PREMIÈRE PARTIE

Notions générales de la complicité.

; CHapirRe I. — Le système classique et le code pénal de 1810... 5 (sis LS S LOU CR PME de RU ee ain ee ln ee a LL

ÉD AS TN RO PETRRE EN R à SES NT TO SR OR OR NE Section III. Droit canonique : . . . . . OR PERS CS TD PORTE 16 32 Section IV. Ancien droit français. .. .............4.. 34 SHADOoquecoutumMiere dires Ne RO MS 1MOrdonnancesroyales see Meme Rire 39 8 IIL. Jurisconsultes de l'ancien droit . . .... See PEL

: SIV. De l'influence des circonstances aggravantes sur la pénalité des complices dans l’ancien droit. . ........ 45

Section V. Droit intermédiaire . .................. 53

Section VI. Législation acinielle RES EN SANTE M NET el

, in PARTIE

Théorie de la communicabilité dans le système du code pénal É français.

CHAPITRE I. — Circonstances aggravantes réelles . . . ........ 68 S à CHAPITRE II. — Circonslances aggravantes personnelles . . . . . . . 94 Section I. — Circonstances aggravantes personnelles influant sur le mia lito du failed. ue, 0) 405 0 Section II. Circonstances aggravantes purement subjectives. . . 120 ë NEA

ie hit | : ue RE Pages Cuarirre LL. — Influence de la décision rendue à l'égard de l'auleur principal sur les cürconslances aggravantes . à... 19528

Section 1. Division des poursuites, la condamnation de l'auteur F4

ne comportant pas d’aggravation . . . . RE PE LE

Section 11. Influence de l’acquittement de l’auteur prineipal sur les circonstances aggravantes . . . . ............ 129 Cuapirre IV. — Causes d’allénualion de peine . . . .:......, 1 190 SeclionT ExCusenréelles ee CNET NEtnlDi) Seclion IT. Excuses personnelles et circonstances atlénuantes EC 22 Cuapirre V. — Influence des causes d'aggravalion el d’alténualion = fle’peine Sur les COQUE SERA RAS CRE)