CXXV. A. — Formule du questionnaire pour la visite ca
nonique des maisons de religieuses, appartenant à une congrégation de droit pontifical, par l’évêque, Ordinaire du heu, tourpar son délégué. SCOR RER
CXXV. B. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des maisons de religieuses, appartenant à une congrégation de droit pontifical, par les supérieures majeures de la congrégation, ou par leurs déléguées. .
CXXVI. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des maisons de religieuses, appartenant à une
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congrégation de droit diocésain, par l’évêque, Ordinaire du lieu, ou par son délégué; et par les supérieures majeures de la congrégation, ou par leurs déléguées. .
CXXVII, — Formule du rendement de compte annuel à l’évêque, Ordinaire du lieu, au sujet des biens temporels possédés par les communautés religieuses dans les monastères de moniales et les instituts diocésains de l’un OU l'autre sexes AE EME"
CXXVIIT. A. Formule pour l’autorisation de quêter, accordée par l’Ordinaire du lieu aux religieux mendiants, étrangers à son diocèse. . . .
CXXVIIT. B. — Formule pour l’autorisation de quêter, aecordée aux religieux quêteurs par l’Ordinaire du lieu, où se fait la quête. . .
TABLE DES FORMULES. XXII
CXXVIII. C. — Formule pour l’autorisation de quêter, accordée aux religieuses quêteuses par l’Ordinaire du lieu, où se fait la quête.
CXXIX. A. — Formule pour l'autorisation de contracter une dette, donnée par les supérieurs religieux aux communautés et. instituts religieux. . . . . . . . . .
CXXIX. B. — Formule pour l'autorisation de contracter une dette, donnée par l’Ordinaire du lieu aux monastères de moniales et aux communautés, ou instituts religieux de l’un ou l’autre sexe, de droit diocésain.
CXXIX. C. — Formule de la supplique à envoyer au Saint- Siège, par les communautés, ou instituts religieux, de l’un ou l’autre sexe, pour obtenir l’autorisation de con-
.tracter une dette, au-delà de trente mille francs.
CXXX. A. — Formule du questionnaire pour la relation quinquennale au Saint-Siège par les supérieurs généraux des instituts religieux de clercs, de droit pontifical.
CXXX. B. — Formule du questionnaire pour la relation quinquennale au Saint-Siège par les supérieurs généraux des instituts religieux de frères laïques, de droit pontifical.
CXXX. C. — Formule du questionnaire pour la relation quinquennale au Saint-Siège par les supérieures générales des congrégations de religieuses, de droit pontifical, ;
CXXXI. À. — Formule des lettres testimoniales des Ordinaires des lieux, pour l’admission des postulants dans une religion cléricale. ;
CXXXI. B. — Formule des lettres testimoniales des Ordinaires des lieux, pour l’admission des postulants dans une religion laïque.
CXXXI. C. — Formule des lettres testimoniales pour l’admission d’un postulant dans une religion, soit cléricale, soit laïque, qui doivent être données par le supérieur des séminaires, collèges catholiques et maisons de noviciat des ordres et instituts religieux, où a séjourné le dit postulant. ;
CXXXII. A. — Formule du procès-verbal des vêtures pour les ordres et instituts religieux d’hommes. SC
CXXXII. B. — Formule du procès-verbal des vêtures pour les ordres et instituts religieux de femmes. de:
CXXXIII. A. Formule du procès-verbal de la profession des vœux pour les ordres et instituts religieux d’hom- TES a En NM eee ce +9 ane
XXIV TABLE DES FORMULES
CXXXIII. B. Formule du procès-verbal de la profession des vœux pour les ordres et instituts de femmes. .
CXXXIV. — Formule pour la mise à exécution d’un indult Apostolique, autorisant le séjour d’un religieux, ou d’une religieuse, en dehors de sa communauté, ou de son.institut, au-delà de six mois...
CXXXV. — Formule pour la mise à exécution d’un indult Apostolique d’exclaustration. . . CE
CXXXVI. A. — Formule pour la mise à exécution d’un indult Apostolique de sécularisation d’un religieux clerc.
CXXXVI. B. — Formule pour la mise à exécution d’un indult Apostolique de sécularisation d’un religieux laïque, ou d’une religieuse, de droit pontifical.
CXXXVII. — Formule pour l’exclaustration, ou sécularisation temporaire des moniales et des religieux et religieuses d’instituts de droit diocésain, par autorité épiscopale.
CXXXVIII. — Formule pour la sécularisation définitive des moniales et des religieux et religieuses d’instituts de droit diocésain, par autorité épiscopale.
