V. au tome I, les articles 1642-1649 et

frérie est-il transmis régulièrement chaque année à l’Ordinaire du lieu ° ?

8° La confrérie tient-elle régulièrement ses réunions, ou assemblées, conformément à ses statuts ?

9° La confrérie s’est-elle agrégée à une archiconfrérie

sans l’autorisation préalable de l’évêque, Ordinaire du lieu * ?

10° A-t-on quelque abus à signaler dans le gouvernement de la confrérie, ou dans la vie de quelques-uns de ses membres ?

6. V. au tome I, les articles 7. V. au tome I, les articles 1652-1658 et 1669. 1672-1677.