LIVRE II, TITRE I, § XXVIII

plus de laine , mais seulement une étoffe de laine (^). Ici , au contraire, on suppose que la pourpre d'une personne a été appliquée sur l'habit d'autrui , et alors l'habit reste le même. La pourpre, quoique plus précieuse, n'est qu'un ornement, un accessoire de l'habit (accessionis vice cedit vestimento), Gonséquemhfient , si cet habit , ou , pour parler en termes généraux , si l'objet principal est possédé par tout autre que son maître , celui-ci peut incontestablement revendiquer sa chose dans l'état où elle se trouve. Il la revendiquera même contre le propriétaire de l'accessoire, sauf à payer la valeur de cet accessoire, pour n'être pas repoussé par l'exception de dol (^).

363. Suit-il de là que l'accessoire, et spécialement la pourpre dont il s'agit ici, n'appartienne plus à son premier maître? Justinien le fait croire en proclamant ici la maxime extinctœ res, et en refusant la revendication à celui qui dominus fuit purpurœ ; mais il est facile de voir que cette phrase , écrite par Gaïus pour un cas tout différent , c'est-à-dire pour la spécification des matières qui ne reprendront jamais leur ancienneïorme, a été transposée par Justinien, qui, en la déplaçant, en a dénaturé le sens. La pourpre est si peu re5 eœtincta qu'on peut la revendiquer dès qu'elle n'est plus adhérente à l'étoffe d'autrui , et qu'on peut même agir ( ad exhibendîim ) pour la faire détacher (^).

Ainsi la pourpre , accessoire de l'habit , n'a pas changé de maître. L'accession, tant qu'elle subsiste, empêche, il est vrai, de revendiquer l'accessoire , ea quamdid coh.ereiSt , dominus vindicare non potest; mais cet obstacle t.emporaire étant levé par l'action ad exhibendum, la revendication reprend son empire , et sauf une exception (a) qui , au besoin, confirmerait le principe , la même règle s'étend à tous les cas d'accession (*}.

(*) Laneum corpus ; Paul. fr. 26, deaclq. rer. clom. — (^) Pend, fr. 23, §S 2-4, de rei vind. — (3) Paul, fr, 5 ; Ulf>. fr. 7, §§ 1 et 2, ad exhib. — (*) Paul. d. fr. 23, S 5, de rei vind.

(a) Dans le cas de ferruminatio, suivant Paul {d. fr. 23, § 5, dereîvind.), le maître de l'accessoire perd sa propriété, et ne la recouvre pas lors même qu'il y a séparation, quia ferruminatio facil confusionem [v. 365]. Il paraît que la ferruminatio s'opère en coulant un métal quelconque sur un objet de même métal, par exemple, sur une statue de fonte pour lui refaire un bras. Pomponius, modifiant la décision de Cassius, l'un des principaux Sabiniens, considère la ferruminatio comme une sorte de confusion ou même de spécification. Les Proculéiens, au contraire, voulaient

2/|4 INSTITUTES DE JUSTTME\.

§§ XXVII et XXVIII.

364. Justinien s'occupe ici du mélange des choses appartenant à différents maîtres.

On suppose d'abord que le mélange a lieu d'un commun accord {consensu dominorum, voluntate vestra), et alors, comme chacun dispose librement de sa chose, c'est la volonté des propriétaires qui règle les effets du mélange ; ainsi donc, au lieu d'une propriété distincte appartenant à chacun sur l'objet dont il se trouvait auparavant l'unique maître, il n'existe plus qu'une propriété commune et indivise sur le résultat total du mélange , totum ici corpus quod ex confusione fit. Ici le concours des volontés agit indépendamment de toute autre circonstance, et l'on ne distingue pas si les choses mélangées sont de même nature , ou si la combinaison de substances diverses produit un objet nouveau. On n'examine même pas si les choses changent ou non de substance : il en est des grains comme des liciueurs ; les uns et les autres deviennent communs par la volonté des propriétaires , quoique chaque grain conserve sa nature primitive.

Cette circonstance , indifférente lorsque le mélange se fait d'un commun accord, devient décisive dans le cas contraire. Le hasard ou le fait d'une seule personne ne suffisent pas pour rendre communs les objets qui, malgré le mélange, conservent leur substance. Ainsi chaque grain de blé , comme chaque tête de bétail, continue d'appartenir au même propriétaire.

365. Le mélange des choses liquides, que l'on nomme confusion , laisse bien rarement distinguer la chose de chacun. Aussi, quoique les propriétaires n'y aient pas consenti (^), le ré^ sultatde la confusion devient-il commun lorsque les substances sont dénaturées. Autrement , chacune des choses qui restent distinctes et reconnaissables malgré leur confusion , continue d'appartenir à son ancien maître ; quia etsi confusa , manet tanien (^j.