V. Canon

."). On inscrit ici le titre de

N. X., secretarius.

l'office, dont il est fait provision : snperiorem, priorem, ministrum domus, conventu8,monasterii, abbatiœ N., ou bien :

provincialem provinciae Nostrse X. etc..

XXVIT. B.

Formule pour la nomination, sans élection, d'une supérieure d'un monastère de moniales, ou d'une supérieure générale d'une congrégation de religieuses, par l'Ordinaire du lieu.

(Y. au tome I, l'article 345.)

Nous, N. N., par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint-Siège évêque de N. 1

A Notre chère fille dans le Christ N. N. 2

Comme en raison de...3 l'élection pour l'office de... 4, en vertu de la prohibtion des saints canons, pour cette

1. On inscrit ici les nom et prénoms du prélat. Comme l'évêque peut déléguer un prêtre pour le remplacer dans la présidence de l'élection (v. canon 50G, §§ 2 et 4), il peut de même déléguer un prêtre pour la provision de l'office de supérieure, quand cette provision lui est dévolue, en cas de suppression de l'élection (v.

canon 178). Si cette provision est faite par un prêtre, délégué à cet effet par l'évêque, on inscrit en tête de la formule : Nout, N. N., délégué par l'Illustrissime et Révérendiiêime Père dans le Christ N.

N., évêque de N., pour la ion d'office de la supérieure de N., ou bien: de la wupérieure générale de la congrégation des sœurs de N.

'. On inscrit ici les nom et

prénoms <\<- la supérieure instituée.

'■'>. On insère ici le, ou les

motifs, pour lesquels l'élection, pour cette fois, est supprimée .

Ces motifs sont :

Ou bien, parce que le temps fixé par les canons pour l'élection s'est écoulé, sans que l'élection ait eu lieu par suite de la faute des électrices, et alors on insère dans le texte de la formule : Comme, en raison du laps de temps, fixé par les canons pour V élection complètement écoulé, sans que les électrices aient abouti à une élection régulière, alors qu'elles le pouvaient, la provision pour l'office de etc..

Ou bien, parce qu'en raison d'un motif, déterminé par les canons, le collège des électrices se trouve privé, pour cette fois, du droit de procéder à l'élection, et alors on insère dans le texte de la formule :

Comme le collège des électrices étant privé du droit d'élire

fois ne peut pas être faite, et que dès lors, la libre provision du dit office nous est dévolue par le droit, pour ce motif, en vertu de Notre autorité Ordinaire 5 et par les présentes, Nous instituons comme... 4 vous, révérende mère N. N. % dont Nous connaissons d'ailleurs la prudence, l'esprit religieux et les autres qualités vous rendant apte à remplir convenablement cet office ; avec tous les pouvoirs et facultés, qui, de droit, en vertu des saints canons, des constitutions et coutumes approuvées de votre religion, sont attachés à l'exercice des fonctions du dit office de...4. Au nom du Père, du Fils, et du Saint-Esprit. Ainsi soit-il.

Donné à N... sous Notre seing et le sceau épiscopal, et le contre-seing de Notre chancelier le... du mois de... de l'année...

N. N., évêque de N. 6 Place T du sceau.

Par mandement de Mgr l' Evêque, N. N., chancelier.

(pour telle cause), la provision pour l'office de etc..

4. Supérieure, prieure, abbesse </" motuutère de N., ou bien : .su péri cure 'je ne raie de la congrégation des sœur* de N.

5. S'il B'agit de la provision d'office pour la Domination d'une supérieure générale «l'une congrégation de soeurs, de droit pontifical, l'évêque devrait alors recourir à la S.

Congrégation des religieux.

Cette solution, dans le cas où l'élection est impossible, bien qu'elle ne résulte pas absolument du texte «les canons du

code de droit canonique, est clairement indiquée par de nombreuses décisions du Saint- Siège, manifestant clairement sa jurisprudence dans ce cas particulier et anormal.

Si la provision d'office est faite par un prêtre délégué par ['évêque, il faudrait alors, dans le texte de la formule, aux paroles: c» vertu de l'autorité Ordinaire de l'Ittuitris- §ime et Révérendissime Père

dans le Christ N. N., à Nous

tpécialement déléguée à cet effet, etc...

G. Ou hirn : la signature du prêtre délégué.