VI PREFACE

de temps et de lieu ; pourvu qu'elles expriment tout ce qui est essentiel à la substance des actes canoniques, dont il est fait mention dans ces formules.

Quelques formules cependant font exception à cette règle. Ce sont celles, données par le Saint-Siège luimême, et dont la forme est alors obligatoire ; comme, par exemple :

1° la formule de profession de la foi catholique (cidessous, n° I) ;

2° la formule du serment antimoderniste (ci-dessous,

n° II) ;

3° la formule du questionnaire pour le compte-rendu quinquennal par l'évêque, Ordinaire du lieu, au Pontife Romain, sur l'état de son diocèse (ci-dessous, n° LU) ;

4° la formule du questionnaire pour le compte-rendu quinquennal par les supérieurs généraux, ou les supérieures générales, des instituts religieux de droit pontifical, au Pontife Romain (ci-dessous, nos CXXX A B C.)

Enfin il est à noter que, pour certains actes canoniques de majeure importance, le Saint-Siège, sans en donner la formule expresse et complète, a précisé dans les canons du code de droit canonique les divers points, dont il doit être fait mention dans la formule de l'acte. Les formules, que nous offrons ici au lecteur, ont toujours été rédigées conformément à ces prescriptions du code.

Aucune règle n'a été fixée par le Saint-Siège au sujet de la langue, dans laquelle les formules des actes canoniques doivent être rédigées. Les formules que nous offrons ici au lecteur sont rédigées, quelques-unes en langue latine, quelques autres en langue française. Nous avons suivi, à cet égard, l'usage, adopté dans la majorité des curies épiscopales de France et de Belgique.

L'usage a prévalu, dans la plupart des curies épiscopales que les formules imprimées pour les actes juridiques, faits par l'Ordinaire du lieu, portent en tête les nom, prénoms et litres de l'évêque diocésain, alors même que ces actes ont été accomplis par son vicaire