XVII. C

Formule de l'autorisation, donnée par l'évêque, Ordidinaire du lieu, pour le transfert d'une maison religieuse de droit pontifical, ou de droit diocésain, d'un lieu dans un autre lieu, dans le même diocèse ].

(Y. au tome J, l'article 1137.)

Non- \. N., par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint-Siège Evêque de N. 2.

A la demande de N. X. ;, en vue du transfert danla ville {ou : le bourg) de X. *, situé sur le territoire de Notre diocèse, de la maison religieuse des Pères {ou : Frères), {ou : Sœurs) de l'institut N. ° canoniquenient érigée le du mois de de l'année par X. b.

Après avoir constaté par les preuves et document qui Non- ont été présentés, que les ressources pécuniaires, pour l'entretien des bâtiments de la nouvelle maison et la subsistance des religieux {ou : de- religieuses) devanl L'habiter, étaient assurées7;

Par Notre autorité ordinaire, en vertu des présentes,

S'il s'agit du transfert d'une maison religieuse d'un diocèse dans un autre diocèse, l'évêque. Ordinaire du lieu, où se transfère la maison religieuse, doit procéder à une nouvelle érection canonique, en -.• servant à cet effet de la formule, indiquée ci-dessus, au i: I \ V î. Voir à ce Bujet . - » 1 1 tome r, l'article 1 137.

I >n indique ici les nom.

prénoms et titres de l'évêque.

1 >n indique ici les nom-.

prénoms et qualités de la personne, ou des personnes, sollicitant de l'évêque l'autorisa-

tion du transfert.

î. ( )n indique î<i le nom de la ville, ou >.\u bourg, OÙ doit être transférée la maison religieuse.