DES SERVITUDES RÉELLES

Les servitudes réelles, eu égard à leur origine, se pourroient diviser en générales et en particulières. J'appelle générales celles qui sont établies pour l'utilité publique, et qui ont lieu de plein droit, même contre la volonté des propriétaires ; tel est le passage que le voisin est obligé de donner pour cultiver un champ ou rebâtir une maison enclavée dans son héritage; tel est encore le droit de vainc pâture, par le moyen duquel, en certains temps de l'année, comme après la

récolte des fruits, on peut envoyer paître les bêtes sur les terres des voisins sans qu'ils puissent s'y opposer ; et le droit de champart, par lequel, en quelques provinces, il est permis de cultiver les terres d'autrui, s'il les néglige, sans son congé, en lui donnant une partie des fruits. J'appelle servitudes particulières celles qui ne seroient point, si les propriétaires des héritages voisins ne les avoient établies, et qui ne regardent que le profit des particuliers. Telles sont la plupart de celles que nous expliquerons ensuite. Mais il y a une autre division, qui se tire de la qualité des immeubles auxquels les servitudes sont attachées, et qui font que nous appelons servitudes de villes celles qui ne conviennent qu'aux bâtiments, et servitudes de campagne celles qui peuvent avoir lieu sur un simple champ.

11 faut commencer par les servitudes de ville. La plupart concernent les murailles, qui sont, ou propres à un seul, ou communes. Toutes murailles de séparation sont réputées communes ou mitoyennes, s'il n'y a titre au contraire. Et, néanmoins, on y met d'ordinaire certaines marques, comme des corbeaux droits ou renversés, et autres inventions des maçons, pour connoître la qualité. Or, quoique le mur nous soit propre, nous n'y pouvons faire de fenêtre ayant vue sur le voisin, s'il n'y a servitude pour cela , mais des jours à verre dormant, à une certaine hauteur, comme il est prescrit par la coutume. Mais si le mur est mitoyen, nous ne le pouvons empirer en aucune manière, et par conséquent il n'est permis d'y faire aucune sorte de fenêtre sans le consentement du voisin. Par la même raison, celui qui veut bâtir une forge, un