XXVII. A

Formule de la provision d'office de supérieur religieux, par le supérieur majeur, en cas de suppression de l'élection, pour les ordres réguliers et instituts religieux de clercs.

(Y. au tome I, V article 345) l.

Nos etc.. 2.

dilecto Nobis in Christo reverendo patri N. N. 3

Cum ea ratione quod...4 electio... ° pro hac vice iuxta sacros canones fieri nequeat, liberaque huius officii provisio ad Nos devolvatur ; ideirco te reverendum pat rem N. N. 3, quem ob doctrinam, probitatem, prudent iam caeterasque dotes idoneum ad officium huiusmodi exercendum existimamus, auctoritate officii Nostri, virtute praesentium, in... 5 instituimus atque institutum

1 . Cette formule peut servir pour la provision d'office, soit en cas de suppression de l'élection, quand le supérieur doit être institué normalement par morte d' élection, soit dans le cas, où le supérieur, en vertu du texto des constitutions de Tordre, ou de l'institut, est nommé normalement, suis élection, par mode d'institution directe et immédiate par le supérieur majeur. Mais alors, dans ce dernier cas, la formule commence en ces termes : Cum institutio... ■' ex iure "il Nos spectet, ideirco te etc...

2. On inscrit ici les nom et prénoms du supérieur majeur <\ le titre de son office: Su- /<• rioi . Prior, Winistei etc..

Provincialis, ou Generalis.

'6. On inscrit ici les nom et prénoms du supérieur institué.

4. On insère ici les motifs pour lesquels l'élection, pour cett fois, est supprimée.

Ces motifs sont :

Ou bien, parce que le temps fixé par les canons pour l'élection s'est écoulé, sans que l'élection ait eut lieu, par suite de la faute des électeurs, et alors on insère dans le texte de la formule : Cum ea ratione quod tempus prsescriptum ex ivre pro electione peragenda clapsum fuerit, electio etc..

Ou bien, parce qu'en raison d'un motif déterminé par les canons le collège électoral a été privé, pour cette fois, par mode de peine, du droit de procéder à l'élection, et alors

declaramus ; ac inde te, ad tramitem sacrorum canonum, iam plénum ius in dicto officie- obtinere, cum omnibus potestate ac facultatibus, quse, iuxta canones, Qostri ordinis (vel instituti) constitutiones et approbatam consuetudinem huiusmodi officio competunt. In nomine Patris, et Filii et Spiritus Sancti. Amen.

Datum N... sub signo sigilloque Nostris, ac secretarii Nostri subscriptione, anno Domini millesimo hongentesimo die vero mensis