‹ Institutes de JustinienChapitre 167 sur 357 · XXV · texte numérisé non relu

XXV

358. Nous avons déjà vu que la propriété , et, par suite, le droit de revendiquer une chose , se conserve tant que la chose elle-même subsiste. Un fonds qui ne change pas de nature reste, par cela même, à son maître ('^).

Le même principe va s'appliquer aux matières que l'industrie façonne et- transforme en objets nouveaux, par exemple, un bloc de marbre en statue , un lingot de métal en vase de fonte, etc. La statue ou le vase, considérés comme objets nouveaux, ne peuvent appartenir qu'à celui qui les crée ; mais , en sens inverse , si l'on examine la matière , on soutiendra que le bloc sculpté ou le lingot coulé sont toujours le même marbre ou le même métal , et que la matière subsiste indépendamment des formes dont on l'a revêtue , et , dans ce sens , il faudra nécessairement décider que le nouvel objet continue d'appartenir au maître de la matière primitive.

La question jie souffre aucun doute pour celui qui travaille sur sa propre chose ; mais, dans le cas contraire, on a longtemps discuté pour savoir à qui appartient le nouvel objet formé par une personne avec la matière d'autrui. La difficulté n'était pas de savoir si la chose ou le travail d'une personne profite à une autre personne, car nul ne doit s'enrichir aux dépens d'autrui ; mais , sauf l'indemnité qui sera due pour la matière ou pour l'industrie, les avis se sont partagés sur la question de savoir à qui appartient le nouvel objet. Les Proculéiens l'attribuaient au spécificateur, et les Sabiniens au maître de la matière (^j. D'après un troisième avis [média sententia) qui a prévalu, on a fini par distinguer si la matière façonnée peut ou non revenir à son état primitif. Dans le premier cas, elle reste à son ancien maître; dans le second cas, la chose appartient au spécificateur. Cette distinction est développée ici par des exemples suffisants (a). Ajoutons seulement que le spécificateur n'est

(*) s 'ii, h- t. — (^'j Caius, 2 insL 70.

(a) Observez relativement au blé, que tous les grains existent dans l'épi, et qu'en les dégageant on ne forme rien de nouveau. La transformation du raisin ou des olives en vin ou en huile n'a donc rien de commun avec la chute du grain qui se détache de l'épi [dains, d. fr. 7, § 7).

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