‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 206 sur 482 · XIX. — Des archives paroissiales · texte numérisé non relu

XIX. — Des archives paroissiales

141° — Existe-t-il un lieu spécial, et, dans ce lieu, un meuble réservé pour recevoir en dépôt :

a) les collections reliées des livres paroissiaux de baptême, de confirmation, de mariage, des défunts, le livre des âmes ;

b) la collection reliée des mandements et Lettres pastorales de l'évêque, Ordinaire du lieu ;

c) la collection reliée des Bulletins de la Semaine Religieuse du diocèse 110 ?

142° — Les livres paroissiaux sont-ils tenus conformément aux saints canons, et aux modèles fournis par la chancellerie épiscopale 111 ?

143° — Existe-t-il un inventaire du mobilier de l'église ? Cet inventaire est-il à jour 112 ?

144° — Existe-t-il un inventaire, ou répertoire des titres, documents et papiers concernant l'église paroissiale ? Cet inventaire est-il à jour ?

145° — Existe-t-il un registre des délibérations du Conseil de fabrique ? Exactement signé du président et du secrétaire pour chaque séance ? Ce registre est-il tenu à jour 113 ?

1 16° — Existe-t-il un registre des budgets paroissiaux annuels, dont les doubles sont envoyés chaque année à la chancellerie épiscopale114 ?

147° Y a-t-il un sceau paroissial pour l'authenticité des Actes l15 ?

[09. V. mi tome [, l'article 2636.

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