LIVRE II, TITRE I, § XWI. 5/ll

pas précisément la personne qui travaille de ses propres mains , mais plutôt celle pour le compte de qui l'ouvrage a été fait , cujus nomine factum sit [^),

359. Dans le système de Taccession, on assure gravement que cette longue controverse a pour unique but de savoir si la forme est l'accessoire de la matière, ou la matière un accessoire de la forme. Interrogeons les textes.

Un navire ou une étoffe confectionnés avec l'arbre ou avec la laine d'autrui appartiennent au fabricateur, par cette raison que l'arbre ou la laine n'existe plus, quia cupressus non maneret, nec lana ; il y a seulement cupresse,um aut laneum corpus (^); Et réciproquement , tant que la matière se conserve , elle continue d'appartenir au même propriétaire , mater ia manente me dominum manere (^). Cette double décision explique parfaitement quelle était la question débattue entre les Proculéiens et les Sabiniens. Les premiers , s' attachant à l'axiome forma dat esse rei , voyaient dans la spécification une sorte de création qui , en formant un objet nouveau quod ante nuUius fuerat , dénature la matière, quelle qu'elle soit. En conséquence, ils appliquaient sans distinction la maxime extinctœ res vindicari nonpossunt{^), et refusaient toujours la revendication au maître de la matière. Les Sabiniens, sans nier le principe, en contestaient l'application : suivant eux , la matière se conserve sous toutes les formes , et par suite peut toujours être revendiquée. T • Lorsque Tesprit de secte est devenu moins exclusif, une distinction a été admise : la matière qui peut revenir à son état primitif et dont la substance peut reparaître n'est pas détruite , et conséquemment, quelle que soit sa nouvelle forme, elle continue d'appartenir à son premier maître. Alors il y a conservation, et non pas acquisition de propriété. Dans le cas contraire , la spécification , en détruisant sans retour la substance primitive, forme un objet nouveau qui appartient au spécificateur,

QUIA QLOD FACTIM EST AINTEA MLLÏUS FLERAT (^), c'est-à-dire

par droit d'occupation.

360. Que décider si le spécificateur , au lieu de concourir à la formation du nouvel objet par son industrie seulement , fournit aussi une partie de la matière ? Dans ce cas , dit Justinien, le nouvel objet doit, sans aucun doute [duhitandum non

■(') Pomiu fr. 27, 5 1 ; V. Callistr. fr. 25, eod. ~ (') Paul. fr. 26, pr., de adqnîr, rer.dom. — (3) Paul. fr. 21, eod. — (^) Gains, -i iust. 79. — (») Gaius, fi: 7, § 7, de adq, ver. dom.; V. Paul. fr. -14 et 20, end.

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est), appartenir au spécificateur. Cette décision est indubitable , en effet, lorsqu'on l'applique dans le sens des exemples cités par le texte , c'est-à-dire lorsqu'il s'agit de matières qui ne peuvent point revenir à leur premier état ; mais , dans le cas inverse , chacune des matières qui ont été mises en œuvre conserve sa substance , et continue d'appartenir au même propriétaire (^). Le nouvel objet appartiendra donc aux différents maîtres des matières avec lesquelles il a été confectionné (2).

361. Cette décision , conforme à la distinction qui a prévalu [358] , repose , comme les précédentes , sur ce principe , que le propriétaire conserve un droit exclusif sur sa chose tant que celle-ci continue d'exister. C'est toujours à la conservation de la substance qu'on se réfère ; et la décision dérive uniquement de cette circonstance , que la chose change ou ne change pas de nature (a). En effet, dans le premier cas, celui qui était propriétaire et qui ne l'est plus , perd le droit de revendiquer :

EXTIIVCTJÎ RES VINDIGARI NON POSSUNT.

Mais si nous ne pouvons pas revendiquer une chose qui n'existe plus , ceux qui profitent de notre perte doivent au moins nous indemniser. Aussi l'action personnelle , qu'on appelle condiction, est-elle souvent admise au défaut de la revendication. Celui à qui appartenaient les matières employées à confectionner un objet nouveau agira donc par la condiction , non seulement contre le voleur s'il y a eu vol , mais aussi contre plusieurs autres possesseurs P) , et notamment contre le spécificateur qui , devenant propriétaire du nouvel objet , ne doit cependant pas s'enrichir aux dépens d'autrui (^).