On indique i< i les noms 2. On indique ici les nom et
trénomi <l< toue les mem- prénoms du nouveau chanoine fin chapitre, assistant à titulaire. la cérémonie. ?,. On indique ici les nom et
prénoms du doyen du chapitre.
noine N. N.) étant achevé, le révérend N. N. a récité à genoux, en présence du dit doyen et des autres membres du chapitre la formule de la profession de foi, prescrite par les saints canons4.
Après avoir alors revêtu les insignes, propres aux chanoines de la cathédrale, le révérend N. N. fut conduit par le très révérend doyen (ou le chanoine N. N.) à la salle du chapitre à lui assignée et dont il prit possession.
Le très révérend doyen (ou le chanoine N. N.) déclara alors le révérend N.N. canoniquement installé chanoine titulaire de l'église cathédrale de N... ; et en conséquence à partir de ce moment en légitime possession de toutes les facultés, droits, voix dans les assemblées du chapitre, honneurs, prééminence et prébende (ou : émoluments), qui, selon les saints canons, les statuts diocésains, les statuts du chapitre et les coutumes approuvées du diocèse, appartiennent aux chanoines de la cathédrale de N...
En foi de quoi, moi, soussigné, notaire ecclésiastique de la curie épiscopale de N..., ai rédigé en double exemplaire le présent procès-verbal, signé par moi et muni du sceau de la chancellerie épiscopale. J'en ai remis un exemplaire au révérend chancelier épiscopal, pour être conservé dans les archives do la curie, et un second exemplaire au chanoine archiviste du chapitre, pour être conservé dans les archives du dit chapitre.
Fait à N..., dans la chancellerie épiscopale, le... du mois do..., de l'année...
notaire ecclésiastique.
'(. La Ci m jrré nation du S.Of- ment antimoderniste par le (décret du 22 mars 1918). nouveau chanoine: « et la foravant maintenu « jusqu'au » mule du serment antimoderjour où le Saint-Siège en aura » niste conformément ans autrement décidé ». les près- » prescriptions du ^fotu procription^ de Pie X (Encycl. » prio do Pie X Sacrorum Anl'ii cendi et le \fotu proprio d ti*titum et du décret du S. icrorum \ ntistit n m ») , ou » Office en date du 22 mars fera ici mention en ces ter- » 1018. » me;, de la prestation du m r
Formule des lettres patentes épiscopales
pour la provision de l'office
de chanoine théologal.
(Y. au tome I, les articles 813-818.)
N. N. gratia Dei et auctoritate Apostolicae Sedis Episcopus N.
Dilecto Nobis in Christo admodum reverendo domino N. N. 1, canonico titulari ecclesiae Nostrae cathedralis,
Nos populi fidelis pabulo providere cupientes, te admodum reverendum dominum N. N. 1, in S. theologia doctorem 2 et canonicum titularem ecclesise Nostrse N., cuius praecellens doctrina et facile eloquium plane Nobis noscuntur, prsevio consilio capituli Nostri cathedralis per vota sécréta super hoc regulariter emisso3, in canonicum theologalem prsedictae Nostrse ecclesiae cathedralis, virtute prgesentium, instituimus institutumque declaramus, ut in ea verbum Dei proponas sacrasque lifteras interpretari faveas, diebus et horis ad hoc a \ obis designatis 4, cum facultatibus, gratiis, iuribus, privilegiis et exemptionibus, quse iuxta canones, statuta rliœcesana, leges capituli cathedralis et approbatam consuetudinem theologalibus canonicis huiusmodi competunt. Quo munere fungeris usque ad revocationem per Nos, vel successores Nostros in Sede N.
1. On indique ici les nom et 3. V. Canon 403. prénoms du chanoine, nommé 4. V. au tome I, l'article 816 chanoine théologal. et dans le code de droit ca-
2. On bien : Licentiatum ; nonique, le canon 400, §§ 1 on bien : tacree theologiœ péri. et 2.
légitime et canonice constitutos. In nomine Patris, et Filii, et Spiritus Sancti. Amen.
Datum N sub signo sigilloque Nostris, ac can-
cellarii Nostri susbcriptione, anno Domini millesimo nongentesimo , die vero mensis