DU 7 PRAIRIAL AN SIX

La santé de nos administrés à laquelle, citoyens, nous sommes chargés de veiller comme à leur sûreté, a déterminé V arrêté dont nous vous remettons ci-joint une expédition, nous vous invitons d'en surveiller Vexécution dans votre arrondissement.

L'Administration centrale informée qu'une épidémie de petite vérole, après avoir ravagé le chef-lieu d'un département voisin (1), commence à manifester son influence dans une des villes les plus peuplées de son ressort (2).

Considérant que le germe de cette épidémie provient d'une inoculation pratiquée imprudemment au sein de la ville premièrement affectée , sentant de quelle importance il est pour ses administrés d'empêcher qu'une imprudence ne donne lieu à la petite vérole naturelle d'exercer ses ravages.

Bien éloignés cependant de blâmer l'usage de l'inoculation , désirant au contraire la voirgénéralement adoptée.

Le commissaire du Directoire exécutif entendu , arrête en conformité de l'article 356 de la Constitution.

Art. 1er. — Tout habitant des villes qui voudra faire jouir un enfant du bienfait de l'Inoculation, sera obligé de le placer dans des habitations isolées et éloignées des dites villes ou villages considérables à la distance d'un huitième de myriamètre (quart de lieue commune).

Art. 2. — L'inoculé sera gardé dans cette habitation au moins l'espace de deux mois après sa convalescence, et tenu éloigné des personnes qui n'auront pas eu la petite vérole.

Art. 3. — Si cependant l'Inoculation est pratiquée dans un temps de petite vérole épidémique, on ne sera pas obligé d'éloigner des villes l'inoculé un aussi long espace de temps après sa guérison.

Art. 4. — Les règlements du 31 mars 1783, 12 avrU 1786 et 30 juillet 1787, qui défendent d'inoculer dans les villes et faux bourgs et infligent des peines tant contre les inoculés et inoculateurs que contre ceux qui prêtent des chambres, maisons ou jardins pour être employés à cet usage, seront exécutés, comme n'ayant pas été rapportés par une loi postérieure et positive.

En conséquence , les contrevenants seront appelés devant le tribunal de police correctionnelle de leur arrondissement respectif.

Art. 5. — Des expéditions du présent arrêté seront adressées aux administrations municipales des villes du ressort et au Ministre de l'Intérieur de la République.

(1) Quimper. — (2) Lorient.