LIVRE IX
De la société civile 59
CHAP. I. — De la nature, de la fin et des causes de
la société civile * ; . . 59
CHAP. IL — Des propriétés de la société civile. . . 72
CHAP. III. — De l'origine de la société civile -76
Art. I. — Origine historique de la société civile. . . 76
Pages.
Art. U. ~ Explication philosophique de la formation
de la société civile 87
Art. m. -- Réfutation du système du contrat social 98
GHAP. IV. — De la souveraineté politique 115
Art. I. — De la souveraineté considérée en elle-même 115 Art. II. — De la souveraineté considérée dans la
personne qui la possède 123
Art. m. — Du droit divin de la souveraineté, ou de
la manière dont elle tire de Dieu son origine 128
SecL L — État de la question et exposé des opinions 128 g I. — Première hypothèse. — La souveraineté conférée directement à la multitude et transférée par
elle au sujet déterminé 131
g U.— Seconde hypothèse. — L'autorité conférée de Dieu immédiatement au souverain après que la personne de celui-ci a été préalablement déterminée
par un fait humain 136
Sect, II, — Résolution de la question 140
CHAP. V. — De l'acquisition, de la transmission, de
la perte et de l'usurpation du pouvoir souverain 163
Art. I.— De l'acquisition primitive de la souveraineté 164
Art. II. — De la transmission de la souveraineté. . 174
Art. III. — De la perte de la souveraineté 182
Art. IV. — De Tusurpation de la souveraineté 212
CHAP. VI.— Des formes du gouvernement politique 220
Art. 1. — Des différentes formes de gouvernement 221
Art. II. — De la meilleure forme de gouvernement 237
Art. ILI. — Du gouvernement mixte et représentatif 259
Remarques sur les limites du pouvoir 287
Contrerpoids moral 289 '
CSontrerpoids politique 292
Contre-poids légal 297
TABLE BI3S MÀITIÈRES. QSSl
Pages.
GHAP. VU. — Des parties de la souverAîneié 299'
Abt. I. — De la constitution politique et du pouvoir
constituant 301
Art. II. — Du pouvoir législatif. 310
Sect. /. — Du pouvoir délibéralif 311
Sect. IL — De la décision souveraine ou du pouvoir
législatif proprement dit dlk
Art. III. — Du pouvoir exécutif 919
Art. IV. — Du pouvoir judiciaire 328
CHAP. VIII. — Des droits et des devoirs de la souveraineté 338
Art. 1. — Du gouvernement 34^
Sect. L — De l'office du pouvoir civil par rapport à
la population 34:2
Seci. IL — De Témigration '. 348
Seci. ÎIL — De la protection à donner aux bonnes
mœurs 850
Art. 11. — De l'administration 355
S\ci, L — De l'économie politique 355
Seci. IL — Des richesses territoriales ; . 359
Sect, IIL — Des richesses mobilières * 367
SecL IV. — De l'usure et de l'intérêt de l'argent 372
Sect. F. — Des impôts 377
Sect. VL — De la dette publique. 388
CHAP. IX. — Des devoirs des sujets 390
