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PEN PE PEN COR

De la passion par rapport au délit, 2740.

Du grade, ou de la dignité du coupable et de la personne offensée, par rapport au délit, 2741, 2742.

De la récidive juridique, dans la perpétration du déht, 2743.

pe DIS, dans la perpétration du délit, 2744-

Des effets juridiques de la perpétration du délit, 2749, 2750.

Du délit purement intentionnel, 2751-2755.

Des délits contre la foi et l’unité de l’Église, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de

ces délits, 2969-2979,

” Des délits contre la religion, et des peines canoniques,

annexées à la perpétration de ces délits, 2980- 2992,

Des délits contre les autorités, les personnes et les choses ecclésiastiques, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 2993-

Des délits contre la vie, la liberté, la propriété, la réputation des personnes, les bonnes mœurs, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3024-2035.

Des délits pour cause de faux, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3036-3039.

Des délits commis dans l’administration ou la réception des sacrements, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3040-

Des délits contre les obligations de l’état clérical, ou de l’état religieux, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3061-

Des délits en ce qui concerne la collation des dignités, offices et bénéfices ecclésiastiques, leur acceptation, leur retrait, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3077-3093.

Des délits commis par abus de pouvoir, ou par abus

: : 5 Droit canonique. — IT 12

dans l’exercice d’un office ecclésiastique, et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3094-3106.

Des délits commis en raison de la violation du secret pontifical et des peines canoniques, annexées à la perpétration de ces délits, 3107-3108.

Démons.

De l’exorcisme contre les démons. Voir : EXORCISME. Denier du culte.

Du denier du culte, pour le soutien en France du culte catholique et de ses ministres, 976, 977.

Formule de la feuille de contribution ecclésiastique (Denier du culte), tome ITF, Formulaire, n° LXVI, : page 230.

Dénonciation.

De la correction fraternelle, par mode de dénonciation au supérieur, ou à la supérieure, 1418.

De l’obligation du dénoncer le confesseur sollicitant,

Des peines canoniques, encourues pour la fausse dénonciation au sujet d’un confesseur sollicitant,

Déposition.

De la déposition des cleres, 2951, 2952, Députés.

Les clercs peuvent-ils exercer les fonctions de député au Parlement ? 248, et tome IT, Supplément, page 848, adjonction à l’article 248,

Dettes.

Les clercs peuvent-ils contracter des dettes ? 450.

Des dettes, contractées par les religieux et religieuses, 1460-1462.

Formule pour l’autorisation de contracter une dette, donnée par les supérieurs religieux aux communautés et instituts religieux, tome III, Formulaire, n° CXXIx A, page AGO.

Formule pour l’autorisation de contracter une dette, donnée par l’Ordinaire du lieu aux monastères de moniales et aux communautés, ou instituts reli-

gieux de l’un ou l’autre sexe, de droit diocésain, tome III, Formulaire, n° cxxix B, page 462.

Formule de la supplique à envoyer au Saint-Siège par les communautés ou instituts religieux, de l’un ou l’autre sexe, pour obtenir l’autorisation de contracter une dette au-delà de trente mille francs, tome ITT, Formulaire, n° cxx1x c, page 464.

Des dettes, contractées par les administrateurs des biens ecclésiastiques, 2645.

Dévotions.

Sont prohibées toutes les dévotions nouvelles, non

approuvées par l’Église, 2483.

Diacre.

Le diacre n’est pas le ministre ordinaire du sacrement de baptême, 1694 ; ni du sacrement de l’Eucharistie, 1844.

Dicastères de la Curie Romaine. Voir : Cure Ro- MAINE.

Difiormité physique.

Des clercs irréguliers pour cause de difformité phy-

sique, 2073.

Dignitaires du chapitre de l’église cathédrale. Voir : CHAPITRE DE L'ÉGLISE CATHÉDRALE.

Dimanche.

De l’obligation d’assister à la messe le dimanche, 2520-2523.

De l’obligation de s’abstenir des œuvres serviles le dimanche, 2524.

Qui peut dispenser de l’obligation d’assister à la messe et de s’abstenir des œuvres serviles ? 2595.

Qui peut déclarer que cette obligation cesse d’exister dans un cas donné ? 2525.

De l’obligation de l’homélie dominicale pour les curés, 945-947.

Du catéchisme paroissial les dimanches et jours de fête de précepte, pour les enfants, 956 ; pour tous

les fidèles, 963.

Dimissoire. Voir : LETTRES DIMISSORIALES.

Diocèse.

De l'érection canonique, de la suppression, de l’union, de la division et de la modification territoriale des diocèses, 904.

De l’affiliation des clercs et des religieux à un diocèse, et de leur transfert d’un diocèse à un autre diocèse. Voir : INCARDINATION et EXCARDINATION.

Les cleres ne peuvent s’éloigner du diocèse, pendant un temps notable, sans la permission de leur Ordinaire, 218.

