Skcrftar. St\t. Ivittora Instruction du 20 février

ad episcopos, l*""" décembre n° 7.

UiO DES PÉCHÉS, RÉSERVÉS AU SAINT-SIEGE.

OU pour le moins, à partir du jour où le pénitent, suffisamment instruit, est conscient de son obligation, encourt par le fait même l'excommunication latœ sententiœ, non réservée. Il ne peut être absous qu'après qu'il aura satisfait à l'obligation que l'Église lui impose sur ce point, ou qu'au moins il aura promis d'y satisfaire sérieusement ^".

Quant au confesseur qui aurait conimis le crime de sollicitation, ,

1° il sera frappé de suspense, en ce qui concerne la célébration de la sainte messe et l'audition des confessions ;

2° si la gravité de la faute le comporte, il sera déclaré inhabile à l'audition des confessions pour l'avenir ;

S'' il sera privé de tout bénéfice, dignité, voix active et passive dans les élections canoniques et déclaré inhabile à les recouvrer à l'avenir.

4° Dans les cas plus graves, il sera soumis à la dégradation ''.

Si quelqu'un, par lui-même, ou par d'autres, dénonce faussement un confesseur du crime de sollicitation aupi'ès de ses supérieurs, il encourt par le fait même l'excommunication réservée speciali modo au Saint- Siège ; et en aucun cas il ne peut être absous, s'il n'a pas rétracté formellement la fausse dénonciation et réparé selon ses moyens les dommages qui ont pu en résulter. Une pénitence grave et longue sera imposée au pénitent coupable de cette faute ^'^.

Art. 1931. — Au sujet des péchés réservés au Saint- Siège, en raison de la censure annexée au péché et réservée au Saint-Siège, voir ci-dessous, les articles 2868- 2870 pour ce qui concerne les cas d'excommunication, l'article 2892 pour ce qui concerne le cas d'interdit, l'article 2923 pour ce qui concerne les cas de suspense.

L'Ordinaire du lieu, et tous les prêtres délégués par lui h cet effet, peuvent absoudre de toutes les censures, excommunications, interdits et suspenses simpUciter réservés au Saint-Siège, et des péchés ayant donné