LIVRE Jl, TITRE 1, § Wll

ledominium des particuliers. Le dominium on la propriété est le droit le plus étendu qui existe sur les choses. Considéré par rapport à la personne du propriétaire, il lui donne sur la chose une pleine puissance, et lui permet d'en disposer à son gré (^). Considéré relativement à la chose, le dominium en attribue toute l'utilité au propriétaire, comme si l'objet qui lui appartient n'existait^que pour lui : en un mot, cet objet lui devient propre , et , de là vient qu'en français le dominium s'appelle propriété. Les jurisconsultes romains se servent aussi du mot proprietas, mais ordinairement cette expression s'entend de la propriété séparée de l'usufruit (^), autrement dite nue propriété. Les manières d'acquérir viennent ou du droit civil, ou du droit des gens, que Ton appelle ici droit naturel, sans s'arrêter à la distinction précédemment exposée [7],. et comme le droit civil est postérieur au droit des gens, on s'occupe d'abord des manières d'acquérir qui dérivent de celui-ci.

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340. La propriété a commencé par la possession ; c'est encore ainsi que les bêtes sauvages, et en général les choses communes, sont acquises à ceux qui ])r/?7u' possessionem eorum appréhender int (^), ou à celui m cujus potestatem pervenerint[^), parce que nous avons en notre possession ce que nous avons sous la main, à notre disposition ou en notre pouvoir (a).

Du reste, le droit de propriété une fois acquis par la possession, se conserve indépendamment de cette même possession, en sorte que le propriétaire, lorsqu'il ne possède plus, peut revendiquer sa chose tant qu'elle existe, et partout où elle existe. En d'autres termes, il peut suivre sa chose dans la main des possesseurs, quels qu'ils soient, pour faire reconnaître qu'elle lui appartient, et par conséquent obtenir qu'on la lui restitue. Propriété et revendication expriment deux idées corrélatives ; et souvent, pour décider qu'une personne est pro-

(M Plenamin repotestatem, S 4, de usuf, V. Constant. C. 21, demandât,— (^j S§ 1 cl 4, de usufr.; Ulp. fr. 14, § 3, de us. et habit. — (^) Paul. fr. 1, S U de adquir. vel. amiit. poss. — (<►) Nerat. fr. H, de adquir. rer. dom.

(a) On pourrait donc, avec quelque raison, dire que possidere et possessio viennent de posscy quoique Paul {fr. 1, de adquir. vel amilt. poss.) indique une autre étyniologic.

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priétaire, on décide qu'elle peut revendiquer, ou réciproquement.

341. Les animaux sauvages sont à vous dès que vous les avez pris, et ils continuent de vous appartenir tant qu'ils restent captifs {donec custodia coercetur) ; mais s'ils s'échappent et rentrent dans leur liberté naturelle, alors votre propriété cesse. Par conséquent, si l'animal est repris, c'est au nouvel occupant qu'il appartient (rursus occupantis fît) , comme s'il n'avait jamais appartenu à personne.

Cette décision paraît contredire le principe fondamental que nous venons de poser, en distinguant la possession et la propriété [3i0] ; car si les animaux sauvages cessent d'appartenir à l'occupant dès qu'ils ne sont plus en sa puissance, son prétendu droit de propriété semble se réduire à un simple fait de possession. Mais il n'en est pas ainsi : la propriété des animaux sauvages ne se perd pas nécessairement avec la possession. Ainsi, la soustraction commise par un voleur ne détruit pas le droit du premier occupant. Si nous perdons la propriété d'un animal sauvage, c'est lorsqu'il recouvre sa liberté primitive; alors il est réputé n'avoir jamais été pris, et, par conséquent, n'avoir jamais appartenu à personne : il en est des animaux sauvages comme des portions du rivage qui , après avoir été occupées par des constructions, en sont ensuite débarrassées, et cessent d'appartenir au constructeur [327] ; car les propriétés acquises par la chasse, la pèche ou l'occupation des rivages, ne sont qu'une conquête sur l'ordre primitif des choses, et les conséquences de cette conquête s'effacent par une sorte depostliminium, dès que l'état primitif se trouve rétabli (^).