‹ Institutiones canoniques (volume 3)Chapitre 30 sur 482 · Si, par suite de eireons · texte numérisé non relu

Si, par suite de eireons

tancet spéciales, la prébende canoniale avail ce ■' d'exister et qu'elle fût remplacée par

des émoluments, provenant, non d'un fonds stable et fixe, mais de sources temporaires et provisoires, comme dans le cas dont il est fait mention ci -dessus, dans la note 2 du numéro précédent (n. XVI), on remplacerait dans le texte de la formule la parole praebenda par la parole: et emolumentis.

quae, iuxta canones, statuta diœcesana, leges capituli, et approbatam consuetudinem, canonicis huiusmodi competunt.

Quapropter venerabili Decano J canonicorum capituli Nostri cathedralis praesentium tenore mandamus, quatenus te inter ipsos in senatum Nostras ecclesi*

intra fa nienses a die praesenti, adhibitis forma et

solemnitatibus de consueto more, ipsumque delegamu*, ut coram prasdicto capitulo tuam fidei prof'essionem secundum formulam a Sede Apostolica probatam recipias. In Domine Patris, et Filii, et Spiritus Sancti. Amen.

Datum N sub signo sigilloque Xostris, ac can-

cellarii Nostri susbcriptione, anno Domini millesimo nongentesimo ,' die vero mensis

Loc. i sigil.

N. N. Episcopus X.

De mandate Illmi ac RRmi Episcopi.

N. N. cancellarius.

5. Ou tout autre dignitaire, ou chanoine du chapitre, ad libitum episcopi.

6. Le temps fixé pour l'installation du nouveau chanoine doit être fixé ad libitum episoopi. (Y. can. 1444, § 2.) Si dans un cas, spécial et pour un juste motif, l'évêque donnait dispense de la cérémonie d'installation, il devrait alors être fait mention de cette dispense; on omettrait dans la formule le paragraphe Qua-

proptcr, que l'on remplacerait par ces paroles : Cum vero, ob iustas causas Nobis cognitas, ritum missionis in beneficii possessionem suppressum fore existimemus, ideo tenore prsL'scntium dispensamus super solitum huiusmodi ritum adimplendum, ita ut dispensatio et prsesens declaratio Nostra captas, possessionis dicti beneficii canonialis locum teneat, ut de iure. In nomine, etc.

llï FORMULAIRE.

Formule du procès-verbal d'installation d'un chanoine titulaire de l'église cathédrale.

(V. au tome I, les articles 767-769.)

Moi, soussigné, notaire ecclésiastique de la curie épiscopale de N..., déclare avoir été témoin des faits ci-dessous relatés.

Le dimanche (ou lundi, ou mardi, etc.), du mois

de , de l'année..., à heures du matin, (ou de

l'après-midi), se sont réunis dans leur salle capitulaire (ou : dans la sacristie, ou : dans le chœur de l'église cathédrale) , les révérends chanoines du vénérable chapitre de l'église cathédrale de N... ; savoir : Messieurs N. N. N. N. etc. K

En leur présence s'est avancé le révérend N. N. 2, qui a remis au très révérend N. N. 3, doyen du chapitre (ou tout autre chanoine délégué à cet effet par Vévêque), ses lettres patentes de nomination à l'office de chanoine titulaire de l'église cathédrale de N..., octroyées par l'Illustrissime et Révérendissime Seigneur et Père dans le Christ N. N., évêque de N..., en date du... du mois de... de l'année...

Lectures des dites lettres de nomination, ayant été faite par moi, notaire soussigné, le très révérend doyen (ou le chanoine N. N.), a déclaré, en conformité aux lettres ci-dessus mentionnées, le révérend N. N. être admis par lui et par le véritable chapitre au rang des chanoines de l'église cathédrale de N...

Le discours du très révérend doyen (ou du cha-

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