A MES AMIS

Si l'on envisage la Presse dans les divers pays, on se rend facilement compte qu'il n'est pas une autre législalion plus ondoyante el plus variée, De toutes les libertés publiques, en effet, c'est bien elle qui est Le plus en dépendance directe avec la nature des différents qouvernements el l’on peut mème dire que l'état des mœurs, le degré de civilisalion d'un peuple, sont des facteurs de tout premier ordre dans la détermination des principes qui la régissent.

Pourquoi ces facteurs ont-ils une si grande influence sur la législation de la Presse ? Il en est deux raisons. D'une part, la Presse a toujours été considérée comme une puissance, les chefs d'Etat l'ont toujours redoulée, ils ont craint ses critiques. C'est la Presse, en effet, qui forge les renommées el refrène les ambilions, c'est elle qui peul le mieux s'élever avec succès contre les actes des dirigeants, dénoncer les abus d'autorité, en un mot faire opposition à un gouvernement qui entendrait agir à sa guise el en marge de la loi. Aussi tous les chefs d'Etat, suivant qu'ils entendaient gouverner avec plus ou moins d'autorité, l'ont-ils asservie, ont-ils restreint son action. Certains même, à l'aide de dispositions prévendives loul à fail ingénieuses, de sanctions pénales très rigoureuses, sont allés jusqu'à paralyser toute sa liberté.

C'est ainsi que, sous l'Empire, fut organisé le régime que l'on a appelé le régime administratif de la Presse. Sous ce régime, en ejfet, nul délit n'était précisé, toule manifestation de la pensée pouvait devenir malière à délit, mais élait immédiatement arrèlée dès qu'elle allait le devenir.

On conçoil donc que chaque nation, suivant la nature de son gouvernement ait une législation de la Presse particulière. La preuve la plus convaincante qu'il nous soit possible d'en donner se rapporte justement à la législation de la Presse relative aux fonctionnaires et aux hommes politiques, qui fait aujourd'hui l'objet de notre étude.

Nous savons, en effel, que depuis les lois sur la Presse, c’est-à-dire depuis la loi de 1819, on a adopté un système tout à fait libéral, puisque l’on a admis la preuve de la vérité du fait diffamatoire, à l'égard des fonctionnaires et des hommes politiques. Or, il est aisé de se rendre comple que ce régime n'aurait pu se faire jour auparavant, alors que les rois proclamaient le principe du gouvernement absolu et que, dans ce but, ils idenlifiaient le fonctionnaire avec la fonction, de telle sorte qu'il ne pouvail être question de donner des armes contre eux, puisque tout ce qui allait contre eux allait contre la fonction, c'est-à-dire contre l'autorité, contre l'ordre élabli lui-même. Maintenant que l’on distingue le fonclionnaire de la fonction, rien n'empêche de donner aux libertés publiques des armes contre lui, puisque c'est les donner seulement contre un homme.

Si le régime de la Presse varie dans chaque pays suivant la nature du gouvernement qui préside à ses des-

linées, il convient également de faire entrer en ligne de

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comple, comme nous l'avons déjà dit, l’état des mœurs el le degré de civilisation du peuple qui les habite. Ce peuple, en effet, a-t-il l'habitude des mœurs politiques ? a-t-il acquis un fond d'instruction assez solide ? a-t-il une expérience de la chose publique assez sûre ? C’est alors qu'on pourra lui donner les plus grandes libertés en malière de Presse el qu'il en usera sans danger. C’est ainsi que la liberté de la preuve du fait diffamatoire à l’égard des fonctionnaires et des hommes poliliques a été de préférence admise par les peuples dolés de véritables mœurs publiques.

Les Athéniens, par exemple, qui ont élé un peuple vraiment libre el vivant de la vie publique, l'avaient adopté dans leur législation. Et en France, ce ne pouvait guère être avant 1819 que le principe de la preuve - pouvait naître, car jusqu'alors le peuple n'avait pas acquis une assez grande expérience des affaires publiques pour lui permettre d'exercer, sans danger, un contrôle” sérieux, sur les fonctionnaires et Les hommes politiques.

Il faut donc prévoir un temps où Féducalion politique se poursuivant el se perfectionnant, on sera obligé d'en arriver plus loin et d'admettre la preuve du fait dijjamaloire, même à l'égard des simples particuliers. Nous espérons que ce jour arrivera, nous le souhailons méme, car « dans une sociélé forte et pure, comme le dit M. Fauslin-Hélie, la vie privée devrait être ouverte aux regards aussi bien que la vie publique, car les actions de chaque membre de la société appartiennent à tous, puisque d'une manière directe ou indirecte, secondaire ou immédiale, elles influent sur le bonheur et sur la sécurilé de la cilé entière ».