LH. II, TIT. II.*- PB SEIGNEURIE ET JUSTICE

Les gros décimateurs, ou dfmeurs, sont encore tenus du rélablissemenl du cliœur des églises paroissiales ( ce qui a été jugé contre eux par plusieurs arrêts : V. le 1. 11 du JournlU des Audiences, liv. vu, cliap. 18), et même du clocher. V. le même tome du Journal, liv. ii, chap. 25. 9

Il faut ici joindre au chœur le chaneel, parce qu'il en fait partie. Quelques-uns confondent mal la partie de la nef, qui est a côté et autour du chœur , avec le chaneel.

Le chaneel est ce qu'on nomme sancta sanetorum, séparé du chœur par une balustrade. Ce qui pamît clairement par ces paroles du canon a du concile de Nantes de l'an 896 : « Ui « nulla faemina ad altare praesumat accedere, aut prœsbitero « ministrare, aut infra cancellos stare, etc. » Par le traducteur de Guillaume de Tyr, qui dit que « le Patriarche prit le callie, « et l'amena es cuer et es chanciel, pour bien voir apertement « le sacrement, etc. »

El par l'art. 112 de la coutume de Normandie, où U est dit que « si un trésor est trouvé dans la nef ou cimetière de l'églis» « il appartient à la fabrique ; et s'il est trouvé dans le chœur de « l'église , il appartient à celui qui doit entretenir le chœur ou « chaneel » Y. Le Prêtre, centurie 1, chap. 01 ; Brodeau, lelt. R, n" 50; Van Espen, part, n, tit. xvi, n"2«, 27; Du Perray, dans son Traité des Portions congrues, chap. 28.

Au resle , les décimaleurs, dont il est ici parlé , sont appelés gros, parce (fue leurs prédécesseurs se sont approprié les grosses dîmes des paroisses ; ce qui a été très-fréquent dans Tordre dd Sainl-Renoîl , quand les moines, qui desservaient les cures, furent contraints par les conciles de Clermont et de Latran de se retirer dans leurs monastères ; au lieu que, dans l'ordre des chanoines réguliers de Saint-Âupustin , les cures, dont les revenus furent exactement conservés , furent desservies par des curétpriefirs. Y. cap. 1, Extra., de Capellis monachorum, avec les commentateurs.

Quant aux autres dîmes, qui sont les vertes et menues, c'est, dans les règles , aux curés qu'elles doivent appartenir , comme Gibert le remarque très-bien dans ses Jnstitutions ecclésias^ tiques, part, i , tit. xxxvu, où il cite un arrêt du Parlement de Paris, dw (> mars 1648, qui a ainsi jugé.

268 ÎNSTITUTES œUTUMIÈRES.

266. Coutumièrement en dîmeries d*Église, n'y a point de suite , mais bien en patrimoniales.

Cette règle est tirée de l'art. 3 de la coutume de la châtelienie de Valiançay, locale de Blois, el de la coutume du Berry, til. X, art. 12.

Le pape Alexandre 111, consulté sur la question de savoir où la dfme devait être payée, quand l'héritage était dans une paroisse, et lorsque celui à qui il appartenait et qui le cultivait demeurait dans une autre paroisse, a répondu, dans le chapitre Ctim stwf, Extra., de Decimis, qu'il était difficile de décider cette difficulté, parce que les Pères avaient été , sur ce sujet, de différents avis, et que le mieux était, dans ce cas, de suivre la coutume des lieux. « Non est nobis facile super hoc dare « responsum, cum autoritates sanctorum patrum etiam sint « diversse ; et ideo, in hujifsmodi dubitatione, ad consuetudinem « duximus recurrendum. »

Dans plusieurs provinces de la France, l'usage , dans ce c^s, s*est établi que la dîme serait payée au curé de la paroisse, dans l'étendue de laquelle l'héritage serait. V. Rebuffum, de Decimis,4\uxsl, 7, n" 4, et la règle n" 264.

En quelques autres provinces, on a partagé la dîme entre les deux curés , c'est-à-dire entre le curé du domicile et le curé du lieu où l'héritage était situé, qui n'eurent chacun, en ce cas, qu'une demi-dîme-, et c'est de là qu'est venu le droit de suite, dont il est parlé dans cette règle, lequel a donné lieu depuis à tant de procès, qu'aux États de Blois, tenus en 157(> el 1577, le tiers étal demanda qu'il fût aboli. V. Ragueau sur Fart. 18 du tit. xi de la coutume du Berry. * ^

Pour avoir ce droit de suite, « il faut que les bœufs ou bêtes, « dont le labourage a été fait, aient passé l'hiver, avant la « récolte de la dîme, dans la dimerie du seigneur dîmeur, quand « même le laboureur auroit fait sa résidence ailleurs. » Nivernais, tit. XII, art. 2. « Et il n'y»a point de suite, si le laboureur, « qui a ses bêtes dans une dîmerie, laboure par autrui, à prix « d'argent, dans une autre dîmerie; » ce qui a donné lieu au proverbe : Bourse ou argent n'a point de suite. V. le procèsverbal de la coutume du Berry; le Glossaire du droit français, a^mol Suite, et ci-après, liv. m, tit. vu, règle i\ ; Du Perray dans son Traité des dîmes.