X VIII
Formule du procès-verbal d'installation d’un chanoine titulaire de l’église cathédrale.
(V. au tome I, les articles 767-769.)
Moi, soussigné, notaire ecclésiastique de la curie épiscopale de N..., déclare avoir été témoin des faits ci-dessous relatés.
Le dimanche (ou lundi, ou mardi, etc.), du mois de..., de l’année..., à ... heures du matin, (ou de l’après-midi), se sont réunis dans leur salle capitulaire (ou: dans la sacristie, ou: dans le chœur de l’église cathédrale), les révérends chanoines du vénérable chapitre de l’église cathédrale de N... ; savoir : Messieurs NRENEIN IN MEEG Me
En leur présence s’est avancé le révérend N. N.*, qui a remis au très révérend N. N.°, doyen du chapitre (ou tout autre chanoine délégué à cet effet par l’évêque), ses lettres patentes de nomination à l’office de chanoine titulaire de l’église cathédrale de N..., octroyées par l’Illustrissime et Révérendissime Seigneur et Père dans le Christ N. N., évêque de N..., en date du... du mois de... de l’année.
Lectures des dites lettres de nomination, ayant été faite par moi, notaire soussigné, le très révérend doyen {ou le chanoine N. N.), a déclaré, en conformité aux lettres ci-dessus mentionnées, le révérend N. N. être admis par lui et par le véritable chapitre au rang des chanoines de l’église cathédrale de N...
Le discours du très révérend doyen (ou du cha-
1. On indique ici les noms 8. On indique ici les nom et et prénoms de tous les mem- prénoms du nouveau chanoine bres du chapitre, assistant à titulaire.
la cérémonie. 3. On indique ici les nom et
prénoms du doyen du chapitre.
noine N. N.) étant achevé, le révérend N. N. a récité à genoux, en présence du dit doyen et des autres membres du chapitre la formule de la profession de foi, prescrite par les saints canons *.
Après avoir alors revêtu les insignes, propres aux chanoines de la cathédrale, le révérend N. N. fut conduit par le très révérend doyen (ou le chanoine N. N.) à la salle du chapitre à lui assignée et dont il prit possession. |
Le très révérend doyen (ou le chanoine N. N.) déclara alors le révérend N.N. canoniquement installé chanoine titulaire de l’église cathédrale de N...; et en conséquence à partir de ce moment en légitime possession de toutes les facultés, droits, voix dans les assemblées du chapitre, honneurs, prééminence et prébende (ou : émoluments), qui, selon les saints canons, les statuts diocésains, les statuts du chapitre et les coutumes approuvées du diocèse, appartiennent aux chanoines de la cathédrale de N...
En foi de quoi, moi, soussigné, notaire ecclésiastique de la curie épiscopale de N..., ai rédigé en double exemplaire le présent procès-verbal, signé par moi et muni du sceau de la chancellerie épiscopale. J’en ai remis un exemplaire au révérend chancelier épiscopal, pour être conservé dans les archives de la curie, et un second exemplaire au chanoine archiviste du chapitre, pour être conservé dans les archives du dit chapitre.
Fait à N.., dans la chancellerie épiscopale, le... du mois de..., de l’année...
notaire ecclésiastique.
4. La Congrégation du S.Of- ment antimoderniste par le fice (décret du 22 mars 1918), nouveau chanoine: « et la forayant maintenu « jusqu’au » mule du serment antimoderjour où le Saint-Siège en aura niste conformément aux autrement décidé », les pres- » prescriptions du Motu procriptions de Pie X (Encycl. » prio de Pie X Sacrorum An-
Pascendi et le Motu proprio » tistitum et du décret du S. « Sacrorum Antistitum »), où » Office en date du 22 mars fera ici mention en ces ter- » 1918. »
mes, de la prestation du ser-
Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine théologal.
(V. au tome I, les articles 813-818.)
N. N. gratia Dei et auctoritate Apostolicæ Sedis Episcopus N.
Dilecto Nobis in Christo admodum reverendo domino N. N.', canonico titulari ecclesiæ Nostræ cathedralis,
Nos populi fidelis pabulo providere cupientes, te admodum reverendum dominum N. N.”, in $. theologia doctorem * et canonicum titularem ecclesiæ Nostræ N., cuius præcellens doctrina et facile eloquium plane Nobis noscuntur, prævio consilio capituli Nostri cathedralis per vota secreta super hoc regulariter emisso *, in canonicum theologalem prædictæ Nostræ ecclesiæ cathedralis, virtute præsentium, instituimus institutumque declaramus, ut in ea verbum Dei proponas sacrasque litteras interpretari faveas, diebus et horis ad hoc a Nobis designatis*, cum facultatibus, gratis, iuribus, privilegiis et exemptionibus, quæ iuxta canones, statuta diœcesana, leges capituli cathedralis et approbatam consuetudinem theologalibus canonicis huiusmodi competunt. Quo munere fungeris usque ad revocationem per Nos, vel successores Nostros in Sede N.
1. On indique ici les nom et 3. V. Canon 403. prénoms du chanoine, nommé 4. V. au tome I, l’article 816 chanoine théologal. et dans le code de droit ca- 2. Ou bien: Licentiatum ; nonique, le canon 400, $$ 1 ou bien: sacræ theologiæ peri- et 2.
tum.
legitime et canonice constitutos. In nomine Patris, et Fi, et Spiritus Sancti. Amen.
DAtumEN: sub signo sigilloque Nostris, ac cancellarii Nostri susberiptione, anno Domini millesimo mongentesimo...... Cie VéTO....-- mensis......
N. N. Episcopus N.
0e. 1 Sell. | De mandato Ill" ac RR* Episcopi.
N. N. cancellarius.
Formule des lettres patentes épiscopales pour la provision de l'office de chanoine pénitencier.
(V. au tome I, les articles 819-824.)
N. N. gratia Dei et auctoritate Apostolicæ Sedis Episcopus N.
Dilecto Nobis in Christo admodum reverendo domino N. N... !, canonico titulari ecclesiæ Nostræ cathedralis.
Nos populi fidelis saluti providere cupientes, te admodum reverendum N. N...', in sacra theologia doctorem * et canonicum titularem ecclesiæ Nostræ cathedralis N..., cuius doctrina, mores, et zelus animarum Nobis plane noscuntur, prævio consilio capituli Nostri cathedralis per vota secreta super hoc regulariter emisso*, in canonicum pænitentiarium prædictæ Nostræ ecclesiæ cathedralis, virtute præsentium, instituimus institutumque declaramus, ut in ea confessiones fidelium audias horis ad hoc a Nobis designatis “; cum facultatibus, gratis, iuribus, privileguis et exemptionibus, quæ, iuxta canones, statuta diœcesana, leges capituli cathedralis et approbatam consuetudinem pœnitentiariis canonicis huiusmodi competunt. Quo munere fungeris usque ad revocationem per Nos, vel successores Nostros
