V. Canon

13. V. Canon 1094, § 1. — Quelques canonistes ont soutenu, postérieurement à la promulgation du code de droit canonique, que les vicaires coopérateurs peuvent, sans contrevenir aux canons du code, subdéléguer les prêtres habitués et les prêtres étrangers à la paroisse, pour assister, chacun en particulier à un mariage déterminé.

Les raisons, qui ont été apportées pour servir d'appui à cette opinion, sont les suivantes :

1° Les pouvoirs de juridiction, délégués ad nniversilatcin neffotioruni par ceux qui jouissent du pouvoir ordinaire,peuvent être subdélégués dans les cas particuliers (can.199, § 3).

Or les vi<-aires paroissiaux coopérateurs sont, en France, dans presque tous les diocèses, délégués ad uviversitatem neffot.ifmnn, par les curés et les Ordinaires des lieux, qui jouissent du pouvoir ordinaire.

Donc, etc.

2° lAta pouvoirs de la luridjction déléguée peuvent toujours être subdélégués, avec la pf;nnission expresse des déléguants (can. 109, § 4). Or, en France, les vicaires parois-

siaux coopérateurs ont la permission expresse des curés, et même des Ordinaires, pour subdéléguer les prêtres habitués et les prêtres étrangers à la paroisse, afin que ceux-ci, ainsi subdélégués, puissent licitement et validement assister, chacun en particulier, à un mariage déterminé. Donc etc.

3<^ Il existe, dans presque tous les diocèses de France, une coutume très ancienne, en vertu de laquelle les vicaires paroissiaux coopérateurs subdélèguent les prêtres habitués, et les prêtres étrangers à la paroisse, pour l'assistance aux mariages. Cette coutume est autorisée, voulue, ou pour le moins tolérée par les curés et les Ordinaires, en raison de la difficulté que créerait, surtout dans les grandes villes, la nécessité de recourir toties quoties au curé, ou à l'Ordinaire, pour la délégation des prêtresétrangers à la paroisse, qui, parfois, en grand nombre, se présentent pour asister aux mariages de leurs parents et amis. Donc etc.

Nous n'adoptons pas cette opiiiif)n, et en voici les motifs:

1'^ Il nous paraît très douteux que le principe général