelle 239 == De ls compélence:::25 2-10 UNI 260 I. — Des contestations qui ont été placées dans les attributions de l’autorité judiciaire, ........ 260 IT. — Compétence administrative. .......... ... 263 $ 4. — De l’exécution des jugements... ... 0... 264 I. — De l'exécution des jugements rendus en faveur des fabriques..." PR 264 IL. — De l’exécution des jugements rendus contre les FRDIIQUES. Ts TR MORE MER LS L'RESRS 265
Appendice : Contributions, enregistrement ettimbre . 268 TITRE IV. — Des charges des communes relativement au cuite.
1. — Des dépenses mises subsidiairement à la charge dés commune. RER ts VE 270
IT. — Des dépenses auxquelles la commune est obligée prineipslementiisé nent 272 1° Des grosses réparations et reconstructions. . 975 20 De l’habitation due au curé ou desservant... | 276 Appendice : De quelques solutions ....... OPEN TI 277
TITRE V $ 1. — Des églises métropolitaines et cathédrales... 280 $ 2. — Des églises cathédrales et paroissiales, T3. 287 CULTES PROTESTANTS ET ISRAÉLITES
$ 1: 1Dés cultes Drotestants 202 "APRES 289 I. — Dés conseils presbytéraux. "2 290 IE. Des consiste er EE SR 299 S 2. — Du culteisraélité Re 293 POSFPIONS.: 2 Se PU NE NE TN RER 296
Nantes — Imp, et Lith. H. Bellinger et Fils. iue Santeuil, 8,
