‹ Institutes de JustinienChapitre 78 sur 357 · PATERNELLE · texte numérisé non relu

PATERNELLE

Videaiiiiisiuincquiînis iiiodis il qui alieno jui^i sunt subjecti, eo jure liberantiu". Et uidem servi quemadrnoduni otestate liberaumr , ex iis intelligere possuniiis qiue (le servis iiianusuiitendis supe

Voyons maintenant de quelles manières les personnes placées sons la puissance (rautrui en sont libérées. Relativement aux esclaves, pour savoir comment ils sortent de la puissance de leur uiaître, il suffit de ce que nous

ruis exposuinius. Hi ycro qui avous dit pïus haut sur la naanu-

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mission, (juaut aux individus placés sous la puissance d'un ascendant, sa ,mort les rend indépendants, mais sauf distinction ; car la mort du père rend toujours indépendants ses fils et filles. La mort de Faïeul, au contraire, n'a pas toujours le même effet pour ses petits-fils et petites-filles; elle ne les rend indépendants que dans le cas où, après la mort de Faïeul, ils ne doivent pas retomber sous la puissance de leur père.

Ainsi, lorsqu'au décès de. Faïeul, le père vit et se trouve encore sous la ])uissance du mourant, alors les petits- enfants passent •soùs la puissance de leur père; mais si, au décès de l'aïeul, le père est déjà mort ou sorti de la puissance [)ateriiel!e , alors ses enfants, ne pouvant plus tombei* sous sa puissance , deviennent indépendants.

1. Le citoyen déporté dans une lie poui- un méfait perd le droit de cité. Il en résulte que, comme il se trouve ainsi retianché du nombre des citoyens romains, ses enfants cessent d'être en sa puis- .sance, comme s'il était mort. Par la même raison, le fils de famille déporté dans une île cesse d'être soumis à la puissance paternelle.

Toutefois ceux que la clémence du prince a réintégrés complètement (^) , recouvrent leur premier état.

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