‹ Institutes coutumières d'Antoine Loysel; ou, Manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbesChapitre 65 sur 307 · Longueur du temps n*éteint noblesse ni franchise · texte numérisé non relu

Longueur du temps n*éteint noblesse ni franchise

*Ferrière ajoute : plus elle est vieille, plus elle est belle. El c'était autrefois un commun proverbe : Que le fils <ffun gentilhomme est plus noble que son père, de Launay p. 82.*

Ainsi nous n'avons point suivi , en France , le sentiment de la glose sur la loi 1 , C. de Dignitatihus , et des docteurs, qui ont soutenu que la noblesse finissait aux petits-enfants. Quoique leur opinion eût été suivie dans presque toute l'Italie , comme nous l'apprenons du passage qui suit, de Barthole, ad leg. 1 , C. de Dignitatihus, n*» 69. « Ex praedicta expositione défini- « tionis , quœritur usque ad quos descendentes transeat nobi- « litas, quœattribuitur ex génère; et glossa bic respondet, quod « usque ad pronepotes. Tu tamendicas latins. Quandoque illud « ex quo sequitur nobilitas transit ad posteriores, ut regnum, « ducatus et comitatus, et tune usque ad inflnitum eritnobilis « ille, ad quem transit, non ex parentum persona, quia ipse « habet id ex quo est nobilis. Quandoque illud non transit, et « lune de jure communi ex persona parentum, non transit ul« « Ira nepotem. Sed secundum consuetudinem, in quibusdam « partibus Italiae, omnes descendentes admittuntur, ut habean- « lur pro nobilioribus , etc. »

Ni franchise. La franchise est ici la même chose que la noblesse, ainsi que dans l'article G du chap. 3 du Conseil de des Fontaines, et dans les articles 199 et 200 de la Coutume d'Artois, dont on peut tirer une autre interprétation de cette règle, en disant que le noble qui a dérogé par l'exercice d'un art vil, peut, en quittant cet art, retourner à sa qualité de noble, même après vingt années et plus, la longueur du temps n'ayant point éteint sa franchise. « Personne noble faisant et exerçant « chose dérogeante à sa noblesse , est asseable , taillable et • contribuable à toutes tailles , aydes et subsides, et autres im- « pots. Néahtmoins, en soi déportant de son état et manière « de vivre dérogeant audit état de noblesse , peut retourner à « franchise de sa noblesse , sans que , pour ce , lui soit néces- « saire avoir réhabilitation de sa personne, nonobstant la lon- « gueur de temps, qui n'éteint sa dite noblesse et franchise, « posé que ladite longueur fût de vingt années ou plus. » V. Goquille , question 25G.

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