CHAPITRE LU

De la construction, réparation, disposition et ameublement des bâtiments dans les maisons religieuses.

Art. 1425. — En ce qui concerne la construction, la disposition et l'ameublement des maisons religieuses, le Saint-Siège n'a édicté aucune règle précise de droit commun, laissant à chaque institut le soin de se fixer à lui-même des lois sur ce point dans ses constitutions.

Dans quelques instituts les constitutions statuent que quand on devra construire une maison, ou faire à une maison déjà construite des augmentations ou réparations notables, le projet de ces constructions ou réparations sera tout d'abord soumis au vote consultatif (ou délibératif) du conseil de la maison, et quelquefois même, du chapitre, puis ensuite à l'approbation et ratification du supérieur, ou de la supérieure générale (ou provinciale) 1.

1. Voici, comme exemple, sur ce point important ce que nous trouvons dans les constitutions d'un institut de religieuses de vœux simples, approuvées d'une façon définitive par décret de la S. Congrégation des religieux en date du 26 avril 1911 : « Quand )> on devra construire une mai- » son, ou faire à une maison » des augmentations, ou répa- >> rations notables, le conseil » de la communauté votera » toui d'abord, eu principe, » sur l'utilité, ou lu nécessité » de la construction, ou répa- » ration des bâtiments. Si le » vote est favorable, la quesn tion sera ensuite soumise au » vote délibératif du chapitre ocales. Si le vote du

hapitre esl favorable, on fe-

" ru alors dresser, uvee ]"us-

» sentiment de la prieure gé- » nérale, par des hommes ex- » perts, un plan, ou devis de » la construction, ou répara- » tion projetée. Ce plan sera » ensuite soumis aux délibé- » rations du conseil général. 11 » devra être accompagné d'un » mémoire écrit et signé par » les conseillères de la com- » munauté qui postulent la » construction, ou la répara - » tion. Ce mémoire devra con- » tenir l'exposé des motifs » d'utilité, ou de nécessité de » la construction, le double » procès-verbal du vote du » conseil et du vote du cha- » pitre, et enfin, l'énumération » des ressources dont dispose » la communauté pour mener » à bonne fin l'œuvre proje- » tée. Le conseil général vo- » tera ensuite sur l'accepta-