DE LA DIVISION ET DE LA QUALITÉ DES CHOSES

I Dans le livre précédent , nous avons traité du droit des personnes : parlons maintenant des ; choses qui sont ou dans notre ' patrimoine, ou hors de notre patrimoine. Ees unes, en effet, sont, par le droit naturel, communes à tous; d'autres sont publiques , d'autres appartiennent à une corporation , d'autres n'appartiennent à personne : la plupart sont à des particuliers , et chacun les acquiert de différentes manières, comme on le verra plus bas.

1. Sont communs à tous, d'après le droit naturel, l'air, l'eau courante, la mer et par suite ses rivages. Aussi l'accès du rivage n'est-il interdità personne, pourvu qu'on respecte les habitations, les monuments et les édifices, parce qu'ils ne sont pas du droit des gens comme la mer.

2. I.es fleuves et les ports sont tous publics ; aussi le dioit d'y pêcher est-il commun à tous.

3. Le rivage de la mer comprend tout l'espace que couvre la plus forte marée d'hiver.

4. L'usage des rives est également public et du droit des gens , commeceluidu fleuve. Chacun est

donc libre d'y faire aboixler un bateau, d'amarrer son câble aux arbres qu'elles noiuTissent , dV déposer son cliar^ement , comme de navi(juer sur le fleuve ; mais la propriété des rives appartient à celui dont elles bordent riiéritage, et par suite, c'est à lui qu'appartiennent aussi les arbres nés sur la rive.

5. L'usa^^e des rivages est également public et du droit des gens, comme celui de la mer elle-même; ainsi chacun est libre d'y poser une cabane pour s'abriter, d'y sécher et d'y hâler ses filets. Quant à la ])ropriété de ces rivages , on peut la considérer comme n'étant à personne, mais comme soumise au même droit que la mer, et le sable ou la terre que celle-ci recouvre.

6. Appartiennent à des corporations et non à des particuliers , par exemple, les édifices qui sont dans les villes, les théâtres, les stades et autres objets semblables qui appartiennent en commun aux cités.

7. Les choses sacrées, religieuses et saintes, n'appartiennent â personne ; car ce qui est de droit divin n'est dans les biens de personne.

8. Sont choses sacrées celles qui ont été régulièrement vouées à Dieu par les pontifes; comme les édifices sacrés, les offrandes régulièrement affectées au culte divin.

Nous avons môme défendu par notre constitution de les aliéner ou de les en-

navem ad eas adplicare, funes arboribus ibi natis religare , onus aliquod in his reponerecuilibet liberum est, sicut per ipsum flumen navigare. Sed proprietas earum illorum est quorum prœdiis haerent : qua de causa arbores quoque in iisdem nataî eorumdem sunt.

5. Litorum quoque usus publicus juris gentium est, sicut ipsius maris, et ob id quibusiibet liberum est casam ibi ponere, in quam se recipiant, sicut retia siccare et ex mari reducere. Proprietas autem eorum potest intelligi nullius esse, sed ejusdem juris esse cujus et mare, et quœ subjacent mari terra vel arena.

6. Universitatis sunt, non singulorum, veluti quœ in civitatibus sunt, theatra, stadia et similia, et si qua alia sunt communia civitatum.