LIVRE GIAQUIÈME. — CHARLES VII — XV^ SIÈCLE

Henri II ayant ramené le service à une seule forme , celle dechevau-léger, assigna à chaque homme 1 G livres 13 sous 4 deniers par mois\ Une ordonnance de 1556 porta la solde à 40 livres par mois. Evidemment cette solde était insuffisante , mais il ne faut pas perdre de vue que le service du ban était rarement exigé de la même personne. Si l'on trouve que le ban fut convoqué assez fréquemment, les convocations ne s'appliquent pas aux mêmes provinces, car il était rarement généraP : en outre, le service du ban était peu pénible, car ordinairement il n'obligeait pas à sortir de la province. Le roi convoquait peu fréquemment la noblesse, car non-seulement le ban constituait d'assez mauvaises troupes, mais c'était encore un danger pour l'État. Les nobles réunis en armes puisaient au contact les uns des autres des idées de suprématie et d'indépendance inconciliables avec le bon ordre : leur orgueil s'excitait, et ils profitèrent plus d'une fois, au treizième siècle, de ces réunions pour délibérer sur leurs intérêts et adresser à la couronne des représentations. A partir du

1 Ordonnance du 23 mai 1545; 9 février 1547, art. 12; 20 sept. 1551, art. 2; 21 juin 1553, art. 1.

2 Pour tout ceci voyez Lebeurier, p. 47, 48 et 49.

Liste des convocations du ban et de l' arrière-ban en Normandie, depuis que cette mode de levée s'appliqua exclusivement aux détenteurs de fiefs. Cette liste n'a pas la prétention d'être complète; nous l'avons dressée à l'aide de la Roque et des Recherches sur le ban et l'arrière-han, de M. Lebeurier.

1469, bailliage d'Evrcux; — 1470, bailliages de Caux et de Gisors; — 1473, bailliages de Rouen et de Caen ; — 1477, bailliage d'Alençon; — 1486, bailliage de Rouen ; — 1487, bailliage d'Évreux; — 1512, bailliage de Cotentin; — 1513, bailliage de Caux; — 1552, bailliage de Caen; — 1555, bailliage de Morfain; — 1562, bailliage de Caen; — 1566, vicomte de Coutances; — 1567, bailliage de Caux, vicomte de Valogne; bailliage de Caen; bailliage d'Evreux; — 1568, bailliages de Caen et de Cotentin; — 1569, Normandie; — 1587, bailliages de Caux, Arques et Xeuchâtel ; — 1588, bailliage do Rouen; — 1635, 1674, 1688, 1690, 1695, 1697, 1703, 1758, en Saintongc.

commencement du dix-huitième siècle le ban cessa d'être convoqué, car la convocation de 1736 est un fait particulier et qui est moins une levée militaire qu'un avertissement de repousser une descente de l'ennemi. La noblesse n'avait donc plus de charges militaires et elle continuait d'être exempte des impôts ; cette immunité n'avait donc plus sa raison d'être, et l'abolition de ce privilège inique fut en 1789 un acte de justice.