‹ Institutes coutumières d'Antoine Loysel; ou, Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbesChapitre 283 sur 307 · LIV. iU, TIT. IV. —DES VENTES · texte numérisé non relu

LIV. iU, TIT. IV. —DES VENTES

^05. Il n'est pas marchand qqi toujours gagne.

*Non benc mercantur quos nunquam damna soquunlur/ Non-seulement le marchand ne gagne pas toujours, mais il est quelquefois de sou intérêt de donner à perle. V. ie Parfait Négociant, liv. IV, chap, 7, p. 297.

" Davot. —Nous avons sur cela un autre proverbe qui dit que perte et gain c*est marchandise :

Qus mullos failit nulli roerx callida parcel.*

U06, Tant vaut la chose, comme on en peut avoir [al. * tant vaut la chose qu'elle se peut vendre]. *

* L'Allemand dit : La chose vaut ce qu'on l'estime t Es int ein Ding wie man es achtet, Eisen., p. 376.*

La raison de cette règle doit être tirée de la loi 35, § ull., D. , Locati : « Quemadmodum in emendo et vendendo natura- « liter concessum est quod plu ris sil minoris emere, quod mi- « noris sit pluris vendere , et ita invicem se circumscribere , ila « et in locationibus quoque, et conductionibus, idem juris esL » V. ihi Cujacium* * En marchandise n'y a point d'amitié , dit le proverbe allemand : Kaufmannschaft leidet keine Freundschaft, Eisenliart, p. 371.* et Panormitanum , ad titulum Deeretaliwn , cap. 1 , de Emptione et venditione, n"3, et ibi notas; et Cunradum Rittershusium , lib» vu, Leetionum sacrarum cap» 16.

^07. L'on n*a pas plutôt vendu la chose, qu*on n'y a plus rien.

^Ancienne trad. des Instit. : Marchiés est fès sitosl, comme il est créantes à tenir.*

Ainsi , parmi nous, dès que la venle est parfaite, le domaine de la chose vendue semble être transféré sans tradition contre la disposition de la loi 20, Cod., de Pactis, et si la même chose est vendue a deux différentes personnes, le premier acquéreur sera préféré au second, contre la disposition de la loi Quotiens, Cod., de Reirindicatione; parce que la tradition faite au second ne pourra ôter le domaine déjà acquis au premier.

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* Davol dit plus juslemeul : Cela est vrai entre le vendeur el l'aclieleur; mais si la même chose se trouve vendue à deux personnes , celui qui est le premier remporte , suivant la loi (juotiens, Cod., deReivind.y. Louet, lettre V, somm. 1 ; Brodeau, ibid/

"La maxime deLoysel n'était i)oint vraie pour toute la France : les coutumes du nord, restées fidèles au principe germanique, ne considéraient la vente comme parfaite qu'après la tradition. Coutume de Picardie : Si aulcuns veut aucune chose vendre, et il le vent , elle n*est mie pour che à Vacateur dusquex elle H est délivrée et mise par devers lui ( Marnier, p. 122). Denisarl, aux mots Vest, Devest, Nantissement, Klimralh, Étude sur la Saisine, dans ses œuvres, t. il, p. 339 el ss/

Z1O8. [Il faut payer, qui veut acheter.]

* Geld macht den Markt, dit l'Allemand : L'argent fait le marché. Eisenh., p. 300."

* Venditœ res et traditœ non aliter emptori acquirur^tur quam si is venditori pretium solverit, vel alio modo ei satisfe^ cerit.,,,; sed si is qui vendidit, fidem emptoris secutus fuerit , dicendum est statim rem emptoris fieri. § 41,lnstit. de Rer, divis., II, 1 ; ce qu'une vieille traduction manuscrite rend par cette énergique et proverbiale locution : Acat ne puet être sans pris. *

Ce n'est pas assez que la chose vendue ait été livrée, afin que le domaine en soit transféré , il faut encore que le prix en soit payé. Leg. Quod vendidi 19; leg. Ut res emptoris , D., de Contrahenda emptione. En sorte que celui qui a vendu et livré sa chose, la peut revendiquer, si le prix ne lui en est point payé. Leg. Procuratoris , § Plane, vers. Sed si dedi, Dig., de Tributoria. Ce qu'il faut entendre, si la chose livrée a été vendue sans terme. V. la note sur la règle viii du til. i de ce livre.

Vin.

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