Ou tout autre prêtre, dé
patentes dans leur texte latin, soit en langue française, selon la coutume propre à chaque diocèse.
S. N., à N..., avec tous les pouvoirs, droits et privi-
lèges qui, tant au spirituel qu’au temporel, selon les.
canons, les statuts diocésains et les coutumes approuvées, appartiennent aux curés de la paroisse de S. N.
Le discours du très révérend doyen (ou: archiprétre)” étant achevé, le révérend N. N. a récité, à genoux, en présence du dit doyen (ou : archiprêtre) ? la formule de la profession de foi, prescrite par les saints canons *.
Après avoir revêtu l’étole pastorale, le révérend N. N. fut alors conduit par le très révérend doyen (ou : archiprêtre)* au siège du confessionnal, où il s’est assis, et ensuite en chaire, où il adressé la parole à ses nouveaux paroissiens.
En foi de quoi, moi, soussigné, notaire ecclésiastique de la curie épiscopale de N... 5, ai rédigé en double le présent procès-verbal, signé par moi et muni du sceau de la chancellerie épiscopale.J’en ai remis un exemplaire au révérend N. N., curé de S. N. de N... pour être
4. La Congrégation du Saint assisté à l’acte d'installation Office (décret du 22 mars du nouveau curé, le dit procès- 1918), ayant maintenu « jus- verbal se terminera ainsi : « En qu'au jour où le Saint-Siège » foi de quoi, moi, soussigné, en aura décidé autrement », » ai rédigé en double le préles prescriptions de Pie X » sent procès-verbal, signé par (Enoycl. Pascendi et le Motu » moi, par le très révérend proprio « Sacrorum Antisti- » doyen, le nouveau curé de tum >»), on fera ici mention » la paroisse, les prêtres et les en ces termes de la prestation » membres du conseil de fadu serment antimoderniste par » brique présents à la cérémole nouveau Curé: « et la Jor- » nie. Un exemplaire du pré- » mule du serment antimoder- » sent procès-verbal à été re- » niste conformément aux » mis au révérend N. N., curé » prescriptions du Motu Pro- » de S. N. de N., pour être
» prio de Pie X Sacrorum An- » conservé dans les archives » tistitum et du décret du S. » de la dite paroisse, et un se- » Office en date du 22 mars » cond exemplaire a été en- » 1918. » » voyé au révérend chancelier 5. Si le présent procès-ver- » épiscopal, pour être conservé bal, à défaut de notaire ec- » dans les archives de la curie clésiastique, est rédigé par un » épiscopale. . des prêtres, ou un des laïques » Fait à... ete. »
membres de la fabrique, ayant Suivent les signatures.
ven teen he
conservé dans les archives de la dite paroisse, et un second exemplaire au révérend chancelier épiscopal pour être conservé dans les archives de la curie épiscopale.
Fait à N... le... du mois de... de l’année... |
NAN
Notaire ecclésiastique.
Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l’office de vicaire économe.
(VF. au tome I, les articles 1034-1037.)
Nos N. N. Dei gratia et auctoritate Apostolicæ Sedis Episcopus N.
Dilecto Nobis in Christo Reverendo Domino N.N... !
Cum officium parochi in ecclesia parœæciali..…. diæcesis Nostræ N..., sit pro nune vacans, et dicti offcii provisio, ob causam Nobis cognitam, per novi parochi institutionem fieri nequeat, te reverendum Dominum N. N.... quem mores, doctrina, prudentia cæteræque qualitates ad curam animarum eo loco exercendam idoneum reddunt, in Vicarium Economum dictæ ecclesiæ paræcialis S. N. loci N.. virtute præsentium canonice instituimus institutumque declaramus ; cum omnibus facultatibus, gratis, iuribus et privilegiis, quæ de iure iuxta canones, statuta diœcesana et approbatam consuetudinem, tam in spiritualibus quam temporalibus, Vicarüs huiusmodi competunt. Quo munere fungeris usque ad recovationem per Nos, vel successores Nostros in Sede N... legitime constitutos, vel, Sede vacante, per Vicarium Capitularem, iuxta tamen canones edictam et declaratam. In nomine Patris et Filii et Spiritus Sancti. Amen.
Datum N. sub signo sigilloque Nostris ac cancellarii Nostri subscriptione, anno Domini millesimo nongentesimo... die vero... mensis… Ë
N. N. Episcopus N.
Loc. F sigil.
De mandato Ill” ac R Episcopi, N. N. cancellarius.
