‹ Institutions du droit de la nature et des gensChapitre 23 sur 102 · DE LA NRUTRAÏ.1TÉ · texte numérisé non relu

DE LA NRUTRAÏ.1TÉ

tralité, lorsque les armées sont dans le voisinage. Le besoin peut les forcer d'en tirer des subsistances ; les opérations de la guerre peuvent exiger impérieusement le passage des troupes, et même leur séjour; souvent même le théâtre de la guerre s'y établit; les places fortes sont occupées (19), et le pays prétendu neutre éprouve toutes les horreurs de la guerre.

La nécessité, il faut le reconnaître, autorise les parties belligérantes à en agir ainsi. Le chef d'une armée peut faire tout ce que son salut exige; mais ce droit fondé sur celui de propre conservation , ce droit est rigoureux ; l'étendre au delà du besoin absolu , serait une violation du principe sur lequel il repose. Ce serait un acte hostile caractérisé,

Du droit de l'état en guerre , résulte le devoir de l'état neutre. Celui-ci doit souffrir ce que l'autre est forcé de faire.

Sans contredit lorsque l'on use de ce droit, tout ce que l'on consomme doit être payé, les dommages doivent être réparés, la disciplinela plus rigoureuse doit être observée; mais

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l'expérience ne prouve que Irop combien les réclamations de ce genre sont souvent illusoires (20), et combien peu de cas on fait de l'indépendance d'une nation faible.

Le simple passage sans dommage , ce qu'on nomme transilus innoxius , donne lieu à une question fort délicate. Ce passage doit-il toujours être accordé? Le refuser est-il injuste? Selon nous, abstraction faite de toute circonstance accessoire, le relus serait un pur caprice. Il indiquerait la malveillance et pourrait être considéré comme une offense; mais si en laissant passer sur mon territoire des troupes destinées à aller attaquer un autre pays, je nuis indirectement à celui-ci, parce que j'en facilite l'invasion , le passage n'est plus innocent (innoxàts) même à mon égard , puisqu'il m'expose au juste ressentiment du souverain du pays menacé. Je ne parle pas d'une armée battue et poursuivie; car dans ce cas, s'il n'existe pas d'autre chemin de retraite, la nécessité et l'humanité font la loi au neutre, et il serait absurde de lui en faire des reproches.

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Au surplus, le passage ne peut s'effectuer qu'après avoir été demandé; mais les seules puissances en état de faire respecter leur neutralité hasardent de se refuser à pareille demande : c'est encore là une de ces questions où les principes du droit des gens sont subordonnés au droit de convenance invoqué toujours par le plus fort; et tel est l'effet des lois et des usages de la guerre ; elle ne respecte rien de ce qui peut l'entraver : c'est un torrent qui renverse tous les obstacles.

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