Formules pour les actes juridiques
concernant les séminaires, les fraternités de tertiaires, les confréries, les pieuses unions, et les établissements
scolaires, ou charitables.
CXXXIX. — Formule pour l’érection canonique des grands et petits séminaires par l’évêque, Ordinaire du lieu.
CXL. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des grands et petits séminaires.
CXLI. — Formule des lettre patentes de l’évêque, Ordinaire du lieu, autorisant l'érection canonique d’une fraternité de-tertiaires, de l’un ou l’autre sexe, devant être érigée par autorité Apostolique.
CXLITI. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des fraternités de tertiaires, de l’un ou l’autre sexe, soit par l’évêque, Ordinaire du lieu, soit par les supérieurs de l’ordre religieux.
CXLIII. — Formule des lettres patentes de l’évêque, Ordinaire dn lieu, autorisant l’érection canonique d’une
confrérie, devant être érigée par autorité Apostolique..
CXLIV. — Formule pour l’acte d’érection canonique d’une confrérie, érigée par autorité épiscopale.
TABLE DES. FORMULES
CXLV. — Formule de l’autorisation, donnée par l’évêque, Ordinaire du lieu, pour l’agrégation d’une confrérie, ou d’une pieuse union, à une archiconfrérie, ou à une pieuse union primaire. . . . .
CXLVI. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des confréries, de l’un ou l’autre sexe, par l'évêque, Ordinaire du lieu, ou par son délégué.
CXLVII. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des pieuses unions, de l’un ou l’autre sexe, par l’évêque, Ordinaire dun lieu, ou par son délégué.
CXLVIII. — Formule des lettres patentes de l’évêque, Ordinaire du lieu, pour l’acte d’érection canonique d’un établissement scolaire, ou charitable. . .
CXLIX. — Formule du questionnaire pour la visite ca- ” nonique des établissements scolaires catholiques, par l’évêque, Ordinaire du lieu, ou par son délégué. .
CL. — Formule du questionnaire pour la visite canonique des établissements charitables catholiques, par l’évêque, Ordinaire du lieu, ou par son délégué. . . . . .
CLI. -— Formule du compte-rendu annuel à l’évêque, Ordinaire du lieu, au sujet des biens temporels ecclésiastiques, possédés par les séminaires, fraternités de tertiaires, confréries, pieuses associations et établissements scolates oukchamtable PP 0
CLII. — Formule pour l’autorisation des placements financiers, en ce qui concerne les biens ecclésiastiques détenus par les séminaires, fraternités de tertiaires, confréries, pieuses associations et établissements scolaires, ou charitables, donnée par l’évêque, Ordinaire du lieu.
CLIII. — Formule pour l’autorisation de quêter, donnée par l’évêque, Ordinaire du lieu, aux fraternités de tertaires, confréries, pieuses associations, et établissements Écolaires touacharitables te ee ee
CLIV. — Formule de l'inventaire des biens meubles et immeubles, que les administrateurs des biens ecclésiastiques placés sous l’autorité épiscopale, doivent à leur
sortie de charge, transmettre à l’évêque, Ordinaire du ÉTRRR RE T E PT Ue Genet
CLV. — Formule de l’indult Apostolique, accordé «ad quinquennium par le Saint-Siège aux évêques, qui lui en font la demande, pour la condonation des biens ecclésiastiques, confisqués par le pouvoir civil et passés entre les mains des particuliers. . . . . . . .
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IF
Formules doctrinales.
(Formules I et II.)
Formule de profession de la foi catholique.
É (V. au tome I, les articles 170, 276, 300, 488, 503, DH 000 00110913 101091, 090901 et 1179 Yet; au tome IT, les articles 1906 et 2108.) *
PROFESSIO ORTHODOXÆ FIDEI JUXTA FORMAM A SUMMIS PONTIFICIBUS PIO IV ET PIO IX PRÆSCRIPTAM.
Ego N. firma fide credo et profiteor omnia et singula quæ continentur in Symbolo fidei, quo sancta Romana
1. L'émission de la profession de foi par la lecture de cette formule est prescrite :
1° Pour tous les évêques et prêtres, ayant voix délibérative, ou seulement consultative, dans les synodes diocésains, et conciles, soit œcuméniques, soit particuliers, et prenant part à ces assemblées ; devant être récitée en présence du président du synode, ou concile; (v. tome ÎÏ, les art. 488, 503, 555 et 557.)
20 Pour tous ceux qui sont promus à la dignité épiscopale, ou au gouvernement d’une abbaye, ou d’une prélature nullius, d’un vicariat, ou d’une préfecture Apostolique ; devant être récitée en présence d’un délégué du Saint-Siège; (v.
