LR TE ER AR NE NE TI, — L’ANCIENNE DOCTRINE DE LA € CLAUSULA REBUS SIC

STANTIBUS »

A) Les origines de la doctrine:

La Glose et les Bartolistes. — Controverse sur divers textes romains. — La réaction de l’école de Grotius. — Développement dans la doctrine et la législation au dix-huitième siècle

B) La doctrine développée:

1. Dans quel actes la clause opère. — Distinction des contrats exécutés et des contrats en cours. — Analyse du contrat successif. — Les contrats unilatéraux et TES AN ÉRON TRANS CAN RE PT Re de de

2. Les circonstances, l’état (res, status). — Opposition du milieu et de l’acte. — Les éléments du droit nécessaire : état des personnes, condition des choses...

3. Le fait, le changement. — Rapport avec la faute contractuelle et la force majeure, — Examen des possibilités de prévision au temps du contrat : les pré- Suppositions etrla sureté du/commercen...... "40.

4, De quelle manière la clause opère. — Droit de résiliation sans dommages-intérêts. — Rapport avec la doctrine de la condition. — Pouvoir de modération GE IS 66 Do vos lan sudo tent RS DR

c) Les destinées de la doctrine:

Les attaques de Weber et la réaction au dix-neuvième siècle, — Jurisprudence et doctrine françaises. — L'arrêt de la Cour de Cassation du 6 mars 1876. — D'une résurrection de la clause dans la jurisprudence italienne à la fin du dix-neuvième siècle .....