UV. II, TIT. III. —DE SERVITUDES

298. Si quelques terres sont tellement enclavées dans celles d*autrui , qu*on n*y puisse entrer sans passer dedans, on le peut faire sans aucun dommage.

Celle règle est prise de la coutume de Bretagne, art. 669; de celle de Melun, art. 203, et celle d'Auxerre, art. 117; et ces dispositions ont été tirées de la loi Si quis sepulcrum, Dig. , (Je Religiosis et snmptihus funerum, et de la loi JulianuSf § Glaiis, in Une, Dig., Ad exhibendum,

V. Antoine Faure, et les docteurs sur la loi Si quis sepulcrum; (iOquilie, dans son Institution, au titre des Servitudes réelles, et quest. 74; la règle xiir de ce titre, tirée de l'art. 75 de la coutume de Meaux; * Lhommeau, ni, max. 43G ; Arrêtés de Lamoignon, litre des Servitudes, art. 22.*

299. [Droit de servitude ne s'acquiert par longue jouissance, quelle qu'elle soit, sans titre, encore que Ton en ait joui par cent années.]

" Grand Coutumier, liv. n, litre des Vues et Esgous des mai^ sons : « En cas de vues , esgouz et glassouers , prescription n'a « point de lieu , tellement que par long usaige que aucun en « ait sur la maison ou liéritaige d'aulrui à Paris , et au préju- « dice d'iceUiy, en quelque manière que ce soit. Car, par l'or- « donnance et par la couslume de Paris, aucun droit de serviu tude ne peull estre acquis sans titre especial faisant mention « comme il a ladicte servitule. » Coutumes notoires, cliap. 8.

Y. l'art. 18(> delà coutume de Paris, avec la note que j'y al faîte ; la conférence des coutumes ; Davezan , des Servitudes part. 3, p. 535 ; Zouchem, dans ses Qwstions de droit, classe 4 cliap. 10; Bronchorts, centurie 1 , assertions 91, 92; Yinniuf( dans ses Questions , liv. i, cliap. 31 ; Hunnius, liv. n, traité 2 quest. 14.

"Mais on peut prescrire contre la servitude. Paris, 186 Lhommeau, ni, 412; Arrêtés de Lamoignoh , d£« Servitudes, art. 10; Pocquel de Livonnières, liv. u, sect. 2, art, 7 et 8.*