CHAPITRE PREMIER CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES SUR L'IDENTITÉ

L'identité est la détermination de l’individualité d’une personne. Elle est constituée par l’ensemble des signes ou caractères qui permettent de reconnaître une personne et de la distinguer d’une autre.

Les circonstances dans lesquelles peuvent se poser les questions relatives à l'identité sont variables.

Souvent, il s’agit d’un individu trouvé sans papiers sur la voie publique et dont il importe d'établir l’identité : on a affaire alors à un cas de simple police. ;

Parfois les tribunaux ont à rechercher si un individu est réellement celui qu’il prétend être; ici, la question d'identité se rattache généralement à une question d'état civil. C’est un absent, par exemple, qui reparaît et réclame ses droits de famille.

Souvent aussi la question d'identité se pose au point de vue criminel. [l faut déterminer l'identité d’une personne en état

ue d’arrestation, d’un prisonnier évadé, d’un condamné, d’un cadavre trouvé sur la voie publique ou gisant dans un lieu isolé et découverl au bout d’un temps plus ou moins long, quelquefois à l’état de squelette, dans un endroit où il a élé secrètement enterré, etc.

On peut donc avoir à établir l'identité soit pendant la vie, soit après la mort.

Les preuves de l'individualité d’une personne peuvent être fournies par des signes ethniques, physiologiques, professionnels, pathologiques et thanatologiques.