Au sujet du gouvernement du diocèse. Voir : ÉvÊQUE RÉSIDANT, VICAIRE GÉNÉRAL, ADMINISTRATEUR APOSTOLIQUE.

De la visite canonique du diocèse par l’évêque, 729- ÉTAPE EMONETTE

Du gouvernement du diocèse pendant la vacance du siège épiscopal. Voir : VICAIRE CAPITULAIRE.

De l'administration du diocèse par le chapitre de l’église cathédrale, en cas de captivité, ou d’exil de l’évêque, 529.

De la relation quinquennale au Saint-Siège par l’évôque sur l’état du diocèse, 521.

Formule du questionnaire pour le compte-rendu quinquennal sur l’état du diocèse par l’évêque, Ordinaire du lieu, au Pontife Romain, tome III, Formulaire, n° LI, page 182.

De la division du diocèse en paroisses, doyennés, archiprêtrés et archidiaconés, 1076, 1077.

De l’origine de la division des diocèses en paroisses, tome I, page 276, note 1.

Directeurs.

Des directeurs dans les séminaires. Voir: SÉMINAIRES.

Des directeurs des pieuses associations, Voir : As- SOCIATIONS PIEUSES.

Des directeurs et directrices spirituels, 1240.

Directoire.

Des directoires dans les ordres et instituts religieux,

1151 0 Discrétion (Age de). Voir : AGE.

hs. Dis

PO RL NES QUAD e —

Disparité de culte,

De l’empêchement de mariage, provenant de la dis-

parité de culte, Voir : MARIAGE (SACREMENT DE). Disparition du conjoint.

De la conduite à tenir par le curé et l’Ordinaire du lieu, quand une personne mariée demande à contracter de nouvelles noces, en raison de la disparition du conjoint, 2197.

Dispense.

Au sujet de la dispense des lois ecclésiastiques, en général, voir : LOI ECCLÉSIASTIQUE.

Quand l’évêque peut-il dispenser des lois, portées par autorité Apostolique ? 55, 56.

En quel cas les évêques peuvent-ils dispenser leurs diocésains, et les curés leurs paroissiens, des lois générales de l’Église et des lois particulières du diocèse ? 58, 59.

De la dispense du jeûne eucharistique pour les prétres, tome II, Supplément, page 857, adjonction à l’article 1797 ; pour les fidèles, 1861.

Quand, et dans quelle mesure, l’évêque et le curé peuvent-ils dispenser de la loi ecclésiastique du jeûne et de l’abstinence ? 2516.

Quand, et dans quelle mesure, l’évêque et le curé peuvent-ils dispenser de l’assistance à la messe, et de l’abstention des œuvres serviles ? 2595,

Au sujet de la dispense des décrets des conciles provinciaux et pléniers, voir : CONCILE.

Au sujet de la dispense des statuts du Synode, voir : SYNODE.

De la dispense des empêchements de mariage, voir : MARIAGE.

De la dispense des irrégularités et empêchements canoniques à la réception et à l’exercice des saints ordres, 2077-2081.

Au sujet de la dispense des vœux, voir: Vœu, VŒUX DE RELIGION.

De la dispense des lois ecclésiastiques, et des constitutions par les supérieurs religieux, 1158, 1182-

Division. | De la division d’un diocèse en plusieurs diocèses. Voir : DIOCÈSE.

De la division du diocèse en paroisses, doyennés, archiprêtrés et archidiaconés, 1076, 1077.

De la division d’une paroisse en plusieurs paroisses. Voir : PAROISSE.

Doctrine.

De la solide doctrine à conserver parmi les clercs,

Du conseil de vigilance doctrinale, page 180, note 2.

Dol.

Du dol par rapport aux actes des personnes physiques, ou des personnes morales, 137.

Est nul tout vote émis par un électeur, sous le coup du dol, 322.

Est nulle toute renonciation à un office ecclésiastique, faite sous le coup du dol, 159:

Des peines canoniques, encourues pour la nullité de la profession religieuse, en raison d’un dol commis par le religieux, ou la religieuse, 3072.

Domaine (Pouvoir de).

De l’exercice du pouvoir de juridiction et du pouvoir de domaine dans les religions par les prélats ecclésiastiques et les supérieurs religieux, 1164.

Domicile.

Du domicile paroissial, 115-124.

Du domicile diocésain, 115-124.

Du quasi-domieile, 116.

Du domicile des personnes privées de l’usage de la raison, 420.

Du domicile des personnes mineures, 121, 122.

Du domicile de l’épouse, après le mariage, 119.

De la cessation ou abandon de domicile, 124.

Du baptême à domicile, Voir : BAPTÊME.

Dons.

Des dons, faits aux religieux et religieuses, dans leur

rapport avec la vie commune et le vœu de pauvreté, 1384.

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